Publié le : 25/05/2004

au B.O.E.N. et au J.O.

En mars et avril 2004

La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette
page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel
de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education
Nationale). Pour toutes remarques (sur la sélection proposée, l'accessibilité
aux textes référencés, etc) n'hésitez pas à nous
contacter
Cette liste est limitée aux textes parus dans les deux derniers mois.
Pour les textes plus anciens, reportez-vous à

nos
archives

Pour une information exhaustive des textes parus au J.O. ou au B.O. : consulter
Le
Journal officiel en ligne et Le
Bulletin de l'Education nationale en ligne, ou encore Légifrance
pour chercher un texte de loi ou règlement précis.
Il est possible de s'abonner
au Journal officiel en ligne ou au
B.O.

Il existe aussi un Journal officel de l'Union européenne

Avril 2004

Journal officiel n° 102 du 30 avril 2004
- Nomination de M. Thierry-Xavier Girardot, directeur des affaires juridiques, comme suppléant du ministre à la présidence du Conseil supérieur de l'éducation

B.O. n°17 du 29 avril 2004
- Vacances de postes à l'INRP (St Fons, Rhône)- rentrée 2004, à pourvoir par voix de détachement
  - Dossiers de candidature sont à adresser, pour le 7 mai 2004, le cachet de la poste faisant foi, au directeur de l?Institut national de recherche pédagogique, place du Pentacle, BP 17, 69195 Saint-Fons
    Pour toute information supplémentaire : consulter ce texte du BO ou écriver à [email protected]
  - 1 poste de professeur d?université de 2ème classe ou maître de conférences - 70ème, 71ème ou 27ème sections - à pourvoir par voix de détachement pour 4 ans, éventuellement renouvelable par année pour quatre années additionnelles
  - 1 poste de maître de conférences - 70ème ou 19ème section - à pourvoir par voix de détachement pour 4 ans, éventuellement renouvelable une fois
  - 6 demi-postes (agrégé, certifié, PLP, IEN, professeur des écoles, suivant les profils), à pourvoir par voix de détachement pour une durée d?un an, avec renouvellements annuels possibles, pour une durée totale de 8 ans
- Postes supplémentaires vacants ou susceptibles d'être vacants à la rentrée 2004 relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (agrégés ou certifiés)
- Vacance d'emploi de Directeur du CRDP de l'académie de Versailles
  - Peuvent candidater par voie de détachement les fonctionnaires appartenant à un corps dont l?indice terminal est au moins égal à l?indice brut 1015.
    L?emploi de directeur de centre régional de documentation pédagogique part de l?indice brut 701 et se poursuit dans les groupes hors échelle A et B.
- Nombreux postes d'enseignants au CNDP (Chasseneuil-du-Poitou), en CRDP et CDDP

J.O. n° 101 du 29 avril 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

Journal officiel n° 100 du 28 avril 2004
- Recrutement de professeurs des écoles
  - Nombre d'emploi à pourvoir et répartition académique de ces emplois :
    Plusieurs arrêtés : de la page du J.O. MENP0400802A à MENP0400809A (dans la fenètre URL de votre navigateur, modifier les deux derniers caractères pour accéder au numéro souhaité entre 2A et 9A)
- Ouverture de crédits de fonds de concours (format pdf, 185 Ko) :
  - 80 386 euros au programme "bourses, secours d'études et contributions de l'État aux transports collectifs parisiens" au titre de l'enseignement supérieur du ministère de la Jeunesse, l'Education nationale, de la Recherche. 228 673 euros sont accordés aux investissements dans l'enseignement supérieur et la recherche.

J.O. n° 94 du 21 avril au n° 99 du 27 avril 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

B.O. n°16 du 22 avril 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

Journal officiel n° 93 du 20 avril 2004
- Avis de vacance de l'emploi de directeur des études et des stages de l'institut régional d'administration de Lyon
  - Peuvent faire acte de candidature à cet emploi les fonctionnaires ayant accompli quatre ans de services effectifs dans un corps de catégorie A ayant atteint un indice au moins égal à l'indice brut 515.
  - Les dossiers de candidature, transmis par la voie hiérarchique, doivent être adressés avant le 28 mai 2004, délai de rigueur.
J.O. n° 91 du 17 avril au n° 92 du 18 avril 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

Journal officiel n° 90 du 16 avril 2004
- Plusieurs revalorisations des primes et heures d'enseignements complémentaires pour l'année scolaire 2002-2003 au ministère de l'agriculture :
  - taux de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
  - taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'agriculture
  - taux de la prime pédagogique

Journal officiel n° 89 du 15 avril 2004
- Remaniement ministériel : remplacement du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire.

Journal officiel n° 88 du 14 avril 2004
- Nominations au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Nominations au cabinet du ministre délégué à la recherche

J.O. n° 86 du 10 avril au n° 87 du 11 avril 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

Journal officiel n° 85 du 9 avril 2004
- Attributions du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

B.O. n°15 du 8 avril 2004
- Obligations hebdomadaires de service des professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles
- Rappel : vacance de fonction du Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs d'Annecy (université de Savoie)

J.O. n° 81 du 4 avril au n° 84 du 8 avril 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

Journal officiel n° 80 du 3 avril 2004
- Date limite de réception des votes pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique
  - Consulter aussi notre agenda et sur le site du CNRS : le calendrier
    détaillé du scrutin, toutes les
    modalités et les autres
    infos sur ce scrutin

J.O. n° 79 du 2 avril 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

Journal officiel n° 78 du 1^er avril 2004
- Composition du Gouvernement
- Comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche(CTPMESR)
  - Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles au CTPMESR
- Postes à l'INRA
  - 5 postes de chargés de recherche de 1re et 52 postes CR 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique
  - Date limite de demande de dossier de candidature : 21 mai 2004 ; téléchargeable sur le site internet de l'INRA
  - Date limite de dépôt des dossiers complets de candidature et des dossiers scientifiques : lundi 24 mai 2004

B.O. n°14 du 1^er avril 2004
- Contrôle de l'assiduité scolaire
  - Circulaires visant à expliciter les nouvelles mesures de préventions et de sanctions pénales : mise en place d?une contravention de 4ème classe, d'un montant maximum de 750 euros d'amende (les sanction au regard du versement des prestations familiales sont elles supprimées)
  - Décret n° 2004-162 du 19 février 2004 définissant le contrôle de la fréquentation et de l'assiduité scolaires et les sanctions pénales encourues
- Vacances des fonctions de
  - inspecteurs généraux de l'éducation nationale (recrutement)
  - directeur du centre informatique de gestion de l'université Toulouse-III Paul-Sabatier
  - directeur adjoint de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie
  - maître de conférences et professeurs dans les universités de la Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française
- Modalités d'ouverture d'un compte épargne-temps dans les établissements publics à caractère scientifique et technologique

Mars 2004

Journal officiel n° 77 du 31 mars 2004
- Cessation des fonctions du Gouvernement et nomination du Premier ministre
- CNU : Modifications de la définition d'une section du Conseil national des universités
- Modification du statut des enseignants-chercheurs (statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences) :
  - Modification des fonctions autres que d'enseignement et de recherche : ajout de la fonction de directeur de GIP (groupement d'intérêt public)
- Modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le premier concours d'agrégation de l'enseignement supérieur
  - Date limite d'envoi des dossiers de candidature : 27 mai 2004, à minuit, le cachet de la poste faisant foi.
- Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
- Vacance des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre

J.O. n° 73 du 26 mars, n° 75 du 28 mars et n° 76 du 30 mars2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

Journal officiel n° 74 du 27 mars 2004
- Une erreur dans la publication du poste de professeur des universités 0035 (arrêté du 18 février 2004) :
  - Au lieu de « Université de Cergy-Pontoise : espagnol »
    lire « Université de Cergy-Pontoise : littérature et civilisation de l'Amérique latine »
- Modification de la liste des postes de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (arrêté du 18 février 2004)
  - 4e section : science politique. Ajouté : « Université de Tours : 0732 »
  - 5e section : sciences économiques. Supprimé : « Ecole normale supérieure : Supélec : 0194 »
- Nombreuses modifications (ajouts, suppressions, corrections) des postes de professeurs des universités vacants ou susceptible d'être vacants (arrêté du 18 février 2004)
- Nombreuses modifications (ajouts, suppressions, corrections) des postes de maître de conférence vacants ou susceptible d'être vacants (arrêté du 18 février 2004)
- Recrutement d'enseignants (8 professeurs et 28 maîtres-assistants) des écoles d'architecture du ministère de la culture (répartition des postes à pourvoir par discipline et établissement d'affectation)
  - Profils consultables sur http://www.culture.gouv.fr/concours-enseignants-archi
    Date limite du dépôt des demandes d'admission à concourir : le 13 avril 2004
    Date limite du dépôt des dossiers complets : le 21 avril 2004
- Vacance des fonctions de directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs d'Annecy (université de Savoie)
- Nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
- Modification du statut de certaines catégories de personnels enseignants de l'Education Nationale (décret n°2004-277 du 22 mars 2004)
  - Sont modifiés les articles concernant le recrutement des agrégés, certifiés, professeurs d'éducation physique et sportive, des professeurs des écoles, directeurs de centre d'information et d'orientation, conseillers d'orientation-psychologues, professeurs de lycée professionnel et conseillers principaux d'éducation

Journal officiel n° 72 du 25 mars 2004
- Programmes de seconde année de mathématiques des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles (divers spécialités)
- Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
- Postes de professeur dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre de l'agriculture
  - vendredi 16 avril 2004 à minuit, pour les inscriptions aux concours de la première session
  - vendredi 13 août 2004 à minuit, pour les inscriptions aux concours de la deuxième session
- Postes de maître de conférences dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre de l'agriculture
  - vendredi 16 avril 2004 à minuit, pour les inscriptions aux concours de la première session
  - vendredi 13 août 2004 à minuit, pour les inscriptions aux concours de la deuxième session
- Création du site internet de l'Agence pour le développement de l'administration électronique (ADAE)

B.O. n°13 du 25 mars 2004
- Vacance des fonctions suivantes au Centre national d'enseignement à distance (CNED)
  - Directeur des enseignements scolaires à la direction générale
  - Directeurs des instituts de Rouen, Toulouse et Vanves

Journal officiel n° 71 du 24 mars 2004
- Nomination à la commission interdisciplinaire "gestion de la recherche" du Comité national de la recherche scientifique,
- Nomination au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
- Vacance de fonction de directeur de l'Institut de physique du globe de Paris

Journal officiel n° 70 du 23 mars 2004
- Nomination au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Composition du Haut Conseil de l'évaluation de l'école

J.O. n° 69 du 21 mars 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

Journal officiel n° 68 du 20 mars 2004
- 1 Poste de DR 1ère classe vacant ou susceptible d'être vacant à l'Institut de recherche pour le développement
  - Dans la discipline Sciences physiques et chimiques
    de l'environnement planétaire (CSS1)
    date limite de dépôt du dossier de candidature : le 26 avril 2004, minuit (le cachet de la poste faisant foi)
- Nomination au Comité national de la recherche scientifique, section 31 « Hommes et milieux : évolutions, interactions »

J.O. n° 67 du 19 mars 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

B.O. n° 12 du 18
mars 2004
- Poste
  au ministère de la défense
  1 Poste MC, section 26, susceptible d'être vacant à l'ENSICA à la rentrée 2004, à pourvoir par voie de détachement
  - Date limite de candidature : 18 avril 2004
- 8 Postes chargés de travaux dirigés aux collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Petersbourg (Ministère des affaires étrangères)
  A pourvoir à la rentrée 2004
  - Date limite de candidature : 15 mai 2004

J.O. n° 66 du 18 mars 2004
- Un crédit de 164 037 264 millions d'euros applicable au budget 2003 de l'enseignement supérieur est reporté sur le budget 2004 de l'enseignement supérieur applicable aux mêmes chapitres

Journal officiel n° 65 du 17 mars 2004
- Recrutement dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre de l'agriculture, , de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
  - Postes de professeurs
  - Postes de maîtres de conférences
- LOI du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics

Journal officiel n° 64 du 16 mars 2004
- Une liste d'écoles d'ingénieurs habilitées à délivrer les masters mentionnés à compter de septembre 2003
- Emplois d'enseignant-chercheur à l'Ecole française d'Extrême-Orient
  - Date limite d'envoi du dossier de candidature : trois semaines à compter du 16 mars 2004

J.O. n° 61 du 12 mars au n°63 du 14 mars 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

B.O.
n° 11 du 11 mars 2004

Journal officiel n° 60 du jeudi 11 mars 2004
- Majoration
  des taux de rémunération des heures complémentaires effectuées dans l'enseignement
  supérieure
  - L'heure complémentaire Equivalent TD est réévaluée à 38,84 EUR
- Modifications
  du calendrier pour la procédure d'inscription sur la liste d'aptitude
  aux fonctions de maître de conférences (intégration des assistants - année 2004)
  - Plusieurs dates retardées : consulter le
    texte consolidé sur notre site
- Ouverture au concours de deux postes de professeur de 2ème catégorie
  à l'École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines
  de Douai
  - Disciplines "chimie
    physique analytique" et "chimie
    de l'atmosphère".
    Date limite d'envoi des candidatures le 26 mars 2004 -consulter aussi
    www.ensm-douai.fr
- CNU,
  sections 39, 40 et 41 :
  - Elections du 4 juin au 5 juillet 2004.
    Modalités de révision des listes électorales. La situation des électeurs
    est appréciée au 12 mars 2004.
    Modalités de l'élection
- Vacances
  de sièges au Comité national de la recherche scientifique
  - Liste des sièges vacants - date limite dépôt des candidatures le
    31 mars 2004, à 18 heures - dossier de candidature téléchargeable
    sur www.cnrs.fr

Journal officiel n° 59 du mercredi 10 mars 2004
- Loi
  dite "Perben II", portant adaptation de la justice aux évolutions de la
  criminalité
- Décision
  du Conseil constitutionnel suite à la saisine en date du 11 février
  2004 par des députés sur la loi dite "Perben II", portant adaptation de
  la justice aux évolutions de la criminalité
  - Consulter tous les documents déposés au Conseil constitutionnel
    concernant cette saisine sur ce même J.O.

J.O. n° 58 du 9 mars 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

Journal officiel n° 57 du dimanche 7 mars 2004
- Budget 2004 de la recherche
  - Est annulé et transféré aux Affaires étrangères un crédit
    de 120 000 EUR applicable au budget 2004 de la Recherche
    et des nouvelles Technologies au titre des "actions d'incitation d'information
    et de communication" (arrêté du 3 mars 2004)

J.O. n° 56 du 6 mars
- Aucune information n'a retenu notre attention

Journal officiel n° 55 du 5 mars 2004
- Ouverture
  d'un concours pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale
  supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux,
  discipline « mécanique et modélisation numérique des procédés d'usinage
  »
  - Date limite de demande de dossier de candidature
    : 22 mars 2004 ; date limite d'envoi des dossiers : 26 mars 2004.

B.O.
n° 10 du 4 mars 2004
- Mouvement
  vers les postes en écoles européennes - rentrée 2004-2005
  - Date limite d?envoi des dossiers (formulaire à télécharger)
    : 26 mars 2004
- Etablissements
  publics d'enseignement supérieur et de recherche :
  - Rappel sur les modalités d'application d'un moratoire de la TVA
    pour des subventions se rattachant au contrat quadriennal État concernant
    le volet recherche, les subventions versées au titre d?un contrat
    de plan État/régions et les aides communautaires allouées dans le
    cadre du 5ème programme- cadre de recherche et développement

J.O. n° 52 du 2 mars au n° 54 du 4 mars 2004
- Aucune information n'a retenu notre attention

Béo-Jio : arch. mars-avr.

au B.O.E.N. et au J.O.

Avril 2004

Mars 2004