Publié le 09/09/2012
V-Jurel n° 83-2012
JO du 9 septembre 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 9 août 2012 fixant la rémunération des intervenants participant à titre d'activité accessoire à des activités de formation et...
Publié le 07/09/2012
V-Jurel n° 82-2012
BO-MESR du 6 septembre 2012
Programme de travail de l'IGEN et de l'IGAENR pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=61346&cbo=1...
Publié le 01/09/2012
V-Jurel n° 81-2012
JO du 1er septembre 2012
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 30 août 2012 portant application au ministère chargé de l'éducation nationale et au ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la...
Publié le 30/08/2012
V-Jurel n° 80-2012
JO du 30 août 2012
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Arrêté du 27 août 2012 modifiant l'arrêté du 5 février 2008 pris en application du décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 relatif à la situation administrative et...
Publié le 29/08/2012
V-Jurel n° 79-2012
JO du 29 août 2012
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE
Décret n° 2012-999 du 27 août 2012 abrogeant le décret n° 2012-702 du 7 mai 2012 portant dispositions statutaires relatives à l'appréciation et à la...
Publié le 22/08/2012
V-Jurel n° 77-2012
JO du 21 août 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-960 du 20 août 2012 modifiant le décret n° 2008-503 du 28 mai 2008 portant création de l'établissement public de coopération...
Publié le 11/08/2012
V-Jurel n° 76-2012
JO du 7 août 2012
LOIS
Loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026263463&dateTexte=&categorieLien=id
JO...
Publié le 05/08/2012
V-Jurel n° 75-2012
JO du 2 août 201
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 19 juillet 2012 fixant le montant du droit annuel représentant la participation des étudiants aux dépenses de la médecine préventive de l'...
Publié le 31/07/2012
V-Jurel n° 74-2012
JO du 27 juillet 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret du 25 juillet 2012 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique
http://www.legifrance.gouv....
Publié le 26/07/2012
V-Jurel n° 73-2012
JO du 26 juillet 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 10 juillet 2012 portant nomination pour l'année 2012 des membres du jury du second concours national d'agrégation de l'...
Publié le 25/07/2012
V-Jurel n° 72-2012
JO du 25 juillet 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-906 du 23 juillet 2012 modifiant le décret n° 2009-809 du 29 juin 2009 portant création de l'établissement public de...
Publié le 24/07/2012
V-Jurel n° 71-2012
JO du 24 juillet 2012
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 19 juillet 2012 portant nomination de la médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
http://www.legifrance.gouv.fr/...
Publié le 22/07/2012
V-Jurel n° 70-2012
JO du 22 juillet 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-902 du 20 juillet 2012 modifiant le décret n° 2009-646 du 9 juin 2009 portant création de l'établissement public de...
Publié le 19/07/2012
V-Jurel n° 69-2012
JO du 18 juillet 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-880 du 16 juillet 2012 modifiant le décret n° 2005-1754 du 30 décembre 2005 relatif à l'Institut national supérieur de...
Publié le 17/07/2012
V-Jurel n° 68-2012
JO du 17 juillet 2012
PREMIER MINISTRE
Décret n° 2012-875 du 16 juillet 2012 portant création d'une commission de rénovation et de déontologie de la vie publique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?...
Publié le 14/07/2012
V-Jurel n° 67bis-2012
JO du 14 juillet 2012
ORDRE NATIONAL DE LA LÉGION d'HONNEUR
Décret du 13 juillet 2012 portant promotion et nomination
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026178733&...
Publié le 14/07/2012
V-Jurel n° 67-2012
JO du 14 juillet 2012
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ
Arrêté du 10 juillet 2012 fixant le nombre de postes offerts aux épreuves classantes nationales en médecine par interrégion, discipline et...
Publié le 13/07/2012
V-Jurel n° 66-2012
JO du 13 juillet 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret du 12 juillet 2012 portant nomination de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle - Mme...
Publié le 11/07/2012
V-Jurel n° 65-2012
JO du 11 juillet 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 27 juin 2012 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires,...
Publié le 11/07/2012
V-Jurel n° 64-2012
BO du 5 juillet 2012
Une note de service de la DGRH sur les emplois et la procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur pour l'année 2013.
http://www....