Publié le 05/02/2012
V-Jurel n° 6-2012
JO du 31 janvier
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Décret n° 2012-148 du 30 janvier 2012 relatif au Conseil commun de la fonction publique
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025242128...
Publié le 29/01/2012
V-Jurel n° 5-2012
JO du 29 janvier 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Décret n° 2012-116 du 27 janvier 2012 relatif à l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par...
Publié le 27/01/2012
V-Jurel n° 4-2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
JO du 27 janvier 2012
Décret n° 2012-96 du 26 janvier 2012 relatif à la déconcentration de certaines mesures de nomination et de gestion des enseignants...
Publié le 20/01/2012
V-Jurel n° 3-2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
JO du 18 janvier 2012
Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2010 relatif aux modalités d'admission en deuxième année des études médicales,...
Publié le 13/01/2012
V-Jurel n° 2-2012
Au JO du 13 janvier 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 13 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2001 définissant les fonctions qui ne sont pas principalement d'enseignement...
Publié le 04/01/2012
V-Jurel n°1-2012
Au JO du 4 janvier 2012
MINISTÈRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE
Arrêté du 16 décembre 2011 relatif à la nomination au Conseil national des universités
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?...
Publié le 15/09/2010
Au JO n° 212 du 12 septembre 2010
Arrêté du 20 août 2010 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités
http://...
Publié le 15/09/2010
Au JO n° 210 du 10 septembre 2010
Décret n° 2010-1069 du 8 septembre 2010 modifiant le décret n° 92-45 du 15 janvier 1992 portant organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg et relatif aux services de la...
Publié le 15/09/2010
Au JO n° 208 du 8 septembre 2010
Arrêté du 12 août 2010 fixant les plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du MESR pour l'année universitaire 2010-2011
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 08/09/2010
Au JO n° 205 du 4 septembre 2010
PREMIER MINISTRE
Convention du 2 septembre 2010 entre l'État, l'Agence nationale de la recherche et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action France...
Publié le 01/09/2010
Au JO n° 201 du 31 août 2010
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Décret n° 2010-1006 du 26 août 2010 portant diverses dispositions statutaires applicables à certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministère de l'éducation...
Publié le 31/08/2010
JO d'août 2010
Dimanche 1
MINISTERE DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
Décret n° 2010-901 du 30 juillet 2010 modifiant le décret n° 95-1105 du 12 octobre 1995 fixant le régime de la prime de participation à la recherche...
Publié le 18/08/2010
Avertissement aux lecteurs : V-Jurel se met en veilleuse jusque fin août, sauf urgence exceptionnelle. Un récapitulatif des textes publiés en août sera fourni au plus tard le 31.
Au Journal officiel n° 175 du 31 juillet 2010
PREMIER MINISTRE...
Publié le 18/08/2010
Au Journal officiel n° 174 du 30 juillet 2010
PREMIER MINISTRE
Arrêté du 29 juillet 2010 relatif à l'approbation du cahier des charges « Fonds national de valorisation »
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 18/08/2010
Au Journal officiel n° 172 du 28 juillet 2010
Décret n° 2010-879 du 26 juillet 2010 modifiant le décret n° 84-428 du 5 juin 1984 relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de l'IFREMER
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte....
Publié le 18/08/2010
Au Journal officiel n° 170 du 25 juillet 2010
Arrêté du 20 juillet 2010 attribuant les RCE à l'université de Nantes
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022512357&dateTexte=&categorieLien=id
Salutations...
Publié le 18/08/2010
Au Journal officiel n° 168 du 23 juillet 2010
Arrêté du 24 juin 2010 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements
http://www.legifrance.gouv.fr/...
Publié le 18/08/2010
JO n° 131 du 9/6/10
Décret n° 2010-619 du 7 juin 2010 fixant les modalités de l'intéressement des personnels de certains établissements publics relevant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche pour services rendus lors de la...
Publié le 10/08/2010
Au Bulletin officiel du 22 juillet 2010
Un encart rassemble plusieurs textes relatifs à la formation des enseignants :
la définition des compétences à acquérir par les professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation pour l...
Publié le 10/08/2010
Au Journal officiel n° 167 du 22 juillet 2010
Décret n° 2010-829 du 20 juillet 2010 modifiant le décret n° 2006-572 du 17 mai 2006 fixant l'organisation de l'administration centrale du MEN et du MESR
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte...