Sommaire
Nouvelle définition des tâches des enseignants et des enseignants-chercheurs dans l'enseignement supérieur français
Eric ESPÉRET
Juillet
2001
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : SITUATION ACTUELLE : DIFFICULTES ET OPPORTUNITES
1 - LA DEFINITION ET LA GESTION DES MISSIONS PREVUES PAR LES TEXTES ACTUELS
1-1 Les missions dévolues à l'enseignement supérieur
1-2 Les missions des enseignants et enseignants-chercheurs
1-3 La prise en compte de ces missions dans la définition du service statutaire
1-3-1 Les obligations
de service des enseignants-chercheurs et des enseignants
1-3-2 Les aménagements de service : possibilités statutaires
1-3-3 Les aménagements de service : dispositif de primes
1-3-4 Activités et rémunérations complémentaires au sein de l'établissement
1-3-5 Activités et rémunérations complémentaires en dehors de l'établissement
1-4 La prise en compte de ces missions dans la carrière des enseignants
1-5 Conclusion
2 - LES MISSIONS NOUVELLES OU EN EXPANSION
2-1 L'élargissement des tâches
2-2 L'évolution des formations
2-3 La demande pédagogique
2-4 Le tableau des tâches (tableau de référence)
2-5 Comment les tâches sont-elles prises en compte actuellement ?
2-5-1 Etat
des lieux sur l'utilisation des primes
2-5-2 Des pratiques locales pour intégrer les évolutions dans les tâches
3 - LES EXEMPLES ETRANGERS
4 - LES ENSEIGNANTS ET ENSEIGNANTS-CHERCHEURS : DES PERSONNELS DANS UN ENVIRONNEMENT
HUMAIN
4-1 La population des enseignants et enseignants-chercheurs du supérieur
4-2 Les départs en retraite et les recrutements actuels et futurs
4-3 Les personnels IATOS
4-4 Toutes les tâches apparues dans l'université n'ont pas à être effectuées
par des enseignants-chercheurs
4-4-1 Une confusion
existe avec des tâches relevant des ingénieurs, des personnels techniques
ou administratifs
4-4-2 Il est vrai que les enseignants-chercheurs sont parfois contraints de
se substituer à des spécialistes qui peuvent faire défaut au sein de l'université
DEUXIEME PARTIE : PROPOSITIONS
1 - PROPOSITIONS DE MODIFICATION DES DEFINITIONS DE SERVICE : LES SCENARIOS
AVANCES
2 - LE CONTRAT INDIVIDUEL DE SERVICE
2-1 Un contrat de service pluriannuel, global, pour tous
2-2 L'activité de recherche et son évaluation
3 - LES SCENARIOS A : AMENAGEMENTS ET TOILETTAGES DES REGLES ET STATUTS ACTUELS
3-1 Deux options pour la quantification du service
3-1-1 Aménagement
de la réglementation actuelle dans le cadre des 192h. (384h.) annuelles
3-1-2 Décompte annuel de 1600 h. : prise en compte de l'activité de recherche
3-1-3 Du tableau de référence au tableau des équivalences
3-2 Conséquences des nouvelles définitions de service sur les régimes indemnitaires
et le déroulement de la carrière
3-2-1 Régime
indemnitaire
3-2-2 Mesures touchant la formation et la promotion
3-2-3 Les mesures d'évaluation
3-3 L'allocation des moyens aux établissements
4 - LES SCENARIOS B : UNE AUTRE APPROCHE DES SERVICES
5 - LES CONSEQUENCES REGLEMENTAIRES ET LES COUTS INDUITS DES SCENARIOS
5-1 Les mesures réglementaires
5-2 Les mesures budgétaires
6 - RESUME DES CONSTATS ET PROPOSITIONS
ANNEXES
Annexe 1 : Obligations de service d'enseignement
Annexe 2 : Tableau des tâches (tableau de référence)
Annexe 3 : Obligations de service comparées des enseignants chercheurs dans
l'Union européenne
Annexe 4 : Répartition des enseignants à l'occasion de la campagne 2000 de recrutement
et d'affectation des maîtres de conférences et des professeurs des universités
Annexe 5 : Exemple de contrat par objectifs