V-Jurel n° 1-09

Au Journal officiel de la République française n° 97 du 25 avril 2009

• Décret n° 2009-460 du 23 avril 2009 modifiant le décret n 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences et portant diverses dispositions relatives aux enseignants-chercheurs
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020552216&dateTexte=&categorieLien=id

• Décret n° 2009-461 du 23 avril 2009 modifiant le décret n 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020552350&dateTexte=&categorieLien=id

• Décret n° 2009-462 du 23 avril 2009 relatif aux règles de classement des personnes nommées dans les corps d'enseignants-chercheurs des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020552397&dateTexte=&categorieLien=id

• Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020552499&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020552594&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 19 mars 2009 fixant les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020552554&dateTexte=&categorieLien=id

• Arrêté du 30 mars 2009 fixant les nombres d'emplois offerts à la mutation, au détachement et au recrutement par concours des professeurs des universités et des maîtres de conférences jusqu'au 31 décembre 2009
• http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020552584&dateTexte=&categorieLien=id

Respectueux hommages