Décret statutaire

Publié le : 09/09/2014

 

Décret statutaire EC

Récapitulatif des modifications apportées aux statuts des EC en septembre 2014 (Adobe Acrobat 102.8 kb)

 

 

 Communiqué du SNESUP-FSU sur le décret statutaire du 7 septembre 2014

Décret statutaire consolidé du 7 septembre 2014

Tableau récapitulatif des votes lors de la séance du CTU du 9 janvier 2014 -

Examen du décret statutaire EC au CSFPE du 4 mars 2014

Télécharger le modèle de lettre individuelle au premier ministre (application/octet-stream 13.31 kb)

Télécharger le modèle de lettre collective au premier ministre (application/octet-stream 13.93 kb)

Télécharger le diaporama (Adobe Acrobat 476.76 kb)

Télécharger l'affiche adaptable du SNESUP (Adobe Acrobat 421.36 kb)

Télécharger l'affiche SNESUP (Adobe Acrobat 395.16 kb)

Télécharger le tract SNESUP (Adobe Acrobat 75.19 kb)

Télécharger le projet du 13/01/2014 (Adobe Acrobat 271.94 kb) 

Télécharger les amendements du SNESUP (version du 9/01/2014 CTU) (Adobe Acrobat 176.27 kb)

Télécharger le 4-pages du SNESUP (Adobe Acrobat 2 mb)

Décret statutaire des Enseignants-chercheurs : Ne pas publier en l'état et ouvrir de véritables négociations. Communiqué intersyndical

Déclaration de la CA du 16 Janvier 2014

CTU : aucune voix favorable au projet de décret statutaire

Carrières des maîtres de conférence qualifiés professeur 

Communiqué intersyndical du 17 décembre 2013 - CTU 

Télécharger le projet de décret (Adobe Acrobat 105.46 kb)

Télécharger ce que serait la nouvelle version consolidée du décret du 6 juin 1984 (Adobe Acrobat 271.94 kb)

Projet de décret statutaire du 2 décembre (Adobe Acrobat 486.83 kb)

Lettre flash n°9  Austérité, souffrance au travail et modulation : le cercle infernal

Texte de la CA du 17 octobre 2013

Décret statutaire : le statut des Enseignants-Chercheurs et des Chercheurs toujours gravement menacé 

Projet de décret statutaire du 26 septembre 2013