Publié le 24/03/2012
V-Jurel n° 27-2012
JO du 24 mars 2012
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE
Arrêté du 9 mars 2012 fixant le nombre complémentaire d'étudiants admis, à l'issue des épreuves de la première année commune aux études de santé...
Publié le 23/03/2012
V-Jurel n° 26-2012
JO du 23 mars 2012
LOI n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives (1)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 22/03/2012
V-Jurel n° 25-2012
JO du 22 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 2 mars 2012 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées...
Publié le 21/03/2012
V-Jurel n° 24-2012
JO du 21 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 2 mars 2012 modifiant l'arrêté du 28 mars 2011 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de...
Publié le 20/03/2012
V-Jurel n° 23-2012
JO du 20 mars 2012
Conseil Constitutionnel
Décision du 19 mars 2012 arrêtant la liste des candidats à l'élection présidentielle
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025540935&...
Publié le 18/03/2012
V-Jurel n° 22-2012
JO du 17 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 1er mars 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de chargés...
Publié le 15/03/2012
V-Jurel n° 21-2012
JO du 14 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 22 février 2012 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2012 relatif aux conditions de candidature en vue de l'inscription sur la liste...
Publié le 13/03/2012
V-Jurel n° 20-2012
JO du 13 mars 2012
LOI n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les...
Publié le 10/03/2012
V-Jurel n° 19-2012
JO du 10 mars 2012
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
Décret n° 2012-342 du 8 mars 2012 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel...
Publié le 09/03/2012
V-Jurel n° 18-2012
JO du 8 mars 2012
LOI n° 2012-323 du 7 mars 2012 autorisant la ratification de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme...
Publié le 06/03/2012
V-Jurel n° 17-2012
JO du 6 mars 2012
LOI n° 2012-300 du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025441587&dateTexte=&categorieLien=...
Publié le 03/03/2012
V-Jurel n° 16-2012
JO du 3 mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 20 février 2012 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des disciplines...
Publié le 01/03/2012
V-Jurel n° 15-2012
JO du 1er mars 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-286 du 28 février 2012 portant création de l'établissement public de coopération scientifique « Campus Condorcet »
http://...
Publié le 29/02/2012
V-Jurel n° 13-2012
JO du 29 février 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 23 février 2012 fixant les nombres d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des...
Publié le 28/02/2012
V-Jurel n° 13-2012
JO du 28 février 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 9 février 2012 modifiant l'arrêté du 13 février 1986 modifié relatif à l'organisation générale du premier concours d'...
Publié le 15/02/2012
V-Jurel n° 11-2012
JO du 14 février 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-209 du 13 février 2012 relatif à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'...
Publié le 12/02/2012
V-Jurel n° 10-2012
JO du 12 février 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-207 du 10 février 2012 modifiant le décret n° 2001-125 du 6 février 2001 portant application des dispositions de l'article...
Publié le 11/02/2012
V-Jurel n° 9-2012
JO du 10 février 2012-02-11
MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Arrêté du 2 février 2012 fixant la liste des diplômes équivalents à la licence professionnelle « métiers du notariat » pour l'accès aux instituts des...
Publié le 09/02/2012
V-Jurel n° 8-2012
JO du 8 février 2012
PREMIER MINISTRE
Convention du 31 janvier 2012 entre l'État et l'Agence nationale de la recherche relative au programme d'investissements d'avenir (action : « recherche dans le domaine de la...
Publié le 07/02/2012
V-Jurel n° 7-2012
JO du 7 février 2012-02-07
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-177 du 6 février 2012 portant dissolution de l'établissement public de coopération scientifique « Aix-Marseille...