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au B.O.E.N. et au J.O.

En Juillet-Août 2004

La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette
page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel
de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education
Nationale). Pour toutes remarques (sur la sélection proposée, l'accessibilité
aux textes référencés, etc) n'hésitez pas à nous
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Août 2004

• Journal officiel n°202 du 31 août 2004
  • Vacance de l'emploi de directeur des études de l'Ecole française d'Athènes
    • Peuvent être candidats à cet emploi les professeurs d'université, les maîtres de conférences, les maîtres-assistants et personnels relevant des catégories assimilées dans les conditions prévues à l'article 6 du décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités, ou les professeurs agrégés du second degré titulaires du doctorat. La connaissance du grec ancien et la pratique du grec moderne sont requises.
• Journal officiel n°201 du 29 août 2004
  • Modification du décret n° 85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement et le code des juridictions financières
  • M. Guéguinou (Jean), ambassadeur de France, est nommé président du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
  • Décret (ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative) pris pour l'application de l'article L. 363-1 du code de l'éducation (autours des diplômes dans une activité physique ou sportive)
• Journal officiel n°200 du 28 août 2004
  • Modification de certains décrets relatifs à la nouvelle bonification indiciaire dans les services et les établissements publics du M.E.N.E.S.R.
  • Premier et deuxième rectificatif portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
• J.O. n°199 du 27 août 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• J.O. n°198 du 26 août 2004
  • Modification des modalités de contrôle financier dans les administrations centrales du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    • Mise en place de dispenses du visa du contrôleur financier.
  • Est nommée en qualité de membre titulaire membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public : représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) : Mme Hamdam (Mickaëla), en remplacement de Mme Papin (Dominique).
  • M. Guzman (Antonio), agent contractuel, est chargé des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy (Arrêté du 4 août 2004, NOR: MCCB0400691A)
  • Nominations au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
• J.O. n°197 du 25 août 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n° 196 du 24 août 2004
  • Modification de l'arrêté du 7 mai 2004 fixant les modalités d'inscription pour le second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur en droit public et sciences de gestion
    • Lire « 9 emplois en droit public » à la place de « 8 emplois en droit public »
  • Nomination des présidents des jurys du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
  • Vacance des fonctions de directeur de l'Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire de Brest
  • Remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
    • 14 sièges sont déclarés vacants au CoNRS
    • Les déclarations de candidature, établies suivant le modèle téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.cnrs.fr/sgcn/siege/formcand.htm., accompagnées d'un curriculum vitae, sont à adresser au secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique (CNRS), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, jusqu'au 24 septembre 2004 (le cachet de la poste faisant foi).
• Journal officiel n°195 du 22 août 2004
  • Régime indemnitaire applicable aux professeurs des écoles nationales supérieures d'art
  • Montant de l'indemnité de charges administratives des professeurs des écoles nationales supérieures d'art
  • M. Darrenougué (Serge), ingénieur en chef de l'armement, est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
• Journal officiel n°194 du 21 août 2004
  • Recrutement d'un professeur de 1^ère catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes dans la discipline « génie des procédés de l'environnement »
    • Date limite de retrait ou de demande (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription : 22 septembre 2004.
    • Date limite de dépôt ou d'envoi (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription : 30 septembre 2004
    • Renseignements : M. Le Cloirec (Pierre), responsable du département « systèmes énergétiques et environnement » (téléphone : 02-51-85-82-50). Mél. : [email protected] ; M. Bacou (Michel), secrétaire général de l'école (téléphone : 02-51-85-83-52).

      Mél : [email protected].

  • Recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai dans la discipline « électronique-instrumentation-polymères conducteurs capteurs-métrologie »
    • Date limite de retrait ou de demande (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription : 15 septembre 200
    • Date limite de dépôt ou d'envoi (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription : 24 septembre 2004
    • Renseignements concernant le poste : s'adresser à Mme Danièle Catouilllard (téléphone : 03-27-71-25-36), http://www.ensm-douai.fr.
  • Délégation de pouvoirs du ministre chargé de l'éducation aux recteurs d'académie en matière de gestion des personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré
  • M. Bravo (Alain) est nommé directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
  • Nominations à l'Institut universitaire de France
• Journal officiel n°193 du 20 août 2004
  • M. Denis (Jean-Pierre), inspecteur des finances, est nommé président du conseil d'administration et(!) directeur général de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
  • M. Jean-Pierre Denis, inspecteur des finances, est nommé de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
• Journal officiel n°192 du 19 août 2004
  • Ouverture de concours pour le recrutement de 2 directeurs de recherche de 1^ère classe à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
    • Disciplines : microbiologie et maladies infectieuses ; systèmes cardio-vasculaire et respiratoire, spécialité : muscle
    • Téléchargement du dossier de candidature et inscription en ligne du 8 septembre 2004 au 4 octobre 2004 jusqu'à 16 heures depuis l'adresse internet : http://www.eva.inserm.fr.
    • Date limite de dépôt des dossiers de candidature pour la version électronique (même adresse que ci-dessus)comme pour la version papier est fixée au 4 octobre 2004, à 16 heures.
  • Ouverture d'un concours réservé pour l'accès au corps des professeurs d'enseignement général des instituts nationaux de jeunes sourds (femmes et hommes) organisé en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire
  • M. Guerreau (Daniel) est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
• Journal officiel n°191 du 18 août 2004
  • Taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2004-2005
    Pour obtenir la liste des bourses et leur montant, cliquer sur "Consulter la version PDF de ce document" en bas à gauche de la page du J.O. en ligne.
  • Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2004-2005
  • Création du compte épargne-temps dans les services déconcentrés et établissements relevant du ministère de l'éducation nationale des personnels titulaires et non titulaires ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service
  • Création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
  • Programmes de physique et de chimie pour la classe préparatoire de première année de technologie et sciences industrielles (TSI)
  • Recrutement de directeurs de recherche de 1re et de 2e classe à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
  • Recrutement de chargés de recherche de 2e classe à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
  • Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
  • M. Castanet (Richard) est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électronique, d'informatique et radiocommunications de Bordeaux
• Journal officiel n° 190 du 17 août 2004
  • LOI n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
    Cette loi a fait l'objet d'une saisine du conseil constitutionnel par les députés.
    Vous pouvez consulter :
    • Les observations du Gouvernement sur le recours dirigé contre la loi relative aux libertés et responsabilités locales
    • La décision du Conseil constitutionnel
  • LOI n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie
    Cette loi a fait l'objet d'une saisine du conseil constitutionnel par les députés.
    Vous pouvez consulter :
    • Le mémoire en réplique des députés signataires du recours dirigé contre la loi relative à l'assurance maladie
    • Les observations du Gouvernement sur le recours dirigé contre la loi relative à l'assurance maladie
    • La décision du Conseil constitutionnel
• J.O. n°187 du 13 août au n°189 du 15 août 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°186 du 12 août 2004
  • Contingents d'emplois ouverts pour l'année 2004 au titre du décret n° 89-729 du 11 octobre 1989 (décret non trouvé dans la base de donnée de Légifrance ???)
    Corps d'intégration :
    • professeurs certifiés : 25 ;
    • professeurs d'éducation physique et sportive : 5
  • Nombre d'emplois offerts aux premiers concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion :
    • droit privé et sciences criminelles : 27
    • science politique : 8
    • sciences de gestion : 21
  • M. Lerminiaux (Christian) est nommé directeur de l'université de technologie de Troyes
• J.O. n°185 du 11 août 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°184 du 10 août 2004
  • Recrutement de maîtres de conférences dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre de l'agriculture (modifiant l'arrêté du 12 mars 2004)
    • 1 poste supplémentaire ouvert à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, discipline : agronomie-sylviculture.
    • Une troisième session est ajoutée, dont la date de clôture des inscriptions est fixée au lundi 8 novembre 2004, à minuit (le cachet de la poste faisant foi).
  • M. Robert (Michel) est nommé directeur de l'Ecole supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy pour un second mandat
  • Proclamation des résultats des élections des représentants étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
• J.O. n°183 du 8 août 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°182 du 7 août 2004
  • LOI n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
    Cette loi a fait l'objet d'une saisine du conseil constitutionnel par les députés et par les sénateurs.
    Vous pouvez consulter :
    • Le mémoire en réplique des députés signataires du recours dirigé contre la loi relative à l'assurance maladie
    • Le mémoire en réplique des sénateurs signataires du recours dirigé contre la loi relative à l'assurance maladie
    • Les observations du Gouvernement sur le recours dirigé contre la loi relative à l'assurance maladie
    • La décision du Conseil constitutionnel
  • Taux des droits de scolarité dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du M.E.N. et dans les instituts universitaires de formation des maîtres
  • Taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur instituée en faveur des directeurs de recherche de 2e classe
• Journal officiel n°181 du 6 août 2004
  • Nominations à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
• J.O. n° 180 du 5 août 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n° 179 du 4 août 2004
  • Recrutement de quatre professeurs de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
    • Disciplines « mathématiques et probabilité », « socio-économie de la recherche et de l'innovation », « gestion des espaces souterrains » et « automatique »
    • Date limite de dépôt ou d'envoi (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription : 25 août 2004 (cf. rectificatif paru au J.O. n°182 du 7 août 2004) .
    • S'adresser à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (service des ressources humaines - téléphone : 01-40-51-92-54), 60, boulevard Saint-Michel, 75272 Paris Cedex 06
  • Recrutement de deux maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris dans les disciplines « énergétique (**) » et « logistique et production (*) »
    • Disciplines « énergétique (Résidence : Sophia-Antipolis) » et « logistique et production ( Résidence : Paris) »
    • Date limite de dépôt ou d'envoi (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription : 25 août 2004.
    • S'adresser à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (service des ressources humaines - téléphone : 01-40-51-92-54), 60, boulevard Saint-Michel, 75272 Paris Cedex 06
  • Nominations au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
  • M. Rambert (Francis) est nommé président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Val de Seine
  • Vacance des fonctions de directeur de l'Institut supérieur de mécanique de Pari
    • Les candidats, fonctionnaires ou non, doivent avoir vocation à enseigner à l'école.
    • Dossier de candidature à adresser dans un délai de quatre semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République française, au service de gestion des ressources humaines, sous-direction de la gestion des carrières des personnels enseignants du supérieur, bureau DPE - B8), M.E.N., 32-34, rue de Châteaudun, 75009 Paris
• J.O. n° 177 du 1^er août au n° 178 du 3 août 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention

Juillet 2004

• Journal officiel n°176 du 31 juillet 2004
  • Modifications du décret n° 2003-1009 du 16 octobre 2003 relatif aux vacations susceptibles d'être allouées aux personnels accomplissant des activités accessoires dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
    • entre autre : le nombre maximal de vacations horaires susceptible d'être attribué annuellement par un établissement est égal au produit de 100 vacations horaires par 15 % de l'effectif des personnels en fonctions dans l'établissement considéré au début de l'année universitaire
  • M. Peyrade (Marc), ingénieur général des télécommunications, est reconduit pour trois ans dans ses fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
  • Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
  • Nomination du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences de gestion
• J.O. n°175 du 30 juillet 2004
  • LOI organique n° 2004-758 du 29 juillet 2004 relative à l'autonomie financière des collectivités territoriales
  • Cette loi a fait l'objet d'une décision du Conseil Constitutionnel
  • Concours de recrutement de professeurs stagiaires du second degré, de CPE stagiaires, de COP stagiaires et concours d?entrée en cycle préparatoire au concours d?accès au corps des PLP - année 2005
  • Vacance de l'emploi de directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Versailles
  • Vacance de l'emploi de directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Créteil
• B.O. n°30 du 29 juillet 2004
  • Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et sur critères universitaires - année 2004-2005
  • Programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2004-2005 (enseignement supérieur et recherche)
  • CCHS ministériel compétent pour l enseignement supérieur et la recherche - réunion du 13-4-2004
• Journal officiel n°174 du 29 juillet 2004
  • Ouverture de concours réservés et d'examens professionnels de recrutement de certains professeurs stagiaires du second degré, de conseillers principaux d'éducation stagiaires et de conseillers d'orientation-psychologues stagiaires
    • Inscriptions par internet: du mardi 21 septembre 2004 au lundi 8 novembre 2004, avant 17 heures, heure de Paris
  • Modification des statuts de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle
• Journal officiel n°173 du 28 juillet 2004
  • Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires conférant le grade de master
  • Mme Caplet (Jeannine), maître de conférences en biologie, est renouvelée dans ses fonctions de directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres d'Amiens
  • M. de Saint Jores (Elie) est nommé membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en remplacement de M. Brunier (Patrick), en qualité de représentant du MEDEF, au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux.
• Journal officiel n°172 du 27 juillet 2004
  • Mme Guillou (Marion) est nommée présidente de l'Institut national de la recherche agronomique.
• J.O. n°171 du 25 juillet 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°170 du 24 juillet 2004
  • Recrutement de 10 chargés de recherche de 1re classe à l'Institut national de la recherche agronomique
    • Liste des postes par disciplines :
      Mathématiques appliquées, biologie structurale : 3 ; Epidémiologie, agronomie : 2 ; Génétique et génomique : 4 ; Sciences économiques et sociales : 1.
    • Dossier à télécharger sur le site internet de l'INRA, rubrique « Travailler à l'INRA », jusqu'au 23 septembre 2004
    • Date limite de dépôt des dossiers complets de candidature et des dossiers scientifiques : vendredi 24 septembre 2004 (le cachet de la poste faisant foi).
    • Pour tous renseignements, s'adresser à concours
      [email protected](NDLR : erreur
      dans l'adresse électronique ?).
  • Recrutement de 4 chargés de recherche de 2e classe du laboratoire central des ponts et chaussées (ministère chargé de l'équipement)
    • Listes des postes :
      • Physique et mécanique, spécialité « dynamique et métrologie », laboratoire central des ponts et chaussées (Paris).
      • Physico-chimie, spécialité « viellissement des matériaux », laboratoire central des ponts et chaussées (Paris).
      • Sciences des matériaux, spécialités « physico-chimie, mécanique », laboratoire central des ponts et chaussées (Nantes).
      • Science des matériaux, spécialités « minéralogie, physico-chimie », laboratoire central des ponts et chaussées (Nantes).
    • Clôture des inscriptions est fixée au vendredi 24 septembre 2004
    • Renseignements et retrait des dossiers : sur internet à l'adresse : www.equipement.gouv.fr/recrutement ; sur intranet pour les agents du ministère à l'adresse : http://intra.dps.i2/dossierconcours.
• Journal officiel n°169 du 23 juillet 2004
  • M. Goudineau (Daniel) est nommé président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
  • Mme Véry (Françoise) est nommée présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble
• B.O. n°29 du 22 juillet 2004
  • Vacance des fonctions de Directeur de l'IUFM de l?académie d?Orléans-Tours
    • Les candidats à cette fonction doivent appartenir à l?une des catégories de personnel ayant vocation à enseigner dans un institut universitaire de formation des maîtres.
    • Date limite de candidature : quinze jours à compter de la date de parution du présent avis au B.O.
    • Renseignements sur le poste : [email protected]
• Journal officiel n°168 du 22 juillet 2004
  • Modification du décret du 6 avril 1999 relatif aux commissions paritaires d'établissement des établissements publics d'enseignement supérieur
  • Vacance du poste d'adjoint aux publications de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
    • Peuvent être candidats à cet emploi les professeurs agrégés de l'enseignement du second degré, titulaires d'une agrégation correspondant aux missions scientifiques de l'institut.
    • Profil souhaité : un ou d'une agrégé(e), de préférence de lettres, grammaire ou histoire, ayant nécessairement une connaissance solide de la langue et de la civilisation égyptiennes anciennes. La connaissance du grec classique est également demandée. Celle du latin, de l'anglais et de l'allemand est souhaitée.
  • M. Philippe Lacombe, professeur des universités, est nommé en qualité de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique
• Journal officiel n°167 du 21 juillet 2004
  • Modifications des modalités des concours de l'agrégation externe d'hébreu et de polonais
• Journal officiel n°166 du 20 juillet 2004
  • M. Pollet (Gilles), professeur des universités, est nommé directeur de l'institut d'études politiques de Lyon
• J.O. n°165 du 18 juillet 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°164 du 17 juillet 2004
  • Publication des dispositions réglementaires des livres Ier et II du code de l'éducation (Décrets, décrets en Conseil d'Etat et décrets en conseil des ministres)
    • Les décrets n° 2004-701, 2004-702 et 2004-703 du 13 juillet 2004 font la liste des décrets abrogés puisque rapportés dans le code de l'éducation (dispositions réglementaires, livres I et II), qui constitue l'annexe de ces décrets.
  • Modifications des statuts de l'Institut national de la recherche agronomique
  • Nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours externe et interne pour le recrutement d'architectes et urbanistes de l'Etat
• Journal officiel n°163 du 16 juillet 2004
  • M. Dutreuil (Jean-Michel) est nommé président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
  • M. Yves Gueguen, professeur des universités à l'Ecole normale supérieure, est nommé directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure (groupe des disciplines scientifiques)
  • Mme Françoise Mélonio, professeure des universités à l'université Paris-IV, est nommée directrice adjointe de l'Ecole normale supérieure (groupe des disciplines littéraires et des sciences humaines et économiques)
• B.O. n°28 du 15 juillet 2004
  • Vacance de poste de professeur agrégé ou certifié à l'institut de Vanves du CNED
  • Vacance de poste de Directeur administratif et financier du GIP de l académie de Lyon ; ouvert à un personnel de catégorie A ; à pourvoir par voie de détachement
  • Doyens des groupes permanents et spécialisés de l'inspection générale de l'éducation nationale renouvelés dans leurs fonctions
  • Attribution de l'échelonnement indiciaire prévu pour les professeurs bi-admissibles à l?agrégation - NOTE DE SERVICE
• Journal officiel n°162 du 14 juillet 2004
  • Mémoire en réplique des sénateurs signataires dirigé contre la loi relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
    • Pour consulter la loi et la saisine du conseil constitutionnel : cf le J.O. n°160 du 10 juillet 2004 ci-dessous
  • Nominations du conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (dépendant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
    )
• J.O. n°160 du 11 juillet au n°161 du 13 juillet 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°159 du 10 juillet 2004
  • LOI n° 2004-669 du 9 juillet 2004 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
    Cette loi a fait l'objet d'une saisine devant le conseil constitutionnel :
    • Saisine du Conseil constitutionnel en date du 8 juin 2004 présentée par les sénateurs
    • Saisine du Conseil constitutionnel en date du 9 juin 2004 présentée par les députés
    • Observations du Gouvernement sur les recours dirigés contre la loi la loi relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
    • Décision du Conseil Constitutionnel n° 2004-497 du 1^er juillet 2004
    • Mémoire en réplique des députés signataires
    • Consulter aussi le Mémoire en réplique des sénateurs signataires publié au J.O n° 162 du 14 juillet 2004 (cf. ci-dessus)
  • Modification de l'appel à candidatures en vue de pourvoir des chaires vacantes au Conservatoire national des arts et métiers
    • Au lieu de : « La chaire d'électronique (PRCM 0124) », lire : « La chaire d'électrotechnique (PRCM 0124) »
  • Recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai dans la discipline « informatique - génie logiciel »
    • Date limite de demande des dossiers de candidature : 23 juillet 2004 ; date limite d'envoi des dossiers : 30 juillet 2004 - le cachet de la poste faisant foi.
    • Renseignements : s'adresser à Mme Danièle Catouillard (téléphone : 03-27-71-25-36, http://www.ensm-douai.fr).
  • Recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne dans la discipline « microélectronique »
    • Date limite d'envoi des dossiers : 30 juillet 2004 - le cachet de la poste faisant foi.
    • Renseignements : s'adresser à M. Philippe Collot, ENSM (téléphone : 04-42-65-76-36), mél : [email protected].
  • Recrutement d'un professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne dans la discipline « génie industriel appliqué à la microélectronique »
    • Date limite d'envoi des dossiers : 30 juillet 2004 - le cachet de la poste faisant foi.
    • Renseignements : s'adresser à M. Philippe Collot, ENSM (téléphone : 04-42-65-76-36), mél : [email protected].
  • Suppression d'écoles annexes de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen
  • Recrutement d'un directeur de recherche de 2^ième classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
    Recrutement d'un directeur de recherche de 1^ère classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
    • Date limite de retrait des dossiers de candidature : 13 août 2004, à 17 heures. Date limite de dépôt des dossiers complets de candidature : 20 août 2004.
    • Les dossiers de candidature peuvent être retirés par exemple par téléchargement sur le site http://www.cemagref.fr/informations/actualités/mobiliteconcours/concours.
    • Renseignements : s'adresser au service des ressources humaines du CEMAGREF (bureau du recrutement et de la mobilité), parc de Tourvoie, BP 44, 92163 Antony Cedex (téléphone : 01-40-96-60-91).
  • Recrutement de chargés de recherche de 2^ième classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
    • Date limite de retrait des dossiers de candidature : 24 septembre 2004, à 17 heures. Date limite de dépôt des dossiers complets de candidature : 30 septembre 2004.
    • Les dossiers de candidature peuvent être retirés par exemple par téléchargement sur le site http://www.cemagref.fr/informations/actualités/mobiliteconcours/concours.
    • Renseignements : s'adresser au service des ressources humaines du CEMAGREF (bureau du recrutement et de la mobilité), parc de Tourvoie, BP 44, 92163 Antony Cedex (téléphone : 01-40-96-60-91).
• J.O. n°158 du 9 juillet 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°157 du 8 juillet 2004
  • Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bioanalyses et contrôles »
  • Nomination du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en science politique
• J.O. n°156 du 7 juillet 2004
  • Modifications de l'avis publié au J.O. le 12 juin 2004 de vacance d'emplois de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
  • Modifications de l'avis publié au J.O. le 12 juin 2004 de vacance d'emplois de professeur du Muséum national d'histoire naturelle
  • Vacance de l'emploi de directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires (CLOUS) de Saint-Etienne
    • Ouvert aux fonctionnaires titulaires justifiant d'au moins huit années de services effectifs dans un corps, un cadre d'emplois ou un emploi classé dans la catégorie A.
    • Les candidatures doivent parvenir par la voie hiérarchique, dans un délai de quinze jours à compter de la date de publication du présent avis au J.O.
    • Informations complémentaires : sur le site Evidens.
• B.O. n°27 du 7 juillet 2004
  • Constitution des dossiers de pensions - campagne 2004-2005 - NOTE DE SERVICE
  • Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires conférant à leurs titulaires le grade de master
  • Comité technique paritaire de l'INRIA
  • Postes et missions à l'étranger ouverts aux personnels du ministère de l?éducation nationale, de l?enseignement supérieur et de la recherche
• Journal officiel n°155 du 6 juillet 2004
  • Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2004 dans certaines écoles d'ingénieurs
  • Recrutement de professeurs d'enseignement général des instituts nationaux de jeunes sourds
• J.O. n°154 du 4 juillet 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n°153 du 3 juillet 2004
  • Organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles
    • FSU 2 sièges derrière la CGT (3 sièges), à égalité avec le SNPTES-UNSA.
  • Modifications des modalités des concours de l'agrégation
    • Section langues vivantes étrangères : sont modifiées les agrégations externes de chinois et néerlandais
    • Section mathématiques
    • Section sciences de la vie - sciences de la Terre et de l'Univers
    • Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la session de l'année 2005 des concours, à l'exception de celles relatives à l'agrégation externe de mathématiques, qui prennent effet à compter de la session de l'année 2006
  • Modifications des modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré
    • concerne les sections « langues régionales : basque, breton, catalan, créole, occitan-langue d'oc » et « tahitien-français »
• Journal officiel n°152 du 2 juillet 2004
  • Ordonnance n° 2004-631 du 1er juillet 2004 relative à la simplification du régime d'entrée en vigueur, de transmission et de contrôle des actes des autorités des établissements publics locaux d'enseignement
  • Recrutement d'un assistant d'enseignement et de recherche contractuel à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon ; Discipline informatique - section CNECA 3.
    • Clôture des inscriptions des candidats : vendredi 10 septembre à minuit.
• Journal officiel n° 151 du 1^er juillet 2004
  • LOI n° 2004-626 du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
  • LOI n° 2004-627 du 30 juin 2004 modifiant les articles 1er et 2 de la loi n° 2003-6 du 3 janvier 2003 portant relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques
    
    et relative au recouvrement, par les institutions gestionnaires du régime d'assurance chômage, des prestations de solidarité versées entre le 1er janvier et le 1er juin 2004 aux travailleurs privés d'emploi dont les droits à l'allocation de retour à l'emploi ont été rétablis
  • Modifications des catégories de bénéficiaires et des taux de la prime d'administration
• B.O. n°26 du 1^er juillet 2004
  • Vacance de l'emploi de directeur de CRDP de l'académie de Strasbourg
  • Vacance de l'emploi de délégué académique aux relations internationales et à la coopération (DARIC) de l académie d Amiens
    • Le candidat appartiendra au corps des professeurs certifiés ou agrégés (détaché à plein temps) ; une excellente connaissance des langues étrangères, de l?anglais et/ou de l?allemand au minimum, est souhaitée
    • Constitution du dossier de candidature : voir le BO.