V-Jurel n° 26-09

Au Journal officiel n° 256 du 4 novembre 2009

• Arrêté du 5 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1989 relatif aux taux de rémunération des heures complémentaires
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021232526&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 20 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2009 fixant le nombre d'emplois offerts pour le premier concours d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour l'année 2009
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021232533&dateTexte=&categorieLien=id

Au Journal officiel n° 258 du 6 novembre 2009

• Arrêté du 26 octobre 2009 fixant le montant des indemnités pour gardes supplémentaires attribuées aux étudiants de deuxième, troisième et quatrième année du deuxième cycle des études médicales
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021238055&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 26 octobre 2009 relatif à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour les personnes âgées dépendantes
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021238063&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021238074&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 26 octobre 2009 relatif aux gardes des étudiants en médecine
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021238100&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 26 octobre 2009 relatif à l'indemnisation des gardes effectuées par les internes, les résidents en médecine et les étudiants désignés pour occuper provisoirement un poste d'interne dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021238108&dateTexte=&categorieLien=id

Respectueux hommages

La Rédaction