Publié le : 08/01/2005

au B.O.E.N. et au J.O.

En Novembre-Décembre 2004

La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette
page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel
de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education
Nationale). Pour toutes remarques (sur la sélection proposée, l'accessibilité
aux textes référencés, etc) n'hésitez pas à nous
contacter
Cette liste est limitée aux textes parus dans les deux derniers mois.
Pour les textes plus anciens, reportez-vous à

nos
archives

Pour une information exhaustive des textes parus au J.O. ou au B.O. : consulter
Le
Journal officiel en ligne et Le
Bulletin de l'Education nationale en ligne, ou encore Légifrance
pour chercher un texte de loi ou règlement précis.
Il est possible de s'abonner
au Journal officiel en ligne ou au
B.O.

Il existe aussi un Journal officel de l'Union européenne

Décembre 2004

Journal officiel n°304 du 31 décembre 2004
- Recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai dans la discipline « technologie des polymères et composites - plasturgie »
  - Date limite de clôture, de dépôt ou d'envoi (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription : 14 janvier 2005.
  - Pour tous renseignements, s'adresser à Mme Danièle Catouillard (téléphone : 03-27-71-25-36, internet : http://www.ensm-douai.fr).
- Recrutement d'un professeur de 2e catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes dans la discipline « sciences de gestion »
  - Date limite de clôture, de dépôt ou d'envoi (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription : 14 janvier 2005.
  - Pour tous renseignements et déclaration d'intérêt , contacter et adresser le CV à M. Michel Bacou, secrétaire général de l'école (téléphone : 02-51-85-83-52, [email protected], Ecole des mines de Nantes, http://www.emn.fr.
- LOI du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et LOI du 30 décembre 2004 de finances rectificative pour 2004

Journal officiel n°303 du 30 décembre 2004
- Ouverture de concours pour le recrutement (postes vacants ou susceptibles d'être vacants) de directeurs de recherche de 1^ère (1 poste)et de 2^ème classe (35 postes) à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
  - Répartition par groupe de disciplines des postes offerts aux concours : consulter le JO.
  - Dossier de candidature, comprenant une version électronique et une version papier, à télécharger et inscription en ligne obligatoire du 12 janvier au 9 février 2005 jusqu'à 16 heures depuis le site de l'INSERM.
  - Chaque candidature donne obligatoirement lieu à un dépôt de dossier en version électronique sur le site www.eva.inserm.fr et en version papier.
  - Date limite de dépôt des dossiers de candidature pour la version électronique comme pour la version papier (cachet de la poste faisant foi) : 11 février 2005, 16 heures.
- Vacance des fonctions de directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen)
- Taux de la prime de mobilité pédagogique vers l'enseignement supérieur en faveur des directeurs de recherche : 1 876,17 EUR pour l'année universitaire 2004-2005.
- Mme Piléni (Marie-Paule), professeure des universités à l'université Paris-VI - Pierre-et-Marie-Curie, est nommée administratrice de l'Institut universitaire de France, en remplacement de M. Paul Clavin
- Nominations au Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
- Reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé
- Rattachement de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest à l'université de Brest
- Intégration de l'Ecole supérieure de plasturgie à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
- Nomination du comité des travaux historiques et scientifiques
- M. Peyraube (Alain) est nommé en qualité de membre suppléant, représentant du ministre chargé de la recherche, au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques, en remplacement de M. Grange (Cyril).
- M. Eddi (Michel) est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement, en qualité de représentant du ministre chargé de la recherche.
- M. Frois (Bernard) est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, en qualité de représentant du ministre chargé de la recherche.

Journal officiel n°302 du 29 décembre 2004
- Recrutement de 6 chargés de recherche et d'un directeur de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)

Journal officiel n°301 du 28 décembre 2004
- M. Margaria (Christian), ingénieur en chef des télécommunications, est nommé directeur de l'Institut national des télécommunications
- M. Nicolas (Marc) est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son.

J.O. n°300 du 26 décembre 2004
- Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention

Journal officiel n°299 du 24 décembre 2004
- Recrutement de chargés de recherche de 1re et 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
  - 72 postes offerts au recrutement : consulter les profils.
  - Dossiers de candidature à téléchargeable du 3 janvier au 25 février 2005 sur le site de l'infoservice pour le recrutement de chargés de recherche (depuis la rubrique « Travailler à l'INRA »).
  - Date limite de dépôt des dossiers complets de candidature (dossiers administratif et scientifique) : lundi 28 février 2005, le cachet de la poste faisant foi.
- M. Martinot (Stéphane), maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, est nommé directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon

Journal officiel n°298 du 23 décembre 2004
- Vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Bourgogne
- Liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel pour l'année 2004 pour la région Bourgogne
- Vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Bourgogne

B.O. n°47 du 23 décembre 2004
- Notation pour l'année 2004-2005 et avancement 2005-2006 des professeurs agrégés affectés dans le supérieur - NOTE DE SERVICE
- Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d art
- M. Hoerner (Jean-Michel), professeur des universités, est nommé directeur du centre d?initiation à l?enseignement supérieur de Montpellier, à compter du 1er février 2005

Journal officiel n°297 du 22 décembre 2004
- Modification du décret n°95-665 du 9 mai 1995 (version consolidée : cliquer ici) portant règlement général du brevet de technicien supérieur
- M. Battesti (Pierre) est nommé directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs de Chambéry (université de Savoie) pour un second mandat de cinq ans

Journal officiel n°296 du 21 décembre 2004 2004
- La journée de solidarité prévue à l'article L. 212-16 du code du travail est fixée au lundi 16 mai 2005, pour les fonctionnaires et les agents non titulaires relevant de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 placés sous l'autorité du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sans préjudice des adaptations qui peuvent être décidées par les recteurs d'académie
- Loi n° 2004-1370 du 20 décembre 2004 de financement de la sécurité sociale pour 2005
  - Décision du Conseil constitutionnel suite aux saisines du Conseil constitutionnel en date du 3 décembre 2004 présentée par plus de soixante députés, présentée par plus de soixante sénateurs
  - Observations du Gouvernement sur les recours dirigés contre la loi de financement de la sécurité sociale pour 2005
  - Mémoire en réplique des députés signataires du recours
- M. Roche (Daniel), professeur au Collège de France, est nommé membre du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France, au titre des représentants d'institutions scientifiques et documentaires

Journal officiel n°294 du 18 décembre 2004
- Le diplôme national de master en droit est délivré par les universités habilitées à cet effet (c'est le contenu de l'Arrêté du 8 décembre 2004 relatif au diplôme national de master en droit !)
- Ouverture au titre de l'année 2005 de concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
- Liste des postes à recrutement prioritaire vacants de praticien hospitalier à temps partiel pour l'année 2004 pour la région Pays de la Loire
- Liste de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Pays de la Loire

Journal officiel n°293 du 17 décembre 2004
- Nombre de postes d'élève effectivement pourvus à la session 2004 des concours d'entrée à l'Ecole normale supérieure (premier et deuxième concours), à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à l'Ecole normale supérieure de Lyon et à l'Ecole normale supérieure de Cachan (première et troisième année)
  - Document format pdf, 37 Ko
- Modifications des épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995,
  - essentiellement la suppression de l'épreuve de travaux personnels encadrés
- Modification de l'arrêté du 18 mars 1999 en ce qui concerne les horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique relevant du ministère de l'éducation nationale
  - Les nouveaux horaires des séries économique et sociale, scientifique et littéraire sont modifiés conformément aux tableaux I, II et III publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 13 janvier 2005
- M. Blin (Maurice) est nommé membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux en qualité de représentant du Sénat.
- M. Tirilly (Yves), professeur des universités, est nommé directeur de l'Ecole supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire de Brest pour un second mandat de cinq ans à compter du 1er janvier 2005.

Journal officiel n°292 du 16 décembre 2004
- Mme Césarsky (Catherine) est nommée en qualité de membre et en qualité de présidente du comité des programmes scientifiques du Centre national d'études spatiales, en remplacement de M. Gérard Mégie, décédé.
- Nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son, au titre de personnalités

B.O. n°46 du 16 décembre 2004
- Mise en oeuvre de l'évaluation et de la réforme de la notation des fonctionnaires dans les services déconcentrés et les établissements publics relevant du MEN - CIRCULAIRE N°2004-219 DU 7-12-2004
- Avancement à la hors-classe des professeurs certifiés - année 2005 - NOTE DE SERVICE

Journal officiel n°291 du 15 décembre 2004
- Nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale
- Nomination du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts

Journal officiel n°290 du 14 décembre 2004
- Sont nommées membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg, en tant que personnalités extérieures :
  - Mme Marie-Christine Creton, directrice de l'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg (INSA) ;
    M. François Laquieze, directeur régional des affaires culturelles d'Alsace ;
    
    M. Diego Peverelli, enseignant retraité de l'école d'architecture de Strasbourg, membre du conseil scientifique supérieur de l'enseignement de l'architecture ;
    
    Mme Geneviève Werle, adjointe au maire de Strasbourg, chargée de l'urbanisme ;
    
    M. Adrien Zeller, président du conseil régional d'Alsace.

Journal officiel n°289 du 12 décembre 2004
- Ouverture de concours pour le recrutement de chercheurs au Centre national de la recherche scientifique
  - 2 directeurs de recherche de 1ère classe ; 225 directeurs de recherche de 2e classe ; 120 chargés de recherche de 1ère classe ; 264 chargés de recherche de 2e classe.
    Réparttion des postes : consulter le JO.
  - Inscription papier ou en ligne sur le site internet du CNRS (pas à jour le 13/12/2004...)
  - Date limite d'inscription : mercredi 12 janvier 2005 (en ligne ou cachet de la poste faisant foi)
- Membres du Conseil supérieur de l'éducation représentant les élus des collectivités territoriales :

Journal officiel n°288 du 11 décembre 2004
- Arrêté du 1er décembre 2004 relatif aux diplômes et titres permettant de se présenter aux concours de recrutement de certains personnels enseignants
- Nomination du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
- M. Henri Jacot, professeur émérite à l'université Lyon-II, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon, au titre des personnalités désignées ès qualités, comme représentant du conseil régional de la région Rhône-Alpes, en remplacement de M. Michel Vate

Journal officiel n°287 du 10 décembre 2004
- Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtée en 2004 par les groupes du Conseil national des universités
- Liste de qualification aux fonctions de professeur des universités arrêtée en 2004 par les groupes du Conseil national des universités
- Déconcentration d'opérations relatives aux élections à certaines commissions administratives paritaires relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
- Loi de simplification du droit (LOI n° 2004-1343 du 9 décembre 2004)
  - Décision du conseil constitutionnel suite à la saisine des députés et sénateurs
  - Saisine du Conseil constitutionnel en date du 22 novembre 2004 présentée par plus de soixante députés et présentée par plus de soixante sénateurs
  - Observations du Gouvernement sur les recours dirigés contre la loi de simplification du droit

Journal officiel n°286 du 9 décembre 2004
- Recrutement de chargés de recherche de 1re et de 2e classe à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
  - dont 43 pour le grade des chargés de recherche de 1re classe, et 30 pour le grade des chargés de recherche de 2e classe
  - Répartition par groupe de disciplines des postes offerts aux concours : consulter le JO.
  - Chaque candidature donne obligatoirement lieu à un dépôt de dossier en version électronique sur le site www.eva.inserm.fr et en version papier.
  - Date limite de dépôt des dossiers de candidature pour la version électronique comme pour la version papier (cachet de la poste faisant foi) : 17 janvier 2005, à 16 heures
- Loi relative à la protection des inventions biotechnologiques (LOI n° 2004-1338 du 8 décembre 2004)
- Nomination au conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
- Nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

B.O. n°45 du 9 décembre 2004
- Procédure d?affection en réemploi des professeurs du second degré et des PEGC - rentrée 2005 : rectificatif
  - Modification de la fiche de renseignements (28Ko, format pdf) jointe à la note de service n° 2004-181 du 27 octobre 2004, publiée dans le B.O. n° 41 du 11 novembre 2004, page 2425,
- M. Israël Fortunato, professeur des universités, est renouvelé dans ses fonctions de directeur de l?école supérieure d?interprètes et de traducteurs de l?université Paris III

Journal officiel n°285 du 8 décembre 2004
- Remplacement d'un siège vacant ou susceptible d'être vacant au Conseil national des universités, section 20 : anthropologie, ethnologie, préhistoire, collège Maître de conférences et assimilés
  - Date limite de candidature : 7 janvier 2004
  - Modèle de déclaration de candidature disponible sur www.education.gouv.fr (format pdf),
  - à envoyer au MENESR, bureau de l'organisation du recrutement des personnels de l'enseignement supérieur (DPE A 10), 110, rue de Grenelle, 75357 Paris Cedex 07 SP
- Nominations à des sections du Comité national de la recherche scientifique
- Membres du Conseil supérieur de la prud'homie, en qualité de représentants des salariés
- Nominations au conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
- Mme Richard (Véronique) est nommée directrice du centre d'études littéraires et scientifiques appliquées (CELSA) de l'université Paris-IV
- M. Kedinger (Claude) est nommé directeur de l'Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg (ESBS), pour un second mandat de cinq ans

J.O. n°284 du 7 décembre 2004
- Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention
- Mais, pour faire preuve de civisme, nous reportons cette modification du code de la route qui concernent tous les conducteurs, et donc aussi nos sympathisants !
  Sanctions en matière de dépassement des vitesses maximales autorisées et modifiant le code de la route

Journal officiel n°283 du 5 décembre 2004
- Admission en première année dans certaines écoles d'ingénieurs

Journal officiel n°282 du 4 décembre 2004
- Décret relatif au vote par voie électronique pour l'élection des représentants des usagers aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

J.O. n°281 du 3 décembre 2004
- Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention

B.O. n°44 du 2 décembre 2004
- Appel à candidatures relatif au programme d'action communautaire socrates - année scolaire 2005-2006
- Accès au grade de professeur de l'ENSAM hors classe - année 2004-2005
  - Les établissements doivent avoir envoyés leurs propositions au plus tard le 2 janvier 2004
- Vacance de postes à l'UNSS (directeurs de service régional, directeurs de service départemental et adjoints)
  - Date limite de dépôt des candidatures : 16 décembre 2004
- Nomination du jury d'admission pour l'accès au corps des chargés de recherche de 1ère classe et de 2ème classe de l INSERM - année 2004

Journal officiel n°280 du 2 décembre 2004
- Remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
  - COLLÈGE ÉLECTORAL B 2 : 1 siège vacant dans chacune des sections suivantes : sections 5, 23 et 24
  - Date limite de dépot des candidatures : 23 décembre, cachet de la poste faisant foi
  - Renseignements et modèle de déclaration de candidature : voir le fichier pdf du J.O. en ligne (lien en bas à gauche de la page du J.O.)
- M. Girard (Marc) est nommé membre de la commission de génie génétique en remplacement de M. Dormont (Dominique), décédé, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Journal officiel n°279 du 1^er décembre 2004
- Nombre d'emplois offerts aux concours de personnels de direction pour la campagne 2005 :
  - 90 pour les personnels de direction de 1re classe ;
  - 610 pour les personnels de direction de 2e classe.
- Mme Frédérique Rolet est nommée membre du Conseil supérieur de l'éducation, en qualité de membre titulaire, représentant le Syndicat national des enseignements de second degré (SNES-FSU), en remplacement de M. Denis Paget.
- M. Dentzer (Jean-Marie), membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres, est nommé membre du conseil scientifique de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, en remplacement de M. Caquot (André).
- M. Hubert Renié, conseiller des affaires étrangères, sous-directeur de la formation, des concours, des affaires juridiques et sociales au ministère des affaires étrangères, est nommé membre du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales, en remplacement de M. Philippe Lefort.
- Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger :
  - en qualité de représentants de l'Etat,
  - en qualité de représentants de l'Assemblée des Français à l'étranger

Novembre 2004

Journal officiel n°278 du 30 novembre 2004
- La durée annuelle de travail effectif fixée par les arrêtés pris en application du troisième alinéa de l'article 1er du décret du 25 août 2000 est augmentée de 7 heures à compter du 1er janvier 2005 (Décret n° 2004-1307 du 26 novembre 2004)
- Retraite additionnelle de la fonction publique (arrêté du 26 novembre 2004 portant application du décret n° 2004-569 du 18 juin 2004)
- Nominations au Conseil supérieur de la fonction public de l'Etat,
  - dont M. Corsin (Eric), en remplacement de Mme Goupil (Louisette), en tant que membre titulaire en qualité de représentant de la Fédération syndicale unitaire (FSU) :

Journal officiel n°277 du 28 novembre 2004
- Circulaire du Premier ministre du 25 novembre 2004 relative à la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité

J.O. n°276 du 27 novembre 2004
- Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention

Journal officiel n°275 du 26 novembre 2004
- Création de commissions interdisciplinaires
  au Centre national de la recherche scientifique
  - A noter cet extrait de l'arrêté donné en lien ci-dessus :
    Article 4
    «...ces
    commissions exercent, dans leur domaine d'activité, les compétences
    dévolues aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
    notamment en matière d'analyse de la conjoncture scientifique et de
    ses perspectives. Elles exercent toutes les compétences dévolues aux dites
    sections par les statuts du personnel du Centre national de la recherche
    scientifique, notamment en matière d'évaluation. Elles peuvent être
    consultées sur toutes questions relevant de leur domaine, notamment
    lors de l'évaluation des unités de recherche.»
- L'arrêté du 22 juillet 1996 relatif à l'organisation des services de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions est abrogé
- M. Guin (Frédéric), administrateur civil, sous-directeur à la direction du budget, est nommé représentant de l'Etat au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), en remplacement de M. Hugues Bied-Charreton, Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
- Nominations au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
- M. Maugars (Denis) est nommé président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA).

Encart B.O. n°43 du 25 novembre 2004
- Emplois et procédure d?affectation des enseignants du second degré dans les établissements d?enseignement supérieur - année 2005
  - Date limite d'envoi des dossiers de candidature à chaque établissement : 23 décembre 2004 (le cachet de la poste faisant foi)

Journal officiel n°274 du 25 novembre 2004
- M. Bamberger (Yves) et M. Ray (Michel) sont nommés respectivement président et vice-président du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées. Autres nominations au CA.

Journal officiel n°273 du 24 novembre 2004
- Modalités d'évaluation et de notation de certains fonctionnaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Vacance des fonctions de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg
  - Date limite de réception des dossiers de candidature : mardi 7 décembre 2004, au bureau de la formation initiale des enseignants [DES A 14]), M.E.N., 99, rue de Grenelle, 75357 Paris Cedex 07.
  - Peuvent candidater les personnels ayant vocation à enseigner dans un institut universitaire de formation des maîtres.
- Recrutement d'un chargé de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
  - Affectation : écologie de la restauration, Grenoble
  - Date limite de retrait des dossiers de candidature : 24 janvier 2005, à 17 heures.
  - Date limite de dépôt des dossiers complets de candidature : 31 janvier 2005 (le cachet de la poste faisant foi)
  - Renseignements : J.O., http://www.cemagref.fr/Informations/mobiliteconcours/Concours ou bien bureau du recrutement et de la mobilité, CEMAGREF, 01-40-96-60-91
- Recrutement à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
  - Concours ouverts :
  - Date limite de dépôt ou d'envoi (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription : 3 décembre 2004
  - Acte de candidature : s'adresser à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, Mme Pascale Bach, 158, cours Fauriel, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 - téléphone : 04-77-42-00-45 - Mél : [email protected].
  - Renseignements complémentaires sur les profils des postes : consulter le J.O. en cliquant sur le lien du poste concerné ci-dessus
- Règlement de l'édition 2005 du concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes
- Nominations au Conseil national des universités
  - Sections 5, 21, 27, 66, 67, 68

Journal officiel n°272 du 23 novembre 2004
- Recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux dans la discipline « génie industriel-logistique »
  - Date limite de retrait ou de demande des dossiers d'inscription
    : 26 novembre 2004 (le cachet de la poste faisant foi). NDLR
    : soit 3 jours après publication au J.O. !!!
  - Date limite de dépôt ou d'envoi des dossiers d'inscription : 3 décembre 2004 (le cachet de la poste faisant foi)
- M. Audeoud (Olivier), président de l'université Paris-X, est nommé membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Seine-Arche, représentant le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Monteil (Jean-Marc).
- Mme Very (Françoise) est nommée présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Grenoble ; nomination des membres du conseil d'administration de l'Ecole d'architecture de Grenoble, en tant que personnalités extérieures

Journal officiel n°271 du 21 novembre 2004
- Nominations au Conseil national des universités
  - Section 2 : droit public ; Section 31 : chimie théorique, physique, analytique ; Section 32 : chimie organique, minérale, industrielle ; Section 37 : météorologie... ; Section 61 : génie informatique, automatique et traitement du signal
- M. Tristan Lahais est nommé, en qualité de membre titulaire au Conseil supérieur de l'éducation, en qualité de représentant de l'Union nationale des étudiants de France (UNEF), en remplacement de M. Bruno Julliard-Landau

Journal officiel n°270 du 20 novembre 2004
- Nominations des représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
- Modification des statuts particuliers de certains personnels de l'enseignement agricole et des lycées professionnels maritimes (professeurs certifiés, conseillers principaux d'éducation et professeurs de lycée professionnel de l'enseignement agricole)

Journal officiel n°269 du 19 novembre 2004
- Nomination du comité ad hoc créé par l'article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Encart B.O. n°42 du 18 novembre 2004
- Promotions corps-grade de certains personnels du second degré - année 2005
  - accès au corps des professeurs agrégés
  - accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d?éducation physique et sportive
  - intégration des adjoints d?enseignement et des chargés d?enseignement
  - accès au grade de professeur agrégé hors classe

B.O. n°42 du 18 novembre 2004
- Vacance des fonctions de Chargé de mission auprès du recteur de l'académie de Nancy-Metz
- Vacance d'emploi de Professeur des universités de l'université de Polynésie française
  - Date limite de candidature : mercredi 15 décembre 2004
  - 5^ème section : sciences économiques ou bien 6^ème section : sciences de gestion
- Vacance des fonctions de Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
- M. Marche (Pierre), professeur des universités, est nommé administrateur provisoire de l?École nationale supérieure d?ingénieurs de Bourges

Journal officiel n°268 du 18 novembre 2004
- Nominations au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche

Journal officiel n°267 du 17 novembre 2004
- Ouverture de concours externes à l'Institut de recherche pour le développement (IRD) au titre de l'année 2005
  - 17 postes pour l'accès au grade de directeur de recherche de 2e classe
  - 5 postes pour l'accès au grade de chargé de recherche de 1re classe
  - 16 postes pour l'accès au grade de chargé de recherche de 2e classe
  - Dossiers de candidature à retirer ou à télécharger jusqu'au 14 janvier 2005 inclus, à 17 heures.
  - Date limite de dépôt des dossiers de candidature : 17 janvier 2005
  - Autres informations : sur le site de l'IRD

Journal officiel n°266 du 16 novembre 2004
- Nominations au conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
  - le représentant du ministère délégué à la recherche : M. Bernard Frois, directeur du département « énergie, transports, environnement et ressources naturelles » à la direction de la technologie.
  - et parmi les personnalités choisies en raison de leurs compétences : M. Jean-Marie Chevalier, directeur du Centre de géopolitique de l'énergie et des matières premières (CGEMP) à l'université Paris-IX - Dauphine
- Modification de l'arrêté instituant les commissions administratives paritaires à l'Institut national de la recherche agronomique

Journal officiel n°265 du 14 novembre 2004
- M. Ayache (Alain) est nommé directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications de Toulouse (ENSEEIHT)

Journal officiel n°264 du 13 novembre 2004
- Nominations au Conseil national des universités pour les disciplines pharmaceutiques (sections 39, 40 et 41)
- Nominations au conseil d'administration de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique

B.O. n°41 du 11 novembre 2004
- Vacance des fonctions de Directeur du CIES de Provence, Côte d Azur, Corse
  - Date limite de candidature : 1^er décembre 2004
- Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - année 2005-2006
- Procédure d'affectation en réemploi des professeurs du second degré et des PEGC - rentrée 2005
- Nominations à la CAPN des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement
- Nominations au Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l?enseignement supérieur et la recherche

Journal officiel n°263 du 11 novembre 2004
- Vacance des fonctions de directeur de l'observatoire astronomique de Strasbourg
  - Date limite d'envoi des dossiers de candidature : vendredi 10 décembre 2004
  - Peuvent postuler les personnels fonctionnaires ou non ayant vocation à exercer une activité scientifique à l'observatoire, sans condition de nationalité.
- En remplacement de M. François Colson, démissionnaire, M. Georges Gosset, directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur en qualité de membre choisi en raison de sa compétence scientifique et technique, au titre des représentants pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale (à compter du 1er novembre 2004 et pour la durée du mandat restant à courir)
- M. Durand (Jacques), maître de conférences, est nommé en qualité de directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours
- M. Clermont (Philippe), maître de conférences et directeur adjoint, est nommé en qualité d'administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Strasbourg.

J.O. n°262 du 10 novembre 2004
- Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention

Journal officiel n°261 du 9 novembre 2004
- Sont nommés membres de la commission interdisciplinaire « gestion de la recherche » du Comité national de la recherche scientifique (créée par l'arrêté du 18 février 1991) :

J.O. n°260 du 7 novembre 2004
- Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention

Journal officiel n°259 du 6 novembre 2004
- Sont nommées membres suppléants au Conseil supérieur de l'éducation :
  - Mme Béatrice Barraud, représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL), en remplacement de M. Yves George
  - Mme Armelle Nouis, représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF), en remplacement de M. Alain Godin.

Journal officiel n°258 du 5 novembre 2004
- Nominations au conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
- Nominations au conseil d'administration de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse-Auzeville
- Nominations au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
- M. Leandri (Paul), attaché des services déconcentrés, est nommé directeur de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand ;
  M. Ghilini (Laurent) est nommé directeur de l'école d'architecture de Lyon ;
  M. Landeau (Christian) est nommé directeur de l'école d'architecture de Bretagne

B.O. spécial n° 11 du 4 novembre 2004
- MOUVEMENT NATIONAL À GESTION DECONCENTRÉE DES PERONNELS ENSEIGNANTS DU SECOND DEGRÉ ET DES PERSONNELS D'ÉDUCATION ET D'ORIENTATION

B.O. n°40 du 4 novembre 2004
- Notation pour l'année universitaire 2003-2004 des enseignants de l'ENSAM - NOTE DE SERVICE N°2004-172 DU 15-10-2004
- M. Jeanfils (Joseph), professeur des universités, est nommé directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur du Nord, Pas-de-Calais, Picardie

J.O. n°257 du 4 novembre 2004
- Aucune information sur l'enseignement et la recherche n'a retenu notre attention

Journal officiel n°256 du 3 novembre 2004
- Postes ouverts aux concours du second degré (arrêtés du 12 octobre 2004)
  - Consulter l'ensemble des postes ouverts aux concours avec l'application SIAC sur www.education.gouv.fr
- Vacance des fonctions de directeur de l'observatoire astronomique de Lyon à compter du 1^er avril 2005
  - Date limite d'envoi des dossiers de candidatures : vendredi 3 décembre 2004
  - Peuvent candidater les personnels fonctionnaires ou non ayant vocation à exercer une activité scientifique à l'observatoire, sans condition de nationalité.
- Vacance des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges à compter du 1er octobre 2004
  - Date limite de dépôt des candidatures : 24 novembre
- Formation d'ingénieurs diplômés de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires, spécialité industries alimentaires tropicales
- Nominations au conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes

Béo-Jio: arch. nov&amp;déc04

au B.O.E.N. et au J.O.

Décembre 2004

Novembre 2004

Béo-Jio: arch. nov&déc04