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Publié le : 18/02/2004

Lu par snesup.fr

au B.O.E.N. et au J.O.

Mis à jour

le

17.12.2007 10:24

La rédaction de www.snesup.fr vous propose
dans cette page sa sélection quotidienne
des textes parus au J.O. (Journal officiel de la République
française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education
Nationale). Pour toutes remarques (sur la sélection
proposée, l'accessibilité aux textes
référencés, etc) n'hésitez pas à nous contacter

La liste est limitée aux textes parus dans les derniers
mois. Pour les textes plus anciens, reportez-vous à nos archives

Pour une information exhaustive des textes parus au J.O. ou au B.O. : consulter
Le
Journal officiel en ligne et Le
Bulletin de l'Education nationale en ligne, ou encore Légifrance pour chercher un texte de loi ou règlement précis.

Il est possible de s'abonner au
Journal officiel en ligne ou au B.O.

Il existe aussi un Journal officiel de l'Union européenne

Décembre 2007

  • Journal officiel n°285 du 8 au n°292 du 16 décembre 2007
    • Sièges vacants de membres élus des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique
        Les déclarations de candidature établies suivant le modèle annexé au présent avis, accompagnées d'un curriculum vitae complété, le cas échéant, de la liste des travaux et productions scientifiques, sont à adresser au secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique,
        jusqu'au 4 janvier 2008 (le cachet de la poste faisant foi).
    • Postes pratriciens hospitaliers à temps partiel vacant ou susceptible
      d'être vacants régions
      Rhône-Alpes, Corse et Picardie
    • Les fonctions de directeur de l'école polytechnique de l'université Grenoble-I, école interne à l'université Grenoble-I, sont vacantes
      • Le directeur est choisi dans l'une des catégories de personnels ayant vocation à enseigner dans l'école, sans condition de nationalité. Le directeur est nommé pour cinq ans renouvelable une fois.
      • Les dossiers de candidature, comprenant notamment un curriculum vitae et une déclaration d'intention, devront parvenir, dans un délai de trois semaines à compter du 15/12/2007, au président de l'université Joseph Fourier - Grenoble-I, 621, avenue Centrale, domaine universitaire de Saint-Martin-d'Hères - Gières, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.

        Copie à adresser au MESR.
      • Avis publié au JO
    • Les fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy, école interne à l'Institut national polytechnique de Lorraine, sont vacantes
      • Le directeur est choisi dans l'une des catégories de personnels ayant vocation à enseigner dans l'école, sans condition de nationalité. Le directeur est nommé pour cinq ans renouvelable une fois.
      • Les dossiers de candidature, comprenant notamment un curriculum vitae et une déclaration d'intention, devront parvenir, dans un délai de trois semaines à compter du 11/12/2007, au président de l'Institut national polytechnique de Lorraine, 2, avenue de la Forêt-de-Haye, BP 3, 54501 Vandoeuvre-lès-Nancy Cedex.

        Copie à adresser au MESR.
      • Avis publié au JO
    • Dépôt des candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome, au titre de l'année 2008-2009
    • Liste de qualification arrêtée en 2007 par les sections du Conseil national des universités et par les commissions spéciales consultatives
    • M. le professeur Willy Rozenbaum est renouvelé dans ses fonctions de président du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida).
    • Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de Mme Nicole Bensoussan, présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public du campus de Jussieu.

    • Novembre 2007

  • B.O. n°43 du 29 novembre 2007

  • Journal officiel n° 275 du 27 au n°283 du 6 décembre 2007
  • Journal officiel n°273 du 24 au 274 du 25 novembre 2007
  • Journal officiel n°271 du 22 au n°272 du 23 novembre 2007
  • B.O. spécial n°6 du 8 novembre 2007
    • Mouvement national à gestion déconcentrée en vue de la rentrée 2008
        Cliquer sur le titre ci-dessus pour accéder au BO en ligne
        ou encore :
        télécharger la version intégrale         pdf du BO
        spécial n°6
      • Toutes les Règles
        et procédures
      • Tous les renseignements sur les Dates
        et modalités de dépôt         des demandes de première affectation,
        de mutation et de réintégration - rentrée 2008
        • phase interacadémique :
          la saisie des demandes de première affectation, de réintégration
          et de mutation ouverte du 23 novembre 2007 à 12 heures au 10
          décembre 2007 à 12 heures (heures métropolitaines).

          • sauf exception la saisie des voeux doit se faire par accès à l'application SIAM pour la saisie des voeux de mutation rentrée 2008 de la phase inter-académique

      • Besoins de renseignements ?
        Contacter le secteur 2nd degré du SNESUP : [email protected]
        ou bien directement au 01 44 79 96 13)

        • ou encore consulter la page "S'informer
        sur SIAM        ", site du MEN

  • Journal officiel n°269 du 20 au n°270 du 21 novembre 2007
    • Les fonctions de directeur de l'école polytechnique universitaire de Lille sont déclarées vacantes.
      • Le directeur est choisi dans l'une des catégories de personnels ayant
        vocation à enseigner dans l'école, sans condition de nationalité.
      • Date limite de candidature : les dossiers devront parvenir
        dans un délai de trois semaines à compter du 20/11/2007        ,
        au président de l'université Lille-I, cité scientifique, avenue Paul-Langevin, 59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex
        avec copie au MESR.
      • Tous les renseignements ici
    • Emplois de correcteur et d'examinateur pour le concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2008
        6 emplois vacants ou susceptible de l'être au titre de la filière universitaire, 36 au titre des filières MP et PC
      • Les dossiers de candidature doivent parvenir à l'Ecole polytechnique au plus tard le 10 décembre 2007.
    • Fusion de l'Agence de l'innovation industrielle (AII) et de l'établissement public industriel et commercial OSEO
    • Effectifs des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires
    • M. François Drouin est nommé président du conseil d'administration de l'établissement public OSEO
    • M. Jean-Pierre Korolitski est nommé inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    • M. Thomas Römer, professeur à l'université de Lausanne, est nommé et titularisé en qualité de professeur du Collège de France, sur la chaire « milieux bibliques »

      M. Michel Brunet, professeur des universités à l'université de Poitiers, est nommé et titularisé en qualité de professeur du Collège de France, sur la chaire « paléontologie humaine »
  • Journal officiel n°267 du 17 au n°268 du 18 novembre 2007
    • Les fonctions de directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy sont déclarées vacantes.
      • Le directeur est choisi dans l'une des catégories de personnels ayant
        vocation à enseigner dans l'école, sans condition de nationalité.
      • Date limite de candidature : les dossiers devront parvenir
        dans un délai de trois semaines, à compter du 7/11/2007        ,
        au président de l'université Aix-Marseille-II, Jardin du Pharo,
        58, boulevard Charles-Livon, 13284 Marseille Cedex 07,
        avec copie au MESR.
      • Tous les renseignements ici
    • Mme Anne Gazeau-Secret est nommée présidente du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, en remplacement de M. Philippe Etienne.
    • M. Gérard BROUSSOIS est nommé inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe (cosnei ldes ministres du 15/11/2007).
  • Journal officiel
    n°261 du 10 au n°266 du 16 novembre 2007
    • conditions générales d'évaluation, de notation et d'avancement des fonctionnaires de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
    • M. Rognon (Jean-Pierre), professeur des universités, est nommé en qualité de directeur adjoint de l'Ecole centrale de Lyon
    • Nomination au conseil
      territorial de l'éducation nationale       pour ce qui concerne les représentants
      de l'Etat et des collectivités territoriales
      Délégation est donnée à M. Pierre-Yves Duwoye, secrétaire général du
      ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de
      la recherche pour présider le conseil territorial de l'éducation nationale
      en cas d'empêchement du ministre de l'éducation nationale.
    • Sont nommés membres du Conseil national des universités (disciplines pharmaceutiques)
      Collège PU, Section 39 :M. Alain Tomas, université Paris-V, en remplacement de M. Philippe Courriere.
      Collège MC, Section 41 : M. Vincent Foulongne, université Montpellier-I, en remplacement de M. Christophe Gantzer.
    • Sont nommés membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
      Section 11 : M. Christophe Chassenieux, en remplacement de M. Gero Decher
      Section 38 : M. Charles Ramble, en remplacement de Mme Joanna Pfaff.
    • M. François Drouin est nommé au conseil d'administration d'OSEO en qualité
      de personnalité qualifiée en raison de son expérience en matière de
      conduite, d'accompagnement et de financement des projets d'innovation
      et des entreprises innovantes, en remplacement et pour la durée du mandat
      restant à courir de M. Jean-Pierre Denis.
      Mme Astrid Milsan est nommée au conseil d'administration d'OSEO
      innovation en qualité de représentante de l'Etat sur proposition
      du ministre chargé de l'économie, en remplacement de Mme
      Delphine d'Amarzit.
    • M. Benoît Foret, chef du bureau de la politique contractuelle et de la coordination de la tutelle à la direction générale de la recherche et de l'innovation du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, est nommé commissaire du Gouvernement auprès du BRGM
  • Journal officiel n°256 du 4 au n°260 du 9 novembre 2007
    • recrutement d'un directeur de recherche de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique
      • Discipline science des végétaux. Intitulé du poste, affecté à Bordeaux : « modélisation de l'effet des signaux trophiques et environnementaux sur la qualité de la baie de raisin ».
      • Date de clôture des inscriptions et de dépôt des dossiers scientifiques : mardi 29 janvier 2008 avant minuit (le cachet de la poste faisant foi).
      • Renseignements : concours [email protected] et arrêté publié au JO
    • Les fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges sont vacantes
      • Le directeur est choisi parmi les personnes qui ont vocation à enseigner dans l'école.
      • Les dossiers de candidature, comprenant notamment un curriculum vitae, devront parvenir, dans un délai de trois semaines à compter du 6/11/2007, au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs, 10, boulevard Lahitolle, 18020 Bourges Cedex
        et en copie au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, direction générale de l'enseignement supérieur
    • Montant de la part de la rémunération au titre du prêt en bibliothèque à la charge de l'Etat (NDLR : indexé sur usagers inscrits ?)
    • Nomination des membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique (CNDP) en qualité de représentants de l'Etat, du système éducatif et de représentants des lycéens

      Nomination des membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance (CNED) en qualité de représentants de l'Etat et de personnalités qualifiées et
    • Mme Sanson (Jacqueline), conservatrice générale des bibliothèques, est nommée directrice générale de la Bibliothèque nationale de France, en remplacement de Mme Saal (Agnès)
    • Mme Caroline Sordet, administratrice civile, est nommée en qualité de représentant du ministre chargé de la fonction publique au conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie.

      M. Denis Charissoux, chef du bureau de la recherche et de l'enseignement supérieur (3 MIRES) à la direction du budget, est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie, en qualité de représentant du ministre chargé du budget.
    • M. Jacques Pouyssegur est nommé président du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
    • Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Cédric Vial, en qualité de conseiller technique au cabinet du ministre de l'éducation nationale, à compter du 8 novembre 2007.
  • Journal officiel
    n°254 du 1er au n°255 du 3 novembre 2007
    • Les fonctions de directeur de l'Ecole centrale des arts et manufactures sont déclarées vacantes
        Le directeur est choisi parmi les personnalités exerçant leur activité dans les domaines scientifique et économique
        Dossier de candidature a envoyé avant le 28
        novembre 2007
        Toutes les modalités
    • Délégation de signature à la direction générale des ressources humaines
    • Mme Le Brethon (Brigitte) - élue maire de Caen en 2001, ancienne
      députée UMP du Calvados (2002-2007) - est nommée inspectrice
      générale de l'éducation nationale

    • Octobre 2007

  • Journal officiel
    n°252 du 30 au n°253 du 31 octobre 2007
  • Journal officiel
    n°248 du 25 au n°251 du 28 octobre 2007
  • Journal officiel n°240 du 16 au n°247 du 24 octobre 2007
    • Vacance de postes de praticien hospitalier à temps plein (postes vacants ou susceptibles de l'être)
        Date limite de candidature : 19 novembre 2007
    • Candidatures aux places de membre et de membre libre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez au titre de l'année 2008-2009
    • Nombre d'emplois offerts pour le premier concours d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour l'année 2007 :
        29 en droit public ; 8 en histoire du droit ; 18 en sciences économiques.
    • M. Pascal Ray, professeur des universités, est nommé directeur de l'Institut français de mécanique avancée de Clermont-Ferrand.
    • M. André Syrota, professeur des universités-praticien hospitalier, est nommé directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.
    • Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
    • M. Bernard (Noël) est nommé membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat, en qualité de représentant du syndicat FSU, en remplacement de M. Fortune (Michel).
  • Journal officiel n°237 du 12 octobre 2007
    • Les fonctions de directeur de l'école de journalisme et de la communication de Marseille, école interne à l'université Aix-Marseille-II , sont déclarées vacantes à compter du 13 octobre 2007.
        Modalités de candidature
        Les dossiers de candidatures doivent parvenir
        avant le vendredi 2 novembre au président de l'université
        de la Méditerranée Aix-Marseille-I, 58, boulevard Charles-Livron,
        13284 Marseille Cedex 07. (par courrier recommandé)
    • Revalorisation pour l'année universitaire 2007-2008 des taux de diverses primes et indemnités
  • Journal officiel
    n°236 du 11 octobre 2007
    • Seconde session de la campagne 2007 de
      recrutement des enseignants-chercheurs
      • N'hésiter pas à contacter
        le secteur affaires personnelles du SNESUP         pour de plus amples
        informations et vous aider à constituer correctement vos
        dossiers de candidature
      • Pour multiplier vos chances de mutations : passer
        une annonce d'échange de postes sur snesup.fr
      • Dans chaque arrêté donné en lien ci-dessous
        :

          vous trouverez

        • en annexe la liste des postes dont nous redonnons le lien
          direct vers le fichier pdf
        • la liste des pièces constitutives du dossier de candidature
        • les conditions de recevabilité des candidatures
      • Dépôts de candidature à
        faire par l'application Accès à l'application ANTARES/ANTEE
      • Date limite d'inscription des candidatures
        sur Accès à l'application ANTARES/ANTEE
        : 6 novembre 2007, à 16 heures, heure de Paris.

          Sauf pour les nouveaux candidats: accès par numéro de candidat
          et le mot de passe personnel attribués lors d'une précédente connexion

      • Date limite d'envoi des dossiers
        de candidature : le 6 novembre 2007, à minuit (le cachet
        de la poste faisant foi).

          Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté
          après la clôture des inscriptions

      • Emplois de professeur des université
        • offerts à la mutation et au détachement dans
          les disciplines juridiques, politiques, économiques et
          de gestion (2e session 2007)

        • offerts à la mutation, au détachement et en
          application du 1° de l'article 46 du décret n°
          84-431 du 6 juin 1984 modifié au recrutement (2e session
          2007)

      • Emplois de maître de conférences
        • vacance d'emplois de maître de conférences offerts
          à la mutation, au détachement et au recrutement
          en application du 1° de l'article 26-I du décret
          n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié (2e session 2007)

        • offerts au recrutement en application du 2° de l'article
          26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié
          (2e session 2007)

        • offerts au recrutement en application du 3° de l'article
          26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié
          (2e session 2007)
          • Toutes les
            modalités et conditions             de candidature
          • 1 seul emploi susceptible d'être vacant
            :

            27e section (informatique) : Université Aix-Marseille-II
            (institut universitaire de technologie d'Aix-en-Provence),
            Aix-en-Provence, formation en ligne, interopérabilité d'objets
            pédagogiques : 1635 S.

      • Les textes de référence

        NDLR
        : à savoir

          Etre titulaire, au plus tard à la date limite fixée
          pour l'envoi du dossier, du doctorat ou de l'habilitation à
          diriger des recherches.

          Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications
          et titres de niveau équivalent peuvent être dispensés
          par le Conseil national des universités de la possession
          du doctorat ou de l'habilitation à diriger des recherches.

          Le doctorat d'Etat est admis en équivalence de l'habilitation
          à diriger des recherches.

  • Journal officiel n°222 du 25 septembre au n°235 du 10 octobre 2007
    • 3 sièges de membres élus du Conseil national des universités (disciplines pharmaceutiques) à remplacer
      • Liste des sièges vacants
      • Les candidatures doivent parvenir par lettre au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (bureau des personnels de santé, DGRH A2-4), 34, rue de Châteaudun, 75436 Paris Cedex 09, pour le 20 octobre 2007 au plus tard.
      • Modèle de déclaration de candidature
    • Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade au titre de l'année 2008
      • conditions à remplir :
        conditions fixées aux articles 40-1, 56 et 57 du décret du 6 juin 1984 pour accéder au grade supérieur et exerçant l'une des fonctions énumérées par l'arrêté du 31 octobre 2001
      • fiche de candidature
      • Dossier à renvoyer avant le 4 novembre
        (cachet de la poste faisant foi) de préférence en envoi recommandé
        simple (sans avis de réception), au ministère de l'enseignement
        supérieur et de la recherche, direction générale des ressources
        humaines, service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur
        et de la recherche, sous-direction des études de gestion prévisionnelle,
        statutaires et des affaires communes (bureau DGRH A1-3), 32-34,
        rue de Châteaudun, 75436 Paris Cedex 09.
      • Toutes les infos données sur le site du MENESR
    • Liste des postes de praticiens hospitaliers vacants ou susceptibles d'être vacants
    • Les fonctions de directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon sont déclarées vacantes.
        Dossier de candidature à adressé avant le 7 novembre
        2007 en double exemplaire au ministère de l'enseignement supérieur
        et de la recherche, direction générale des ressources humaines, service
        des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche
        (sous-direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires
        et des affaires communes, bureau des affaires communes, de la contractualisation
        et des études [DGRH A1-3]), 32-34, rue de Châteaudun, 75436 Paris
        Cedex 09.
        Modalités de candidature
    • Les fonctions de directeur de l'Ecole supérieure d'informatique et application de Lorraine sont déclarées vacantes à compter du 9 décembre 2007.
        Dossiers de candidature à faire parvenira
        avant le 23 octobre au président de l'université
        Nancy-I, 24-30, rue Lionnois, BP 60120, 54003 Nancy Cedex.

        Modalités de candidature
    • Le montant brut mensuel de l'allocation de recherche est fixé à 1
      650 euros à compter du 1er octobre 2007.

    • Retrouver dans nos archives
    les références des textes sélectionnées dans les
    J.O. et B.O. avant novembre 2006

    snesup.fr n'a pas publié de références
    au journal officiel en 2006-07

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