Textes parus au BO de septembre 2008 à janvier 2009

Textes vus en CNESER puis publiés au BO de septembre 2008 à janvier 2009, par Philippe ENCLOS.

BO du 11/09/08

• Diplôme de formation médicale spécialisée et diplôme de formation médicale spécialisée approfondie :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22352

BO du 18/09/08

• Études universitaires conduisant au grade de licence : arrêté du 26 août 2008 :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22409

BO du 09/10/08

• Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22584
• Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22585
• École supérieure de réalisation audiovisuelle de Paris autorisée à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22590

BO du 23/10/0

• Conditions d'admission à la formation initiale et modalités de contrôle des connaissances à l’École nationale supérieure Louis Lumière :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22746

BO du 30/10/08

• Attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle de l’École du Louvre :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22815
• Attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine de l’Institut national du patrimoine :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22813
• Attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'École spéciale militaire de Saint-Cyr :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22816

BO du 20/11/08

• Création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques arrêté du 27-10-2008 :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=22965

BO du 27/11/08

• Habilitation d'écoles à organiser les épreuves de l'examen conduisant à la délivrance du titre d'ingénieur diplômé par l'État :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=23044

BO du 01/01/09

• L'ESGCI (École supérieure de gestion et de commerce international de Paris) est reconnue par l'État à compter du 1er septembre 2008 :
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=23318
• L'ETSUP (École supérieure du travail social de Paris) est autorisée à délivrer un diplôme visé intitulé "diplôme de conseiller du travail" pour quatre ans à compter du 1er septembre 2008:
  http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique-bo.html?cid_bo=23320