Lu par snesup.fr

au B.O.E.N. et au J.O.

En janvier et février 2005

La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette
page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel
de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education
Nationale). Pour toutes remarques (sur la sélection proposée, l'accessibilité
aux textes référencés, etc) n'hésitez pas à nous
contacter
Cette liste est limitée aux textes parus dans les deux derniers mois.
Pour les textes plus anciens, reportez-vous à

nos
archives

Pour une information exhaustive des textes parus au J.O. ou au B.O. : consulter
Le
Journal officiel en ligne et Le
Bulletin de l'Education nationale en ligne, ou encore Légifrance
pour chercher un texte de loi ou règlement précis.
Il est possible de s'abonner
au Journal officiel en ligne ou au
B.O.

Il existe aussi un Journal officel de l'Union européenne

Février 2005

• Journal officiel n°49 du 27 février 2005
  • Nominations des membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et de son président
• Journal officiel n°48 du 26 février 2005
  • Modification du décret n° 85-402 du 3 avril 1985 relatif aux allocations de recherche
    L'article 3 du décret du 3 avril 1985 susvisé est complété par les dispositions suivantes :
    • « L'allocataire peut effectuer un stage d'initiation à l'entreprise sur autorisation du responsable de l'école doctorale après avis du directeur de laboratoire dans lequel il poursuit ses travaux de recherche. Le stage a pour objet de répondre à un problème posé par l'entreprise. Sa durée est de trois à six mois. Il peut s'effectuer de manière discontinue. Le stage d'initiation à l'entreprise ne peut se poursuivre au-delà du contrat d'allocataire. »
  • Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
  • M. Gilles Boeuf, professeur des universités, est nommé en qualité d'administrateur provisoire de l'observatoire océanologique de Banyuls.
  • Mme Antje Boetius est nommée membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, en remplacement de Mme Micheline Bianchi.
  • M. Castex (Louis) est nommé président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse.
    
    2 autres nominations au conseil d'administration de l'école d'architecture de Toulouse
  • Nominations au conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Belleville, en tant que personnalités extérieures,
  • M. Pierre Duffé, inspecteur général de l'administration, est nommé en qualité de membre suppléant du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics, en remplacement de M. Jean-Louis Langlais.
  • M. Roger Ouild-Yaoui est nommé membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, en qualité de représentant de la Fédération générale des fonctionnaires - Force ouvrière, en tant que membre titulaire, en remplacement de M. Bernard Maurin.
  • M. Richard Usseglio-Verna est nommé membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, en qualité de représentant de la Fédération générale des fonctionnaires - Force ouvrière, en tant que membre suppléant, en remplacement de M. Norbert Deme.
• Journal officiel n°47 du 25 février 2005
  • Emplois
    de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et
    au recrutement (année 2005) en application du §1° de l'article
    46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié
    • Liste des postes : Annexe A de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500244A
    • Date de clôture des inscriptions à la campagne 2005 et d'envoi des dossiers de candidature : 31 mars 2005, à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
      
      Le dossier de candidature doit être envoyé de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception).
    • Modèle de DÉCLARATION DE CANDIDATURE À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT OU AU RECRUTEMENT (1) SUR UN EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS (ANNÉE 2005) : Annexe B de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500244A
    • Peuvent participer au titre de la mutation
      les PU titulaires qui, à la date de clôture des inscriptions, ont exercé des fonctions d'enseignant-chercheur pendant au moins trois ans dans l'établissement où ils sont affectés ;
      
      à défaut les candidats ne peuvent déposer une demande de mutation qu'avec l'accord de leur chef d'établissement d'affectation (voir modalités dans l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500244A)
    • Peuvent participer au titre d'une demande en détachement (article 7 de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500244A)
      les fonctionnaires titulaires dans leur corps d'origine depuis trois ans au moins à la date de clôture des inscriptions
      
      et appartenant à un corps assimilé à celui des PU, ou appartenant à un grade ou nommés dans un emploi dont l'indice terminal est supérieur à l'indice terminal des PU de 2e classe, ou les magistrats de l'ordre judiciaire appartenant au premier grade ou placés hors hiérarchie.
    • Les postes non pourvus par mutation ou par détachement sont ouverts au recrutement au titre du 1° de l'article 46 du décret du 6 juin 1984.
      Peuvent participer au recrutement
      
      les candidats inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités établie par le Conseil national des universités en 2002, 2003, 2004 ou 2005. Les qualifications établies en 2001 par le groupe compétent du Conseil national des universités suite à deux refus successifs sont également admises.
      
      Les candidats doivent en outre être titulaires de l'habilitation à diriger des recherches au plus tard à la date de clôture des inscriptions. Le doctorat d'Etat est admis en équivalence de l'habilitation à diriger des recherches.
      
      Les candidats qualifiés, titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres dont l'équivalence a été reconnue par le Conseil national des universités peuvent également déposer une candidature au présent concours.
      
      La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.
    • Pour info, nous reproduisons ci-dessous le §1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié par le décret n°2001-429 du 16 mai 2001 art. 18:
      Les concours par établissement (...) sont organisés selon les modalités suivantes :
      
      1° Des concours sont ouverts aux candidats remplissant, à la date de clôture des inscriptions, les conditions mentionnées au
      
      1° de l'article 44 modifié par le décret n°2001-429 du 16 mai 2001 art. 17 :
      
      NDLR : à savoir
      Etre titulaire, au plus tard à la date limite fixée par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur, pour l'envoi du dossier aux rapporteurs prévus au deuxième alinéa du I de l'article 45, d'une habilitation à diriger des recherches.
      

      Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres de niveau équivalent peuvent être dispensés par le Conseil national des universités siégeant en application des dispositions de l'article 45 de la possession de l'habilitation à diriger des recherches.
      

      Le doctorat d'Etat est admis en équivalence de l'habilitation à diriger des recherches.

  • Emplois
    de professeur des universités offerts au recrutement (année 2005) en application
    du §4° de l'article
    46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié
    • Date de clôture des inscriptions à la campagne 2005 et d'envoi des dossiers de candidature : 31 mars 2005, à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
      
      Le dossier de candidature doit être envoyé de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception).
    • Liste des postes : ANNEXE A1 de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500245A
    • Même modèle de déclaration de candidature que la DÉCLARATION DE CANDIDATURE À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT OU AU RECRUTEMENT (1) SUR UN EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS (ANNÉE 2005) : Annexe B de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500244A
    • Peuvent candidater à ces postes (article 2 de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500245A) :
      • les candidats, comptant, au 1er janvier 2005, au moins six années d'activité professionnelle effective dans les neuf ans qui précédent ; ne sont pas prises en compte les activités d'enseignant, les activités de chercheur dans des établissements publics à caractère scientifique et technologique, ou les activités mentionnées à l'article 3 du décret du 29 octobre 1936 relatif au cumul de retraites, de rémunérations et de fonctions
      • les enseignants associés à temps plein en fonction au 1er janvier 2005 ou ayant cessé d'exercer leurs fonctions depuis moins d'un an au 1er janvier 2005
      • les maîtres de conférences membres de l'Institut universitaire de France
  • Emplois
    de professeur des universités offerts au recrutement en application du §3°
    de l'article
    46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié (année 2005)
    • Liste des postes : ANNEXE A de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500246A
    • Date de clôture des inscriptions à la campagne 2005 et d'envoi des dossiers de candidature : 31 mars 2005, à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
      
      Le dossier de candidature doit être envoyé de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception).
    • Même modèle de déclaration de candidature que la DÉCLARATION DE CANDIDATURE À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT OU AU RECRUTEMENT (1) SUR UN EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS (ANNÉE 2005) : Annexe B de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500244A
    • Peuvent candidater à ce titre (article 2 de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500246A) :
      les maîtres de conférences ayant accompli, au 1er janvier 2005, dix années de service dans un établissement d'enseignement supérieur de la Communauté européenne, d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou dans un autre établissement d'enseignement supérieur au titre d'une mission de coopération culturelle scientifique et technique en application de la loi du 13 juillet 1972 susvisée ou dans un établissement public à caractère scientifique et technologique, dont cinq années en qualité de maître de conférences titulaire ou stagiaire.
      
      Les candidats doivent, en outre, être titulaires d'une habilitation à diriger des recherches ou d'un doctorat d'Etat.
      
      Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications et titres peuvent être dispensés de la possession de l'habilitation à diriger des recherches par le Conseil national des universités.
  • Emplois
    de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans
    les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (année
    2005)
    • Liste des postes : Annexe A de l'arrêté publié au JO, NOR MENP0500247A
    • Date de clôture des inscriptions à la campagne 2005 et d'envoi des dossiers de candidature : 31 mars 2005, à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
      
      Le dossier de candidature doit être envoyé de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception).
    • Même modèle de déclaration de candidature que la DÉCLARATION DE CANDIDATURE À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT OU AU RECRUTEMENT (1) SUR UN EMPLOI DE PROFESSEUR DES UNIVERSITÉS (ANNÉE 2005) : Annexe B de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500244A
  • Emplois
    de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et au recrutement
    (année 2005) en application du §1° de l'article 26-I
    du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié
    • Date de clôture des inscriptions à la campagne 2005 et d'envoi des dossiers de candidature : 31 mars 2005, à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
      
      Le dossier de candidature doit être envoyé de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception).
    • Liste des postes : ANNEXE A de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500248A
    • Modèle de DÉCLARATION DE CANDIDATURE À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT OU AU (1) SUR UN EMPLOI DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES (ANNÉE 2005) : Annexe B de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500248A
  • Emplois
    de maîtres de conférences offerts au recrutement (année 2005) en application
    du §2° de l'article
    26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié (année 2005)
    • Date de clôture des inscriptions à la campagne 2005 et d'envoi des dossiers de candidature : 31 mars 2005, à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
      
      Le dossier de candidature doit être envoyé de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception).
    • Liste des postes : ANNEXE A de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500249A
    • Même modèle de déclaration de candidature que la DÉCLARATION DE CANDIDATURE À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT OU AU (1) SUR UN EMPLOI DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES (ANNÉE 2005) : Annexe B de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500248A
    • Peuvent participer à cette campagne d'emploi les candidats qualifiés relevant en outre de l'une des catégories suivantes (voir les détails dans article 2 de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500249A) :
      • Personnels enseignants titulaires de l'enseignement du second degré exerçant leurs fonctions en cette qualité dans un établissement d'enseignement supérieur depuis au moins trois ans au 1er janvier 2005
      • Pensionnaires des écoles françaises à l'étranger et anciens pensionnaires de ces écoles ayant terminé leur scolarité depuis moins de deux ans au 1er janvier 2005 et comptant, à cette même date, au moins trois ans d'ancienneté en qualité de pensionnaires
      • Lecteurs de langue étrangère et maîtres de langue étrangère visés à l'article 8 du décret n° 87-754 du 14 septembre 1987 et assimilés
  • Emplois
    de maître de conférences offerts au recrutement en application du §3°
    de l'article
    26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié
    • Date de clôture des inscriptions à la campagne 2005 et d'envoi des dossiers de candidature : 31 mars 2005, à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
      
      Le dossier de candidature doit être envoyé de préférence en envoi recommandé simple (sans avis de réception).
    • Liste des postes : ANNEXE A de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500250A
    • Même modèle de déclaration de candidature que la DÉCLARATION DE CANDIDATURE À LA MUTATION, AU DÉTACHEMENT OU AU (1) SUR UN EMPLOI DE MAÎTRE DE CONFÉRENCES (ANNÉE 2005) : Annexe B de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500248A
    • Peuvent participer à cette campagne d'emploi les candidats qualifiés relevant en outre de l'une des catégories suivantes (voir les détails dans article 2 de l'arrêté publié au J.O. n°47, NOR MENP0500250A) :
      • Candidats comptant, au 1er janvier 2005, au moins quatre années d'activité professionnelle effective dans les sept ans qui précèdent. Ne sont pas prises en compte les activités d'enseignant, les activités de chercheur dans des établissements publics à caractère scientifique et technologique ou les activités mentionnées à l'article 3 du décret du 29 octobre 1936 relatif au cumul de retraites, de rémunérations et de fonctions
      • Enseignants associés à temps plein en fonction au 1er janvier 2005 ou ayant cessé leurs fonctions depuis moins d'un an au 1er janvier 2005
      • La possession de la nationalité française n'est pas exigée des candidats.
  • M. d'Escatha (Yannick) est renouvelé en qualité de président du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
  • Mme Houpert (Danièle), professeure agrégée, est nommée en qualité de directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
  • Liste des Membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
  • Liste des membres des jurys d'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
    
    Liste des membres du jury d'accès au cycle préparatoire 2005 au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
  • M. Pollet (Jean-Jacques) et M. Prado (Gilles) sont nommés auprès du directeur de l'enseignement en qualité de conseillers d'établissement, en remplacement de M. Vincent (Maurice) et de M. Rambaud (Alain)
  • L'Institut supérieur d'électronique de Bretagne, sis 20, rue du Cuirassé-Bretagne, à Brest, est reconnu par l'Etat à compter du 1er septembre 2004.
• B.O. n°8 du 24 février 2005
  • Des précisions sur la campagne de collecte 2005 de la taxe d'apprentissage (portant sur les salaires versés en 2004) - CIRCULAIRE N°2005-027 DU 15-2-2005
  • Vacance des fonctions de Directeur de l Observatoire des sciences et des techniques (OST)
    • Date limite d'envoi de sdossiers de candidature : le 15 mars 2005 (le cachet de la poste faisant foi)
    • Tous les renseignements : au BOEN et sur le site de l'OST
  • Postes à la Fédération française du sport universitaire (FFSU) - rentrée 2005
• Journal officiel n°46 du 24 février 2005
  • Nominations au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique, dont M. Larrouturrou (Bernard), directeur général du Centre national de la recherche scientifique
  • Les fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles sont vacantes.
    • Les candidats, fonctionnaires ou non, doivent avoir vocation à enseigner à l'école.
    • Date limite de candidature : 23 mars 2005
• Journal officiel n°45 du 23 février 2005
  • Liste de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Midi-Pyrénées
  • M. Demoule (Jean-Paul) est renouvelé dans les fonctions de président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives.
  • Mme Débarbat (Suzanne), membre titulaire du bureau des longitudes, est nommée présidente du bureau des longitudes pour l'année 2005, M. Barlier (François) vice-président et M. Baüer (Pierre)secrétaire
• J.O. n°44 du 22 février 2005
  • Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°43 du 20 février 2005
  • vacance d'emplois de chargé d'études à l'Institut national de recherche pédagogique
    1 PU, localisé à Paris ; 3 MC à l'Institut national de recherche pédagogique à Lyon
    • Dossiers de candidature à adresser de préférence en envoi recommandé simple, au plus tard le 5 avril 2005
    • Consulter le J.O n° 43 et le site internet de l'Institut : www.inrp.fr
• J.O. n°42 du 19 février 2005
  • Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°41 du 18 février 2005
  • Avis de vacance de sièges au sein du Comité national de la recherche scientifique
    • sièges des commissions interdisciplinaires :
      • 2 sièges (collège A) à la commission interdisciplinaire 43 : impacts sociaux du développement des nanotechnologies
      • 1 siège (collège B) à la commission interdisciplinaire 42 : santé et société
      • 3 sièges (collège B) à la commission interdisciplinaire 43 : impacts sociaux du développement des nanotechnologies
      • Déclarations de candidature établies suivant le modèle annexé à l'avis publié au JO n°41 à adresser au secrétariat général du comité national de la recherche scientifique jusqu'au 11 mars 2005 (le cachet de la poste faisant foi).
    • siège d'une section du CoNRS :
      • 1 siège (collège B) à la section 38 : sociétés et cultures : approches comparatives
      • Déclarations de candidature établies suivant le modèle annexé à l'avis publié au JO n°41 à adresser au secrétariat général du comité national de la recherche scientifique jusqu'au 14 mars 2005 (le cachet de la poste faisant foi).
  • Décret n° 2005-129 du 15 février 2005 relatif aux dérogations à la limite d'âge supérieure d'entrée en apprentissage
  • M. Jérôme Darsy, secrétaire national de l'UNSA-Fonctionnaires, est nommé en qualité de membre suppléant du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
  • M. D'Escatha (Yannick) est nommé président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales.
  • Nominations de directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études (sections des sciences historiques et philologiques, des sciences religieuses, des sciences historiques et philologiques (musicologie).
  • Nominations au conseil d'administration de l'Institut national agronomique Paris-Grignon
  • Nominations au conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
  • Nominations au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
  • Nominations au conseil d'administration de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
• B.O. n°7 du 17 février 2004
  • Prime d'encadrement doctoral et de recherche - campagne 2005
    • Dossiers de candidature téléchargeables sur le site web de la direction de la recherche du ministère (http://dr.education.fr/Pedr)
    • Date limite de dépôt des dossiers des candidats auprès de leur établissement : le 25 mars 2005
    • Autres renseignements : consulter la circulaire N°2005-026 DU 27-1-2005 publiée au BO, demander à votre établissement la note d'information sur les éléments d?évaluation scientifique et les conditions réglementaires d?attribution et de gestion de la PEDR,
    • Il est possible de faire une demande de dérogations au principe de non cumul de rémunérations avec une prime d?encadrement doctoral et de recherche : voir le courrier du MEN aux établissement du 3 décembre 2004 (format pdf) et le formulaire de demande (format rtf - site de la direction de la recherche)
  • Emplois vacants ou suceptibles d'être vacants à l'École pratique des hautes études, à l'École des hautes études en sciences sociales et à l'École centrale de Paris
    • Détail des postes PU, MC, directeurs d'études : consulter le BOEN
    • Date limite de candidature : mercredi 16 mars 2005
  • Mise à disposition d'enseignants auprès de la Cité des sciences et de l'industrie - rentrée 2005
    • Dossier de candidature complet à adresser directement à la Cité des sciences et de l?industrie avant le 19 mars 2005, (le cachet de la poste faisant foi)
  • Représentants suppléants de l administration au sein du comité technique paritaire central de l Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
• Journal officiel n°40 du 17 février 2005
  • Nomination de membres du Conseil national des universités
    dans les sections suivantes :
    • Collège 1 : sections 36, 37 et 66
    • Collège 2 : sections 25 et 61
  • Nominations au Centre National de la Recherche Scientifique
    aux commissions interdisciplinaires de
    • Santé et société
    • Modélisation des systèmes biologiques, bio-informatique
    • Cognition, langage, traitement de l'information
    • Risques environnementaux et société
    • Impacts sociaux du développement des nanotechnologies
    • Astroparticules
  • Mme Lebatard (Chantal) est nommé membre titulaire - membre suppléant : M. Slama (Pierre-Alain) - du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux en qualité de représentants du Conseil économique et social.
  • M. Labeyrie (Jacques) est nommé en qualité de directeur de l'Ecole centrale de Lyon
  • M. Di Meglio (Jean-François), directeur du réseau Asie-Pacifique et Moyen-Orient de BNP Paribas, est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
  • Nomination de membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique représentants des personnels enseignants et représentants des personnels de recherche
  • Nomination des représentants des étudiants au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
• J.O. n°39 du 16 février 2005
  • Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°38 du 15 février 2005
  • Postes de chargés de recherche ouverts à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) - campagne 2005, arrêté du 7 décembre 2004
    14 CR1 et 58 CR2 répartis par groupe de discipline comme suit :
    1. Nutrition : 4 CR2, 2 CR1
    2. Physiologie, génie des procédés : 6 CR2, 1 CR1
    3. Biochimie et biologie structurale : 6 CR2
    4. Génétique plurifactorielle, génomique fonctionnelle : 6 CR2, 5 CR1
    5. Informatique, bio-informatique : 2 CR2
    6. Microbiologie et virologie : 5 CR2
    7. Sciences du sol et de l?atmosphère : 4 CR2
    8. Epidémiologie : 6 CR2, 1 CR1
    9. Ecologie fonctionnelle : 6 CR2, 4 CR1
    10. Sciences économiques : 7 CR2, 1 CR1
    11. Sciences humaines et sociales : 6 CR2
  • M. Metayer (Guillaume) est nommé conseiller pour les sciences humaines et sociales au cabinet du ministre délégué à la recherche.
  • Désignation de membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
    sur proposition du Conseil économique et social, En qualité de représentants d'une organisation syndicale d'employeurs et d'une organisation syndicale de salariés
  • Nomination des membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
• J.O. n°37 du 13 février 2005
  • Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°36 du 12 février 2005
  • Conditions de candidature et à la procédure d'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de maître de conférences (année 2005)
    • Ouverts aux candidats pouvant justifier de la qualité d'assistant de l'enseignement supérieur régi par le décret du 8 mars 1999 et d'au moins huit années d'ancienneté dans l'enseignement supérieur au 1er janvier 2005.
    • 250 emplois de maître de conférences sont ouverts pour l'année 2005 au titre de la liste d'aptitude prévue par l'article 62 du décret du 6 juin 1984
    • Date limite d'envoi des dossiers de candidature, en recommandé avec accusé de réception : 3 mars 2005, à minuit (le cachet de la poste faisant foi).
  • M. Mathieu (Hervé) est nommé secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique.
  • Mme Taylor (Anne-Christine), ethnologue, est nommée directrice du département de la recherche et de l'enseignement de l'Etablissement public du musée du quai Branly.
  • M. Veltz (Pierre) est nommé président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marne-la-Vallée.
  • Nomination des membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
  • Nomination des membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires
  • Nomination des membres du conseil d'administration de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (AGROCAMPUS Rennes)
• J.O. n°35 du 11 février 2005
  • Mme Arnold (Elisabeth), administratrice civile, est nommée sous-directrice de la décentralisation et de la modernisation de l'administration à la direction des personnels au M.E.N. pour une période de trois ans à compter du 14 juin 2004.
  • Mme Giami (Anne), administratrice civile, est maintenue en position de détachement en qualité de sous-directrice de la recherche universitaire à la direction de la recherche au M.E.N. à compter du 3 septembre 2003 pour une période de trois ans.
  • Mme Baby (Marie-Claude), administratrice civile hors classe, est détachée au M.E.N. en qualité de directrice de projet à l'administration centrale du M.E.N., placée auprès du directeur de l'enseignement supérieur et de la directrice de la recherche, chargée d'une mission de réflexion et de proposition pour animer et coordonner les travaux et expertises des organismes universitaires et de recherche dans le domaine de l'international et du suivi des dossiers concernant la recherche pour le développement à compter du 16 septembre 2004 pour une période de trois ans.
• B.O. n°6 du 10 février 2005
  • 4 postes à l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)
    • Date limite de depôt de scandidatures : 24 février 2005
  • Organisation économique et financière des établissements publics locaux d?enseignement (EPLE)
    Règles du paiement après service fait : le paragraphe 4222 de la circulaire n° 88-079 du 28 mars 1988 est modifié
  • Nombre de sièges attribués aux organisations syndicales habilitées à être représentées au comité central d hygiène et de sécurité (CCHS) ministériel compétent pour l?enseignement supérieur et la recherche chargé
    • La Fédération syndicale unitaire (FSU) obtient un siège
  • CAPN des professeurs agrégés
    Modification des membres représentants de l'administration
  • CAPN des professeurs certifiés, des adjoints d?enseignement et des chargés d?enseignement
    Modification des membres représentants de l'administration
  • M. Le Goff (Thierry), chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, est nommé membre titulaire CAPN des professeurs de chaires supérieures en qualité de représentants de l?administration et en remplacement de M. Marsigny Alain
  • M. Le Goff (Thierry), chef de service, adjoint au directeur des personnels enseignants, est nommé membre titulaire de la Commission administrative paritaire nationale du corps des chargés d?enseignement d?éducation physique et sportive, en qualité de représentants de l?administration et en remplacement de M. Marsigny Alain.
• Journal officiel n°34 du 10 février 2005
  • Les fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques sont vacantes à compter du 22 septembre 2005.
  • M. Le Brun (Etienne) est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Haute-Normandie à compter du 1^er février 2005, en remplacement de M. Daniel Puechberty
  • Nombre d'emplois offerts aux premiers concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
    • pour le droit privé et sciences criminelles : « 28 emplois » au lieu de « 27 emplois ».

    Rappel (J.O n° 186 du 12 août 2004)

    • 8 en science politique ;
    • 21 en sciences de gestion.
• Journal officiel n°33 du 9 février 2005
  • Constitution du «Groupement d'intérêt public Agence nationale de la recherche (GIP ANR) »
    A souligner entre autre, l'article titré «Objet» :
    • Le GIP ANR a pour objet de soutenir, dans le cadre de la politique nationale de recherche, le développement des recherches fondamentale et appliquée, l'innovation, le partenariat entre le secteur public et le secteur privé et de contribuer au transfert technologique des résultats de la recherche publique vers le monde économique, en particulier par le financement de projets sélectionnés sur des critères d'excellence scientifique et technique. Il peut également faire des dotations en capital à des fondations de recherche reconnues d'utilité publique.
  • Vacance d'emplois dans le personnel enseignant de l'Ecole polytechnique publié au Journal officiel du 4 décembre 2004
    • Est ajouté la date limite de dépôt de candidatures suivante : 15 mars 2005.
  • Nomination des membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
• J.O. n°32 du 7 février 2005
  • Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°31 du 6 février 2005
  • Délégation de signature (direction des personnels enseignants)
  • Michel Marian est nommé sous-directeur de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur à la direction de l'enseignement supérieur (DES)
• Journal officiel n°30 du 5 février 2005
  • Réduction du mandat des membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des chargés de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique et
    date des prochaines élections
  • M. Guiderdoni (Bruno), directeur de recherche au CNRS, est nommé en qualité de directeur de l'Observatoire de Lyon
• Journal officiel n°29 du 4 février 2005
  • Remplacement d'un membre élu du Conseil national des universités pour les disciplines médicales
    • 1 siège vacant Sous-section 4603 : médecine légale et droit de la santé, collège Maîtres de conférences et assimilés
    • Date limite de candidature : 4 mars 2005
    • Modèle de déclaration de candidature à télécharger ici
• B.O. n°5 du 3 février 2005
  • Orientations sur la politique d éducation artistique et culturelle des ministères de l?éducation nationale, de l?enseignement supérieur et de la recherche et de la culture et de la communication
  • Concours réservés de recrutement de personnels enseignants, d éducation et d orientation des lycées et collèges - session 2005
  • L?emploi de délégué académique aux relations internationales et à la coopération (DARIC) de l académie de Caen est vacant.
  • Nominations à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d enseignement supérieur
• Journal officiel n°28 du 3 février 2005
  • Recrutement de chercheurs à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
    17 CR et 8 DR ouverts au recrutement
    • Dossiers de candidature à retirer par exemple par voie électronique depuis le site internet de l'INRIA à partir du 10 février 2005 et jusqu'au 9 mars 2005 inclus, 17 heures
    • Date limite de dépôt des dossiers de candidature : 11 mars 2005(le cachet de la poste faisant foi)
• Journal officiel n°27 du 2 février 2005
  • La chaire de psychologie cognitive expérimentale (PRGE 0070) est vacante au Collège de France.
    • Les candidatures sont à adresser dans un délai de quatre semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi)
• Journal officiel n°26 du 1^er février 2005
  • 18 postes de membres de l'Ecole française de Rome vacants ou susceptibles d'être vacants
    • L'Ecole française de Rome est un établissement public placé sous l'autorité du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Elle a son siège à Rome.

      Elle a pour mission de développer la recherche et la formation à la recherche sur toutes les civilisations qui se sont succédé en Italie ou dont Rome a été le centre de rayonnement, de la préhistoire à nos jours.
      

      L'Ecole française de Rome accueille chaque année des membres qui se consacrent à des travaux de recherche scientifique dans les domaines relevant de l'établissement répartis en trois sections : l'antiquité, le moyen âge et les époques moderne et contemporaine.

      Les candidats aux postes de membre doivent être :

      • soit professeur agrégé de l'enseignement du second degré, titulaire du diplôme d'études approfondies ;
      • soit titulaire du diplôme d'archiviste-paléographe ;
      • soit titulaire d'un doctorat ;
      • soit justifier de titres universitaires ou scientifiques jugés équivalents par la commission d'admission.
    • Les candidatures doivent être envoyées dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République française (le cachet de la poste faisant foi).
  • 10 postes de membres de l'Ecole française d'Athènes seront vacants ou susceptibles d'être vacants
    • L'Ecole française d'Athènes est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel placé sous l'autorité du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Elle a son siège à Athènes.

      Elle a pour mission fondamentale de développer la recherche et la formation à la recherche dans toutes les disciplines se rapportant à la Grèce antique et byzantine. Elle a également vocation à s'ouvrir aux divers aspects de la civilisation du monde hellénique ancien, médiéval, moderne et contemporain.

      Les membres doivent être de nationalité française et être titulaires de l'agrégation du second degré et du diplôme d'études approfondies, ou, à titre exceptionnel, justifier de titres scientifiques jugés équivalents par la commission d'admission.

    • Les candidatures doivent être envoyées dans un délai de trente jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République française (le cachet de la poste faisant foi).

Janvier 2005

• Journal officiel n°25 du 30 janvier 2005
  • M. Sanchez (Victor) est nommé président du Comité national de la recherche et de la technologie des activités physiques et sportives.
• Journal officiel n°24 du 29 janvier 2005
  • Nominations au comité technique paritaire central de l'Etablissement public du campus de Jussieu
  • sont nommés membres de la commission scientifique spécialisée n° 1 « Microbiologie et maladies infectieuses » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, pour la durée restant à courir du mandat
    
    M. Louis (Jacques) et M. Rommelaere (Jean) en remplacement respectivement de M. Menard (Robert) et M. Alizon (Marc), démissionnaires.
  • M. Aunis (Dominique)est nommé membre de la commission ad hoc administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, en remplacement de M. Lafontan (Max), démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat
• Journal officiel n°23 du 28 janvier 2005
  • Objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour le brevet de technicien supérieur
  • Recrutement de deux maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes dans les disciplines « productique » et « instrumentation ».
    • Date limite de retrait et d'envoi des dossiers d'inscription : 11 février 2005 (le cachet de la poste faisant foi).
  • Nominations des membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales en qualité de représentants de l'Etat
  • Nomination du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
• B.O. n°4 du 27 janvier 2005
  • Attribution de fonction à l'administration centrale du M.E.N.
    dont la DIRECTION DE L?ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES), DE L?ÉVALUATION ET DE LA PROSPECTIVE (DEP) et DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
  • Création de la Maison universitaire franco-mexicaine (MUFM) : Mémorandum d?entente scellant la coopération universitaire entre le M.E.N. et le ministère de l?éducation publique des États-Unis mexicains
• Journal officiel n°22 du 27 janvier 2005
  • Recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux dans la discipline « modélisation du comportement mécanique et de la durée de vie des matériaux »
    • Date limite d'envoi des dossiers d'inscription : 4 février 2005 (le cachet de la poste faisant foi).
  • Nomination des membres des commissions nationales (pour chaque discipline ou groupe de disciplines) des assistants d'enseignement et de recherche contractuels des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
  • Mme Maria de Fatima Cardetas est nommée membre de la section des finances du Conseil économique et social (liste B)
• Journal officiel n°21 du 26 janvier 2005
  • 7 sièges vacants au Comité national de la recherche scientifique
    • Les déclarations de candidatures sont à adresser au secrétariat général du comité national jusqu'au 4 février 2005 (le cachet de la poste faisant foi).
    • Consulter http://www.cnrs.fr/comitenational/siege/present.htm.
  • Modification du décret n° 84-510 du 28 juin 1984 relatif au Centre national d'études spatiales (CNES)
  • Organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement supérieur et la recherche et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués
  • M. Cournil (Michel), professeur de 1re catégorie des écoles des mines, est nommé directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne.
• Journal officiel n°20 du 25 janvier 2005
  • Circulaire du Premier Ministre relative à la préparation du projet de loi de finances pour 2006 dans le nouveau cadre budgétaire défini par la loi organique relative aux lois de finances (LOLF)
    dont cet extrait du premier paragraphe :
    • «Les crédits seront présentés par mission et programme, avec une justification de dépenses dès le premier euro qui met fin à la distinction entre services votés et mesures nouvelles. Au sein de chaque programme, le gestionnaire disposera d'une très large capacité de redéploiement de ses moyens. En contrepartie, la procédure budgétaire devra réserver une place primordiale aux travaux sur la stratégie, les objectifs et les indicateurs de performance associés à chaque programme qui sont des outils indispensables pour mettre en oeuvre une véritable culture de résultat.»
  • M. Talbot (Patrick) est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure de la photographie.
  • Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Jacques Bernard, secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique,
• J.O. n°n°19 du 23 janvier 2005
  • Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°18 du 22 janvier 2005
  • L'emploi de directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Poitiers est vacant.
  • M. Maillard (Jacques) est nommé directeur de l'Institut supérieur de mécanique de Paris
  • Mme Brunet (Michèle), maître de conférences, est nomméedirectrice des études de l'Ecole française d'Athènes.
  • Nomination de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
  • M. Peyraube (Alain) est nommé membre du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi, en tant que représentant du ministre chargé de la recherche, en remplacement de M. Gilles Pollet.
• Journal officiel n°17 du 21 janvier 2005
  • M. Goudineau (Yves), directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes
    études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
    (NDLR :?), est nommé directeur des
    études de l'Ecole française d'Extrême-Orient à compter du 1er janvier
    2005.
• B.O. n°3 du 20 janvier 2005
  • Vacance de poste : l'emploi de Maître de conférences de l'École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient
    - Histoire - relations internationales : 0190.
    • Date limite de candidatures : dans les quatre semaines à compter de la publication au B.O. (le cachet de la poste faisant foi)
  • Emploi susceptible d?être vacant : Maître de conférences de l'université de Polynésie française - 22ème section : histoire et civilisations : histoi