Nanterre 2011 Congrès du SNESUP, mode d'emploi

Congrès du SNESUP : Agir pour le service public d'enseignement supérieur et de recherche

Le congrès d'orientation du syndicat se tiendra les 6, 7 et 8 avril 2011 à l'Université Paris Ouest Nanterre-La Défense.

Délégués des sections au Congrès

Ils sont désignés par les syndiqués de chaque section selon les modalités suivantes :

Les syndiqués d'un même établissement non rattachés à une section peuvent demander à être représentés au Congrès par un participant
ayant voix consultative.
Dans le cadre de l'exercice du droit syndical, les délégués et participants au Congrès bénéficient d'une autorisation spéciale d'absence qui couvre la durée du Congrès ainsi que les « délais de route » nécessaires pour s'y rendre (les documents seront transmis aux secrétaires de sections).

Opérations de vote

Tout syndiqué à jour de sa cotisation 2010- 2011 est appelé à participer au vote sur le rapport d'activité (Presse-et-documentation?aid=5593&ptid=5&cid=3796 et Presse-et-documentation?aid=5594&ptid=5&cid=3796) et sur l'orientation
(cf. p. 8 à 13).
Opérations de vote dans la section locale :
Il est demandé à chaque section d'organiser effectivement le vote à son niveau : c'est prioritairement dans ce cadre que les syndiqués
doivent pouvoir exprimer leur vote.
Cela implique d'informer en temps utile les syndiqués de la section (au moins 10 jours avant le congrès) en leur précisant les modalités retenues, de réaliser le dépouillement des votes et de transmettre le bordereau récapitulatif des résultats et la liste d'émargement comme indiqué ci-dessous.
La première tâche est donc celle d'organiser les débats autour du rapport d'activité, des motions d'orientation, des autres textes préparatoires sur les thèmes du Congrès et des propositions de modification des statuts et du règlement intérieur. Il est nécessaire de programmer avec les syndiqués les réunions (assemblée générale de l'ensemble des syndiqués...) en montrant les enjeux de la participation de tous à ce moment essentiel de la vie du syndicat.
Organisation des votes
Les sections syndicales décident, dans le cadre fixé par la CA, de l'organisation des opérations électorales en s'entourant de toutes les garanties nécessaires à leur régularité et leur sincérité. Les votes par correspondance auprès de la section constituent une des modalités possibles (s'inspirer des modalités d'organisation retenues pour le vote par correspondance national décrites ci-dessous).
Ils doivent être dépouillés avec les autres votes, mention en étant portée par les responsables du vote sur le PV d'émargement
(listing des adhérents). Le listing nominatif des adhérents, transmis aux secrétaires de section constitue la base de travail des opérations de vote. Il constitue la liste électorale des syndiqués à jour de leur cotisation qui seuls peuvent participer aux votes. Il sert de liste d'émargement des votants, document nécessaire au contrôle par la commission des mandats.
En cas de vote par correspondance local, partiel ou total, les responsables de la section ou les responsables des opérations de vote attestent de la validité des votes reçus en émargeant la liste pour les votants à ce titre.
Le listing pourra être complété par les cotisations reçues par le trésorier de section ultérieurement à la date de réception du listing.
Les cotisations collectées et/ou les votes arrivés après les opérations de vote local seront reçus pour validation par la commission des mandats.
Dépouillement des votes
Il sera effectué par les responsables de la section ou les syndiqués désignés à cet effet. Le document récapitulatif des votes des syndiqués
de la section (activité, orientation) sera complété dès l'obtention des résultats. Aucun système de péréquation des votes n'est effectué : un syndiqué = un vote.
Transmission des résultats
Une copie de la liste d'émargement et du document récapitulatif des votes (bordereau) sera envoyée dès son établissement par fax ou par courriel au siège du syndicat (commission des mandats) au plus tard le jeudi 30 mars à 17 heures. L'original de ces documents, accompagnés de tous les justificatifs
(enveloppes signées, en cas de vote par correspondance), sera apporté au congrès par le (les) délégué(s) (ce qui constitue la règle) ou,
par exception, en cas d'empêchement du (des) délégué(s), transmis pour être déposé au Congrès au plus tard le mercredi 6 avril à 16 heures.

Vote par correspondance national (envoi direct au siège du syndicat)

Ce mode de vote est admis et validé. Il concerne les syndiqués isolés ou retraités, ou ceux n'ayant pas de section syndicale de rattachement, ne pouvant joindre cette dernière, ou dont la section n'aurait pas organisé de vote. La commission des mandats sera amenée à vérifier et valider ces votes (notamment en consultant la liste d'émargement de l'éventuel vote de section).
Ces votes doivent parvenir (réception au siège) au plus tard le jeudi 30 mars. Les votes parvenus après cette date seront reçus par la commission des mandats.
Afin de garantir sa sincérité, ce vote doit s'opérer ainsi :

• bulletin de vote dans une enveloppe n° 1 vierge cachetée ;
• enveloppe n° 1 glissée dans une enveloppe n° 2 cachetée, comportant : nom, prénom, section et signature du syndiqué ;
• enveloppe n° 2 glissée dans une enveloppe n° 3 cachetée expédiée, après affranchissement suffisant, au siège du syndicat (SNESUP-FSU, 78, rue du Faubourg Saint- Denis, 75010 Paris), avec la mention « Congrès d'orientation ».

Prise en charge des délégués

Pourront faire l'objet d'un remboursement des frais de déplacement (sur la base du billet SNCF 2e classe ou tarif plus avantageux)
les délégués élus de la section, ainsi que les membres de la CA sortante. Les syndiqués non délégués participant au congrès (sans droit de vote) verront leurs frais de déplacement pris en charge par leur section (se renseigner auprès de son trésorier). Les repas du midi (pris en restauration collective) sont à charge du syndicat, ceux du soir restant à charge des participants.
L'hébergement est à la charge de la trésorerie nationale. L'hébergement en chambre double étant préconisé, en cas de demande individuelle d'hébergement en chambre simple, une contribution au surcoût entraîné pourra être demandée aux délégués.
Dès maintenant :
Réunir chaque section syndicale et contacter tous les syndiqués.
Envoyer les contributions individuelles ou collectives pour le mensuel n° 593 avant le 28 février à [email protected] et participer au forum de discussion sur le site www.snesup.fr.
Prévoir l'organisation du vote dans des conditions permettant la plus large participation des syndiqués de la section.
Désigner des délégués au congrès par un vote de l'assemblée de tous les syndiqués et les mandater sur les votes de modification des statuts et du règlement intérieur.
Renforcer le syndicat en collectant les cotisations 2010-2011 manquantes et en proposant l'adhésion aux collègues afin qu'un maximum de syndiqués participe aux débats et aux votes du Congrès.

VOTEZ

Le bulletin de vote se trouve dans ce numéro, il est à reproduire autant que nécessaire pour le vote dans les sections.

Dates limites de réception des votes :

• Vote des sections : 30 mars 2011.
• Vote par correspondance : 30 mars 2011.