Publié le 08/05/2012
V-Jurel n° 46-2012
JO n° 108 du 8 mai 2012
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Décret n° 2012-713 du 7 mai 2012 modifiant le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités...
Publié le 05/05/2012
V-Jurel n° 45-2012
JO du 5 mai 2012
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
Décret n° 2012-640 du 3 mai 2012 relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat...
Publié le 04/05/2012
V-Jurel n° 44-2012
JO du 4 mai 2012
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE
Arrêté du 27 avril 2012 fixant le nombre d'internes en médecine, en pharmacie et en odontologie susceptibles de bénéficier d'une année-recherche...
Publié le 03/05/2012
V-Jurel n° 43-2012
Au BO n° 18 du 3 mai 2012
Composition de la section 75 du CNU.
Outre Alain Bauer, figurent parmi les titulaires Robert Cario, PR de droit privé et sciences criminelles à l'université de Pau, Martine Herzog-Evans,...
Publié le 03/05/2012
V-Jurel n° 42-2012
JO du 3 mai 2012
PREMIER MINISTRE
Convention entre l'État et l'ANRU relative au programme d'investissements d'avenir (action : « internats d'excellence et égalité des chances »)
http://www.legifrance.gouv....
Publié le 02/05/2012
V-Jurel n° 41-2012
JO du 2 mai 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 19 avril 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels...
Publié le 29/04/2012
V-Jurel n° 40-2012
JO du 29 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-599 du 27 avril 2012 modifiant le décret n° 2007-381 du 21 mars 2007 portant création de l'établissement public de...
Publié le 29/04/2012
V-Jurel n° 39-2012
JO du 28 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 10 avril 2012 fixant les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement...
Publié le 26/04/2012
V-Jurel n° 38-2012
JO du 26 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-571 du 24 avril 2012 relatif aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements...
Publié le 21/04/2012
V-Jurel n° 37-2012
JO du 20 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 6 avril 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de conservateurs stagiaires,...
Publié le 19/04/2012
V-Jurel n° 36-2012
JO du 19 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret du 17 avril 2012 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique (BIOASTER)
http://www....
Publié le 15/04/2012
V-Jurel n° 35-2012
JO du 12 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 19 mars 2012 fixant pour les années 2012, 2013 et 2014 les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du...
Publié le 08/04/2012
V-Jurel n° 34-2012
JO du 8 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 29 mars 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche...
Publié le 05/04/2012
V-Jurel N° 33-2012
JO du 5 avril 2012
MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Arrêté du 29 mars 2012 modifiant l'arrêté du 10 février 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours externe pour le...
Publié le 04/04/2012
V-Jurel n° 32-2012
JO du 4 avril 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 21 mars 2012 autorisant au titre de l'année 2012 des recrutements sans concours de magasiniers des bibliothèques de 2e classe et...
Publié le 31/03/2012
V-Jurel n° 31-2012
JO du 31 mars 2012
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTÉ
Arrêté du 9 mars 2012 fixant le nombre d'étudiants de première année commune aux études de santé autorisés à poursuivre leurs études de sage-...
Publié le 30/03/2012
V-Jurel n° 31-2012
JO du 30 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 8 mars 2012 portant création de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des bibliothécaires assistants...
Publié le 29/03/2012
V-Jurel n° 30-2012
JO du 29 mars 2012
PREMIER MINISTRE
Convention du 23 septembre 2010 entre l'État et l'ANR relative au programme d'investissements d'avenir (action « Initiatives d'excellence »)
http://www.legifrance.gouv.fr...
Publié le 28/03/2012
V-Jurel n° 29-2012
JO du 28 mars 2012
LOI n° 2012-410 du 27 mars 2012 relative à la protection de l'identité
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025582411&dateTexte=&categorieLien=id
MINISTÈRE DE...
Publié le 27/03/2012
V-Jurel n° 28-2012
JO du 27 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 14 février 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public de l'...