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au B.O.E.N. et au J.O.
En janvier et février 2004

La rédaction de www.snesup.fr vous propose
dans cette page sa sélection quotidienne des textes parus au
J.O. (Journal officiel de la République française) et au B.O.E.N.
(Bulletin officiel de l'Education Nationale).
La liste est limitée aux textes parus dans les deux derniers
mois.
Pour une information exhaustive des textes parus au J.O. ou au B.O. : consulter
Le
Journal officiel en ligne et Le
Bulletin de l'Education nationale en ligne.
Les textes des B.O. et J.O. faisant références
à des dates arrivées à échéances sont indiqués
pour mémoire en caractères gris.

Janvier - Février 2004

• J.O. n° 51 du 29 février 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n° 50 du 28 février 2004
  • Décret n° 2004-186 du 26 février 2004 portant création
    de l'université de technologie en sciences des organisations et de la
    décision de Paris-Dauphine
• Journal officiel n° 49 du vendredi 27 février 2004
  • Postes MC ou PU déclarés vacants : consulter
    au JO les arrêtés MENP0400306A,
    MENP0400307A,
    MENP0400308A,
    MENP0400309A,
    MENP0400310A,
    MENP0400311A,
    MENP0400312A
    ou bien
    notre dossier
    Postes 2004 sur www.snesup.fr !
  • 2
    Postes ouvert au détachement à l'INRP (Institut national de recherche
    pédagogique à Lyon) :
    • 1 poste de MC relevant de la section 9 ou bien 70 du CNU, 1 poste
      MC relevant de l'une des sections 35, 36, 70 du CNU.
      Profils consultables sur www.inrp.fr.
      Date limite de candidature le 5 avril 2004
  • Liste
    des candidats admis : recrutement de professeurs des universités dans
    les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en
    histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux.
• B.O.
  n°9 du 26 février 2004
  • CRCT
    (congés pour recherches ou conversions thématiques) page 375 :
    • Nombre de semestres de CRCT attribué pour l'année universitaire
      2004-2005, avec les modalités de mise en oeuvre des nouvelles dispositions
      des CRCT.
  • Nombre d'emplois ouverts au titre de l'année 2004 pour l'accès
    à la hors-classe ou à
    la classe exceptionnelle des professeurs de statut de second degré
    - page 392
  • Composition
    de l'instance nationale chargée de l'avancement spécifique des enseignants-chercheurs
    - page 425
  • Nomination
    de la CAPN des professeurs agrégés - page 426
• Journal officiel n° 48 du jeudi 26 février 2004
  • Emploi de directeur des relations internationales déclaré vacant à l'ENA,
    à pourvoir immédiatement par voie de détachement
• Journal officiel n° 47 du mercredi 25 février 2004
  • Montant des primes d'administration des présidents d'université (17
    400 euros) et directeurs des grands établissements (12 735 euros)
• Journal officiel n° 46 du mardi 24 février 2004
  • CTPU
    (Comité Technique Paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires
    de statut Universitaire) : nominations
• Journal officiel n° 45 du 22 février 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n° 44 du 21 février 2004
  • Composition
    et modalités de fonctionnement du conseil d'orientation de l'Ecole supérieure
    de l'éducation nationale
  • Abrogation
    du décret de 1993 portant création d'un haut conseil de l'information
    scientifique et technique et d'un comité de coordination de l'information
    scientifique et technique
  • Vacance
    de l'emploi de directeur des études et de la recherche à l'Ecole nationale
    de la santé publique
• Journal officiel du 20 février 2004
  • Reports de crédits pour la recherche :
    • 293 852 856 euros inscrits au budget 2003 sont reportés au budget
      2004 pour le ministère de la Recherche et des nouvelles Technologies
  • CNESER
    (Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche) : nominations
  • Vacance d'emplois de maître de conférences du Muséum national
    d'histoire naturelle
    • 2 postes, 20^èmesection ( Paléontologie et préhistoire).
      Clôture des inscriptions : trois semaines à compter du 20 février
      2004
  • Contrôle
    de l'assiduité scolaire et sanctions que comportent, au regard du versement
    des prestations familiales et en matière pénale, les manquements à
    l'obligation scolaire
• B.O.
  n°8 du 19 février 2004 :
  • Détachement
    dans le corps des personnels de direction page 336
    • Le détachement est prononcé pour trois ans. Peuvent demander leur
      détachement tous les fonctionnaires de catégorie A pouvant justifier
      de dix années effectives de service dans cette catégorie.
      Académies avec un nombre relativement important de postes vacants
      à pourvoir à la rentrée 2004 : Amiens, Créteil, Dijon, Lille, Nancy-Metz,
      Orléans-Tours, Reims, Versailles.
  • Vacance
    de poste page 354
    Postes susceptibles d?être vacants au ministère de la défense et au ministère
    de l?agriculture, de l?alimentation, de la pêche et des affaires rurales
    - rentrée 2004 (additif) - AVIS DU 12-2-2004
• Journal officiel du jeudi 19 février 2004
  • Nominations
    au CNU (Conseil national des universités) - arrêté du 11 février 2004
  • Poste de maître-assistant à l'École nationale supérieure des
    techniques industrielles et des mines d'Alès
    • 1 poste dans la discipline "environnement industriel et biodiagnostic"
      Date limite de demande de dossier de candidatures : 5 mars 2004 ;
      date limite d'envoi des dossiers : 12 mars 2004.
• J.O. n° 39 du 15 février à 41 du 18 février 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• Journal officiel n° 38 du 14 février 2004
  • Publication de l'ouverture au concours de 30 postes de chercheurs
    à l'INRIA page 3039
    • 9 DR et 21 CR à l'Institut national de
      recherche en informatique et en automatique -
      Les dossiers de candidature peuvent être retirés soit par voie électronique
      depuis le site internet
      de l'INRIA, soit aux adresses indiquées dans le texte à
      partir du 24 février 2004 et jusqu'au 19 mars 2004 inclus, à 17 heures.
• BO
  n°7 du 12 février 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• BO
  n°6 du 5 février 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• BO
  n°5 du 29 janvier 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• BO
  n°4 du 22 janvier 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• BO
  n°3 du 15 janvier 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• BO
  n°2 du 8 janvier 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention
• BO
  n°1 du 1er janvier 2004
  • Aucune information n'a retenu notre attention

Décembre 2003

• BO
  n°47 du 18 décembre 2003
  • Adjoints
    et chargés d?enseignement page 2914
    • Intégration dans certains corps de personnels enseignants et d?éducation
      - année 2003 - ARRÊTÉ DU 19-11-2003 JO DU 5-12-2003
  • Administration
    centrale du men page 2857
    • Attributions de fonctions - ARRÊTÉ DU 10-12-2003 modifiant l'ARRÊTÉ
      DU 16-4-2003 (dans différentes Directions du MEN)
• BO n°46
  du 11 décembre 2003
  • Professeurs
    agrégés affectés dans le supérieur
    page 2803
    • Notation pour l?année 2003-2004 et avancement 2004-2005 -
      NOTE DE SERVICE N°2003-209 DU 27-11-2003
  • Parutions de postes vacants :
    • entre autres, postes enseignants du second degré aux ministères
      de la Défense et de l'Agriculture:modalités
      de candidature (avant le 11 janvier 2004) et liste
      des postes.