Les études supérieures publiques relevant du MESR

Les études supérieures publiques relevant du MESR

Les diplômes nationaux conférant les grades ou titres universitaires

• [46] Décret n°84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur (dépendants uniquement du MESR).
• [48] Décret n°84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur (dépendants conjointement du MESR et du ministère de la santé).
• Certificat de capacité en droit ;
• Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) ;
• Baccalauréat ;
• Brevet de technicien supérieur (BTS) ;
• Diplôme universitaire de technologie (DUT):
  • Arrêté du 20 avril 1994 (NOR: RESK9490499A) relatif au diplôme universitaire de technologie
  • [17] Arrêté du 3 Août 2005 (NOR: MENS0501754A) relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
  • [18] Arrêté du 10 Août 2005 (NOR: MENS0501795A) relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités
• Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) ;
• Diplôme d'études universitaires générales (DEUG) ;
• Licence :
  • [4] Arrêté du 23 avril 2002 (NOR: MENS0201070A) relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence (texte en vigueur jusqu'à la rentrée 2012)
  • Arrêté du 1er août 2011 (NOR: ESRS1119411A) relatif à la licence publié le 11 août 2011 (texte en vigueur à la rentrée 2012, à l'exception de l'article 16 qui entre en vigueur au lendemain de la date de publication du présent arrêt)
  • [20] Arrêté du 7 décembre 2000 (NOR: MENS0003129A) portant création du comité de suivi de la licence professionnelle
  • [21] Arrêté du 17 novembre 1999 (NOR: MENS9902515A) relatif à la licence professionnelle
• Diplôme national de guide interprete national:
  • Décret n°95-673 du 9 mai 1995 portant création et définition du diplôme national de guide-interprète national (Abrogé par le Décret n°2006-1229 du 6 octobre 2006 - art. 6 (V) JORF 7 octobre 2006)
• Maîtrise ;
• Master:
  • [3] Arrêté du 25 avril 2002 (NOR: MENS0200982A) relatif au diplôme national de master
• Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) ;
  • [5] Arrêté du 25 avril 2002 (NOR: MENS0200983A) relatif au DESS (toujours en vigueur au 26 novembre 2009)
• diplôme national de technologie spécialisé (DNTS) ;
• diplôme d'études approfondies (DEA) ;
• diplôme de recherche technologique (DRT) ;
• Doctorat:
  • [2] Arrêté du 7 août 2006 (NOR: MENS0602083A) relatif à la formation doctorale
• habilitation à diriger des recherches (HDR).

 Mise en œuvre du LMD

• [22] Circulaire DES n° 203444 du 26 juin 2002
• [23]Circulaire DES n° 304943 du 3 septembre 2003 ( 58 kb)  : « Campagne 2004 d'habilitation à délivrer les diplômes nationaux et d'accréditation des écoles doctorales. »
• [24] Circulaire DES n° 405832 du 30 août 2004 ( 187.69 kb) : « Campagne 2005 d'habilitation à délivrer les diplômes nationaux et d'accréditation des écoles doctorales »
• [25] Circulaire du 14 novembre 2002 ( 137.19 kb) : « Mise en oeuvre du schéma licence - master - doctorat (LMD) »
• [26] Circulaire DES n° 505811 du 24 août 2005 ( 236.96 kb)  : « Campagne 2006 d'habilitation à délivrer les diplômes nationaux et d'accréditation des écoles doctorales. »

• Campagne contractuelle de la vague C 2009-2012: Circulaire DGES du 10 janvier 2008 ( 412.03 kb) & Orientations et Mode d'emploi de la vague C: volume 1 ( 573.2 kb) et volume 2 ( 662.85 kb)

• Lettre DGESIP du 30 juillet 2009 ( 217.66 kb) de présentation du nouveau dialogue contractuel.
• [39] Recommandations de la DGESIP de mai 2010 ( 108.5 kb) sur l'offre de formation.
• Diagramme synthétique ( 63.54 kb) du processus contractuel (document DGESIP 2010).
• Répartition des établissements en 5 vagues ( 59.11 kb) pour la contractualisation (d'après document DGESIP de mai 2011)
• [41] Comité de suivi Licence du 25 juin 2003 ( 76.16 kb) sur l'annexe descriptive au diplôme
• [42] Modèle de l'annexe descriptive au diplôme ( 32.55 kb) selon la CPU.
• [43] Liste indicative des domaines et mentions ( 52.14 kb) de licence et master fournie par la DGESIP pour la campagne d'habilitation de la vague B 2012.
• [44] Liste des dénominations nationales des licences professionnelles ( 72.25 kb) élaborée par le comité de suivi (campagne d'habilitation de la vague B 2012).
• [47] Circulaire n°2006-202 du 8 de?cembre 2006 ( 583.27 kb) relative aux « Modalite?s d'e?laboration et de de?livrance des diplo?mes dans le cadre du dispositif LMD ».
• [45] Loi n°2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (« loi Wauquiez »)
• [27] Arrêté du 22 mai 2000 (NOR: MENS0001199A) portant création du certificat de compétences en langues de l'enseignement supérieur
• C2i:
  • [28] Circulaire n°2002-106 du 30 avril 2002 (BO n°19 du 9 mai 2002) : « Certificat informatique et internet (C2i) »
  • [29] Circulaire n°2004-089 du 4 juin 2004 (BO n°24 du 17 juin 2004) : «  Certificat informatique et internet - Certification du C2i, niveau 1 année universitaire 2003-2004 »
  • [30] Circulaire n°2005-051 du 7 avril 2005 (BO n°15 du 14 avril 2005) : «  Certificat informatique et internet - Certification du C2i, niveau 1 : contenus, modalités de validation et suivi de la généralisation »

Formation des enseignants

• [31] Loi n°2005-380 du 23 avril 2005 (JO du 24 avril 2005) d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école, dite loi Fillon
• [32] Arrêté du 1er août 2005 (NOR: MENP0501531A) modifiant certaines modalités d'organisation de concours de l'enseignement des premier et second degrés
• [33] Circulaire n°2002-070 du 4 avril 2002 (BO n°15 du 11 avril 2002) : « Principes et modalités d'organisation de la deuxième année de formation dans les IUFM »
• [34] Arrêté du 22 août 2005 (NOR: MENP0501711A) relatif à l'examen de qualification professionnelle organisé en vue de l'admission au certificat d'aptitude au professorat du second degré (CAPES) ou au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (CAPET) ou au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement physique et sportif (CAPEPS)
• [35] Décret 2004-13 du 5 janvier 2004 (JO du 7-1-2004 ; BO spécial du 26 février 2004) créant le certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et le certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap.
• [36] Arrêtés du 5 janvier 2004 (quatre arrêtés, JO du 7 janvier 2004 ; BO spécial du 26 février 2004) :
  • Arrêté du 5 janvier 2004 (NOR: MENE0302861A) relatif à l'organisation de l'examen pour l'obtention du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap. 
  • Arrêté du 5 janvier 2004 (NOR: MENE0302859A) relatif aux options du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap.
  • Arrêté du 5 janvier 2004 relatif à l'organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap.
  • Arrêté du 5 janvier 2004 relatif à l'organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention d'enseignants chargés des aides spécialisées, des enseignements adaptés et de la scolarisation des élèves en situation de handicap.