Publié le 19/10/2009
Au Journal officiel n° 240 du 16 octobre 2009
Arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des professeurs des universités
http://www.legifrance.gouv.fr/...
Publié le 13/10/2009
Au Journal officiel n° 235 du 10 octobre 2009
Arrêté du 18 septembre 2009 fixant les modalités de fonctionnement de l'instance nationale mentionnée à l'article 8 du décret n° 2009-851 du 8 juillet 2009 relatif à la prime d'excellence...
Publié le 05/10/2009
Au Journal officiel n° 228 du 2 octobre 2009
Décret du 1er octobre 2009 portant nomination de la directrice générale des ressources humaines du MEN et du MESR (Mme Josette Théophile)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 05/10/2009
Au Journal officiel n° 227 du 1er octobre 2009
Décret n° 2009-1158 du 30 septembre 2009 portant majoration à compter du 1er octobre 2009 de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités...
Publié le 25/09/2009
Au Bulletin officiel du MEN du 24 septembre 2009
Circulaires relatives aux modalités de la consultation de certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche organisée afin de déterminer la représentativité des organisations...
Publié le 25/09/2009
Sont entrés en vigueur le 1er septembre 2009 (JO du 27/08/09) :
Décret n° 2009-1030 du 26 août 2009 modifiant le décret n° 92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'...
Publié le 24/09/2009
Au Journal officiel n° 220 du 23 septembre 2009
Arrêté du 14 septembre 2009 portant revalorisation du taux de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret n° 2000-728 du 31 juillet 2000 au bénéfice des personnels...
Publié le 19/09/2009
Au Journal officiel n° 216 du 18 septembre 2009
Arrêté du 18 août 2009 déterminant le nombre et la localisation des emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à l'intégration au titre de l'année 2009
http://www....
Publié le 19/09/2009
Au Journal officiel n° 217 du 19 septembre 2009
Décret n° 2009-1131 du 17 septembre 2009 modifiant le décret n 99-747 du 30 août 1999 relatif au grade de master
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021049662&...
Publié le 15/09/2009
Au Bulletin officiel du MEN du 10 septembre 2009
Circulaire DGRH n° 2009-1022 du 24 juillet 2009 relative aux modalités d'élection des représentants du personnel au CTPU
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo....
Publié le 09/09/2009
Au Journal officiel n° 207 du 8 septembre 2009
Arrêté du 18 août 2009 portant sur les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2009-2010
http://www....
Publié le 07/09/2009
Lettre d'information n° 11/09 du 5 septembre 2009
Version consolidée au 1er septembre 2009 du décret n° 84(431 du 6 juin 1984 portant statuts des enseignants-chercheurs
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 02/09/2009
Au Journal officiel n° 202 du 2 septembre 2009
Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics...
Publié le 31/08/2009
Au Journal officiel n° 199 du 29 août 2009
Décret n° 2009-1052 du 26 août 2009 portant création du service des retraites de l'État
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021005979&dateTexte=&categorieLien=id...
Publié le 28/08/2009
Au Journal officiel n° 197 du 27 août 2009
Huit arrêtés relatifs à des concours de recrutement à l'Institut de Recherche pour le Développement, dans diverses catégories de personnels.
Au Bulletin officiel du MEN du 27 août 2009
...
Publié le 27/08/2009
Au Journal officiel n° 196 du 26 août 2009
Décret n° 2009-1000 du 24 août 2009 modifiant le décret n° 84-588 du 10 juillet 1984 relatif aux instituts régionaux d'administration
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=...
Publié le 24/08/2009
Au Journal officiel n° 194 du 23 août 2009
Décret n° 2009-994 du 20 août 2009 modifiant le décret n° 2001-935 du 11 octobre 2001 instituant une prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur en faveur des directeurs de recherche...
Publié le 21/08/2009
Au Journal officiel n° 191 du 20 août 2009
Arrêté du 27 juillet 2009 relatif à l'organisation des preuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études médicales, du concours spécial d'internat en médecine à titre européen et...
Publié le 18/08/2009
Au Journal officiel n° 189 du 18 août 2009
Arrêté du 23 juillet 2009 portant création de départements d'IUT à la rentrée universitaire 2009
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020979373&dateTexte=&...
Publié le 17/08/2009
Au Journal officiel de la République française n° 187 du 14 août 2009
Arrêté du 31 juillet 2009 approuvant le référentiel national d'équivalences horaires établi en application du II de l'article 7 du décret n 84-431 du 6 juin 1984 modifié...