Publié le 26/08/2005
J.O n° 199 du 27 août 2005
texte n° 29Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Décret n° 2005-1035 du 26 août 2005 relatif au remplacement de courte durée des...
Publié le 22/08/2005
J.O n° 195 du 23 août 2005
page 13424
texte n° 8Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Décret n° 2005-999 du 22 août 2005 relatif au Haut Conseil de l'...
Publié le 13/08/2005
J.O n° 188 du 13 août 2005
texte n° 27
Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplômeuniversitaire de technologie dans l'Espace...
Publié le 12/07/2005
Le présent document est établi à titre provisoire.
Seule la « Petite loi », publiée ultérieurement, a valeur de texte authentique.
TEXTE ADOPTÉ n° 472
« Petite loi »
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
SESSION...
Publié le 01/06/2005
Télécharger loi05-europe-eur_21620-charte_europeenne_chercheur.pdf
Publié le 19/05/2005
style='font-size:8.0pt;mso-bidi-font-size:12.0pt'>
style='font-size:20.0pt;mso-bidi-font-size:12.0pt'>Conférence
style='font-size:20.0pt;mso-bidi-font-size:12.0pt'>de presse
18 mai 2005
François FILLON...
Publié le 13/05/2005
Télécharger min05-0513-fiche_monteil_evaluation.pdf
Publié le 13/05/2005
Télécharger min05-0513-fiche_monteil_institutscarnot.pdf
Publié le 10/05/2005
J.O n° 111 du 14 mai 2005
page 8332
texte n° 11Décrets, arrêtés, circulairesTextes générauxMinistère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 10 mai 2005 fixant les modalités d'organisation du concours...
Publié le 01/05/2005
Lu par snesup.fr
au B.O.E.N. et au J.O.
Mars-Avril 2005
La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette
page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel
de la République française) et au B.O.E.N. (...
Publié le 23/04/2005
Chapitre VDispositions relatives aux formations
supérieureset à la formation des maîtresArticle 42Le premier alinéa de l'article L. 614-1 du
code de l'éducation est complété par les mots :
« , et du respect des engagements européens ».Article 43I...
Publié le 23/04/2005
Section 3 Les instituts et
les écolesArticle L. 713-9 du code
de l'éducation (source Légifrance)Les instituts et les écoles faisant partie des universités
sont administrés par un conseil élu et dirigés
par un directeur choisi dans l’une des...
Publié le 23/04/2005
Legifrance - Le service public de l'accès au droit
J.O n° 96 du 24 avril 2005
page 7166
texte n° 1LOIS
LOI n° 2005-380 du 23 avril 2005 d'orientation et de programme
pour l'avenir de l'école (1)Fichier
format...
Publié le 01/03/2005
Lu par snesup.fr
au B.O.E.N. et au J.O.
En janvier et février 2005
La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette
page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel
de la République française) et au B....