Publié le : 25/09/2014
Circulaire du 1er août 2014 pour l'organisation des élections professionnelles du 4 décembre dans les établissements d'enseignement supérieur
circulaire
Circ-14-08-01-Elections-pro-ESR.pdf ( 705.46 kb)
annexe n°5 à la circulaire, spécifique aux élections des comités techniques d'établissement
Circ-14-08-01-Annexe5-scrutin-CT-locaux.pdf ( 62.09 kb)
annexe 6: fiche sur les CCP
Annexe-6-Fiche-sur-les-CCP.pdf ( 22.22 kb)
annexe 7: fiche sur les commissions consultatives des doctorants
Annexe-7-Fiche-sur-les-CC-doctorants-contractuels.pdf ( 6.44 kb)
annexes n°9-1 et 9-2 : qualité d'électeur
Annexe-9-1-Tableau-qualite--d-electeur.pdf ( 11.87 kb)
Annexe-9-2-tableau-electeurs-dans-les-EP.pdf ( 22.71 kb)
annexe 10 : modèle de bulletin de vote
Annexe-10-Modele-bulletin-de-vote-.pdf ( 6.26 kb)
annexe n°1 à la circulaire, récapitulant les textes réglementaires de référence
Circ-14-08-01-Annexe1-Textes.pdf ( 1.44 mb)
Archive de la circulaire complète (avec ses 8 annexes pour l'ensemble des scrutins CTU, CTMESR, etc.et le calendrier électoral)
Circ-14-08-01.zip ( 2 mb)