Béo-Jio: arch.août-oct06

Publié le : 13/10/2006

Lu par snesup.fr

au B.O.E.N. et au J.O.

En août-octobre
2006


La rédaction de www.snesup.fr vous propose dans cette
page sa sélection quotidienne des textes parus au J.O. (Journal officiel
de la République française) et au B.O.E.N. (Bulletin officiel de l'Education
Nationale). Pour toutes remarques (sur la sélection proposée, l'accessibilité
aux textes référencés, etc) n'hésitez pas à nous
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Cette liste est limitée aux textes parus dans les deux derniers mois.
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Le
Journal officiel en ligne
et Le
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, ou encore Légifrance
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au Journal officiel en ligne
ou au
B.O.

Il existe aussi un Journal officel de l'Union européenne


    Octobre 2006

  • Journal officiel n°242 du 18 au n°244 du 20 octobre 2006
    • Poste
      maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des
      techniques industrielles et des mines d'Alès
      • Discipline « risques industriels et naturels »
      • Date limite de demande des dossiers d'inscription : 27 novembre 2006 (le cachet de la poste faisant foi).
      • Date limite d'envoi des dossiers d'inscription : 4 décembre 2006 (le cachet de la poste faisant foi) .
      • Toutes les coordonnées pour autres informations
    • Liste des postes de praticien hospitalier vacants de au centre hospitalier territorial Gaston Bourret de Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
      • Les dossiers de candidature sont à retirer auprès
        de la direction des affaires sanitaires et sociales de
        Nouvelle-Calédonie (service tutelle et planification
        hospitalières), BP 4, 98851 Nouméa Cedex
        (Nouvelle-Calédonie) (téléphone : 687-24-37-00,
        poste 750 ; télécopie : 687-24-37-33 ; mél :
        [email protected]).
      • Date limite de dépôt des dossiers complets : 13 décembre 2006.
    • Montant des aides complémentaires à la formation après indexation sur l'évolution annuelle des prix
    • M.
      Desneuf (Paul), recteur de l'académie de Nantes, chancelier des
      universités, est nommé membre du conseil d'administration
      de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et
      des mines de Nantes, en remplacement de M. Dubreuil (Bernard).
    • M. Jean-François Stéphan est nommé membre
      du conseil d'administration du Centre national d'études
      spatiales en qualité de représentant du ministre
      chargé de la recherche, en remplacement de M. Jean-Paul
      Montagner.
    • M. Cyril Condé, précédemment conseiller
      diplomatique au cabinet du ministre délégué, est
      nommé directeur adjoint du cabinet du ministre
      délégué à l'enseignement supérieur
      et à la recherche
  • Journal officiel n°239 du 14 au n°241 du 17 octobre 2006
    • Remplacement de membres élus du Conseil national des universités (CNU)
      • 4 sièges vacants au collège B, sections 15, 28 et 29
      • Les candidatures doivent parvenir par lettre au MENESR le 31 octobre 2006 au plus tard.
      • Candidature à télécharger sur www.education.gouv.fr, rubrique « formulaires administratifs »
    • M.
      Sainjon (Bruno) est nommé membre du conseil d'administration du
      Commissariat à l'énergie atomique en qualité de
      représentant de l'Etat, sur proposition du ministre
      chargé de la défense, en remplacement de M. Jost
      (Philippe).
    • M. Buër (Jean-Louis) est nommé membre du conseil
      d'administration du Centre de coopération internationale en
      recherche agronomique pour le développement en qualité de
      représentant du ministre chargé de l'agriculture, en
      remplacement de M. Thibier (Michel).
    • M. Jérôme Gallot est désigné membre
      du conseil d'orientation de l'établissement public OSEO, sur
      proposition du président du conseil d'administration, en
      remplacement de M. Albert Ollivier.
    • M. Zulberty (Michel), ingénieur en chef des ponts et
      chaussées, est chargé, par intérim, des fonctions
      de direction de l'établissement public du campus de Jussieu
    • Nominations au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
    • Nominations au conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
    • Nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
  • Journal officiel n°237 du 12 au n°238 du 13 octobre 2006
    • Seconde session de la campagne 2006 de
      recrutement des enseignants-chercheurs
      • N'hésiter pas à contacter
        le secteur affaires personnelles du SNESUP
        pour de plus amples
        informations et vous aider à constituer correctement vos
        dossiers de candidature
      • Pour multiplier vos chances de mutations : passer
        une annonce d'échange de postes sur snesup.fr
      • Dans chaque arrêté donné en lien ci-dessous
        :
          vous trouverez
        • en annexe la liste des postes dont nous redonnons le lien
          direct vers le fichier pdf
        • la liste des pièces constitutives du dossier de candidature
        • les conditions de recevabilité des candidatures
      • Dépôts de candidature à
        faire par l'application Accès à l'application ANTARES/ANTEE
      • Date limite d'inscription des candidatures
        sur Accès à l'application ANTARES/ANTEE
        : 7 novembre 2006, 16 heures, heure de Paris.
      • Date limite d'envoi des dossiers
        de candidature : le 7 novembre 2006, à minuit (le cachet
        de la poste faisant foi).
          Aucun document, y compris thèse et travaux, n'est accepté
          après la clôture des inscriptions
      • Emplois de professeur des université
        • offerts au recrutementement en application du 3° de l'article
          46 du décret du 6 juin 1984
          • Toutes les
            modalités et conditions
            de candidature
          • Liste des emplois : 6ème section (sciences de gestion)
            : Université Paris-XIII : et 19e section, Bobigny,
            gestion des organisations sanitaires et sociales : 0004.
        • offerts à la mutation et au détachement dans
          les disciplines juridiques, politiques, économiques et
          de gestion (2e session 2006)
        • emplois de professeur des universités dans les disciplines
          juridiques, politiques, économiques et de gestion pour
          le second concours national d'agrégation de l'enseignement
          supérieur en droit privé et sciences criminelles
          et en sciences économiques
        • offerts à la mutation, au détachement et, en
          application du 1° de l'article 46 du décret n°
          84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (2e session
          2006)
      • Emplois de maître de conférences
        • offerts à la mutation, au détachement et, en
          application du 1° de l'article 26-I du décret n°
          84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (2e session
          2006)
        • offerts au recrutement en application du 2° de l'article
          26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié
          (2e session 2006)
          • Toutes les
            modalités et conditions
            de candidature
          • Liste des emplois
            • 6e section (sciences de gestion) : Université
              Rennes-I : Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr,
              gouvernance des organisations civiles et militaires
              : 1762.
            • 22e section (histoire et civilisations : histoire
              des mondes modernes et contemporains) : Université
              Paris-I : Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr,
              histoire des relations internationales, Europe centrale
              et orientale, Union soviétique : 1267.
            • 22e section : Université Paris-IV : Ecole spéciale
              militaire de Saint-Cyr, histoire des relations internationales,
              histoire des doctrines stratégiques : 1022.
        • offerts au recrutement en application du 3° de l'article
          26-I du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié
          (2e session 2006)
          • Toutes les
            modalités et conditions
            de candidature
          • Liste des emplois
            27e section (informatique) : Université de Marne-la-Vallée
            : temps réel et programmation distribuée :
            0318.
      • Les textes de référence

        NDLR
        : à savoir

          Etre titulaire, au plus tard à la date limite fixée
          pour l'envoi du dossier, du doctorat ou de l'habilitation à
          diriger des recherches.
          Les titulaires de diplômes universitaires, qualifications
          et titres de niveau équivalent peuvent être dispensés
          par le Conseil national des universités de la possession
          du doctorat ou de l'habilitation à diriger des recherches.

          Le doctorat d'Etat est admis en équivalence de l'habilitation
          à diriger des recherches.
    • Nombre de postes offerts aux premiers concours
      d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le
      recrutement de professeurs des universités dans les disciplines
      juridiques, politiques, économiques et de gestion :
      • 28 en droit privé et sciences criminelles ;
      • 7 en science politique ;
      • 27 en sciences de gestion.
    • Vacance des fonctions de directeur de l'Observatoire « Institut universitaire européen de la mer » de l'université de Brest
    • Vacancesdes fonctions de directeur des publications de l'Ecole française de Rome est vacant depuis le 1er septembre 2006.
    • Modalités de recensement des enseignants-chercheurs optant pour la procédure spécifique d'avancement de grade
    • Le groupement d'intérêt public
      dénommé « Bretagne biologie végétale
      » (BBV) est dissous par anticipation à compter du 28 avril
      2006.
    • Le taux annuel de l'allocation d'installation étudiante
      attribuée aux étudiants boursiers sur critères
      sociaux, boursiers de mérite et allocataires d'études,
      qui bénéficient, suite à une première
      demande, d'une aide personnelle au logement est fixé à
      300 euros.
    • Il
      est mis fin aux fonctions de Mme Alix de la Bretesche en qualité
      de conseillère au cabinet du ministre de l'éducation
      nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
      à compter du 6 octobre 2006.
    • Il est mis fin aux fonctions de M. Jean-Michel Blanquer,
      professeur des universités, en qualité de recteur de
      l'académie de la Guyane, nommé directeur adjoint du
      cabinet du ministre.
    • Il est mis fin, aux fonctions exercées par M. Olivier
      Storch en qualité de directeur adjoint du cabinet du ministre
      délégué à l'enseignement supérieur
      et à la recherche à compter du 16 octobre 2006.
  • Journal officiel n°235 du 10 au n° 236 du 11 octobre 2006
  • Journal officiel n°231 du 5 au n°234 du 8 octobre 2006
    • Modification
      de la liste
      des postes de praticien hospitalier à temps partiel
      pour l'année 2006 pour la région Centre

    • Création de l'Etablissement public d'aménagement universitaire
        dont les missions sont (extraits) 1° De proposer au ministre
        chargé de l'enseignement supérieur des schémas
        d'implantation des bâtiments adaptés à
        l'organisation des enseignements et de la recherche ;

        2° De réaliser toute étude et analyse préalable relative aux investissements immobiliers ;

        3° De mener à bien toute mission d'assistance dans le
        domaine de la gestion et de la valorisation du patrimoine immobilier ;

        4° D'assurer la réalisation d'opérations
        d'aménagement, de construction, de réhabilitation ou de
        maintenance d'établissements publics placés sous la
        tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

    • Autorisation à délivrer le grade de master
      aux titulaires des diplômes visés des
      établissements d'enseignement supérieur technique
      privés
      et consulaires
    • M.
      Carpentier (Jean-Baptiste), recteur de l'académie de Rennes, est
      nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale
      supérieure des ingénieurs des études et techniques
      d'armement en qualité de représentant du ministre
      chargé de l'enseignement supérieur, en remplacement de M.
      Guinchard (Serge).
    • Mme Bréhier (Régine), directrice de la recherche
      et de l'animation scientifique et technique, est nommée membre
      de droit du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et
      chaussées, en remplacement de M. Perdrizet (François).
    • M. Francis Yguel est nommé délégué
      régional à la recherche et à la technologie pour
      la région Pays de la Loire à compter du 1er septembre
      2006, en remplacement de M. Jean-Paul Pradère.
    • Nomination de M. Gautier (Bertrand) aux conseilx
      d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques
      industrielles et des mines
    • M. Robert Germinet, contrôleur général
      économique et financier, est renouvelé dans ses fonctions
      de directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de
      Saint-Etienne
      M. Stéphane Cassereau, ingénieur général
      des mines, est renouvelé dans ses fonctions de directeur de
      l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des
      mines de Nantes
      M. Benoît Legait, ingénieur général des
      mines, est renouvelé dans ses fonctions de directeur de l'Ecole
      nationale supérieure des mines de Paris
  • Journal officiel n°228 du 1er au n°230 du 4 octobre 2006
  • Septembre 2006

  • Journal officiel n°225 du 28 au n°227 du 30 septembre 2006
  • Journal officiel n°224 du 27 septembre 2006
    • Les
      fonctions du directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure
      appartenant au groupe des disciplines scientifiques sont
      déclarées vacantes à compter du 1er septembre
      2006.
      • Peuvent être candidats à cet emploi, les
        professeurs d'universités ou les personnels appartenant à
        des catégories assimilées
      • Date limite de candidature : 17 octobre
      • Tous les renseignements : voir le texte paru au JO le 27 septembre
    • L'Ecole
      supérieure des métiers de la vente et de la gestion de
      Bordeaux (SUP'TG) est autorisée à délivrer un
      diplôme visé par le ministre chargé de
      l'enseignement supérieur pour une durée de deux ans
      à compter du 1er septembre 2006.
    • Mme
      Catherine Clementin-Ojha, directrice d'études à l'Ecole
      des hautes études en sciences sociales (EHESS), est
      nommée membre du conseil scientifique de l'Ecole
      française d'Extrême-Orient, jusqu'au 20 juillet 2008.
    • M. Gérard Pourchet, inspecteur général de
      l'éducation nationale, est nommé président des
      jurys des concours de recrutement des personnels de direction de 1re
      classe et 2e classe pour la session 2007.
        Mme Françoise Duchene, inspectrice générale de
        l'éducation nationale, et M. Yvon Ceas, inspecteur
        général de l'administration de l'éducation
        nationale et de la recherche, sont nommés vice-présidents.
    • Nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
  • Journal officiel n°220 du 22 au n°223 du 26 septembre 2006
    • Le mandat des
      représentants des personnels, membres du Conseil national de
      l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER),
      installés le 20 janvier 2003, est prorogé jusqu'au
      renouvellement des représentants des personnels et au plus tard
      jusqu'au 31 mai 2007.
    • Mesures relatives à la présidence et à la composition des commissions administratives paritaires
      compétentes à l'égard de personnels enseignants,
      d'éducation et d'orientation de l'enseignement du second
      degré
    • Brevet de technicien supérieur « industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen »
    • Habilitation l'Ecole supérieure des arts et de la communication de Pau à dispenser l'enseignement conduisant à des diplômes nationaux en arts plastiques
    • Nomination du Haut Conseil de la science et de la technologie (HCST)
        M. Serge Feneuille,ancien directeur général du CNRS,
        ancien directeur général de Lafarge
        Copée-Recherche, est nommé président du Haut
        Conseil de la science et de la technologie.
    • Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions exercées
      par M. Guillaume Metayer, en qualité de conseiller au cabinet du
      ministre délégué à l'enseignement
      supérieur et à la recherche
    • Mme Michèle Tixier-Boichard est nommée membre du
      conseil d'administration du Musée national de la marine, en tant
      que représentante de l'Etat, désignée par le
      ministre délégué à l'enseignement
      supérieur et à la recherche.
    • M. Daniel Van Labeke, professeur des universités, est
      nommé en qualité de directeur de l'institut universitaire
      de formation des maîtres de l'académie de Besançon
    • M. Gérard Schembri est nommé directeur de l'Ecole
      nationale supérieure des arts et techniques du
      théâtre
    • M. Jean-Charles Darmon, professeur des universités, est
      nommé directeur adjoint de l'Ecole normale supérieure,
      chargé des disciplines littéraires et des sciences
      humaines et économiques
  • Journal officiel n°217 du 19 au n°219 du 21 septembre 2006
    • Recrutement d'un professeur de 1ère catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
      • discipline « génie des procédés : chimie environnement »
      • date limite de demande ou de retrait (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription : 16 octobre 2006.
      • date limite de clôture, de dépôt ou d'envoi
        (le cachet de la poste faisant foi) des dossiers d'inscription est
        fixée au 23 octobre 2006.
    • Création au Conservatoire national des arts et métiers de l'Ecole nationale du jeu et des médias interactifs numériques (ENJMIN), situé à Angoulême (Charente).
        Cette école est sous l'autorité de l'administrateur
        général du Conservatoire national des arts et
        métiers, et est dirigée par un directeur, assisté
        d'une commission technique, nommé par l'administrateur
        général dans le respect du règlement
        intérieur de l'école.

        Quid d'un CA ? est-ce la règle pour les écoles internes du CNAM ?

    • Rémunération universitaire annuelle brute, non
      soumise à retenue pour pension civile, de certaines
      catégories de personnels des centres hospitaliers universitaires
      et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
    • M.
      le docteur Hugues Riff, médecin inspecteur régional de la
      région Provence-Alpes-Côte d'Azur, est nommé en
      remplacement de M. le docteur Jean Fromaget, parmi les médecins
      inspecteurs régionaux, en qualité de membre titulaire
      siégeant au conseil de discipline des praticiens hospitaliers
    • Nominations au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
    • Nominations au Conseil supérieur de l'éducation
        Sans aucun membre de l'enseignement supérieur public, mais avec
        des nominations au titre des établissements d'enseignement
        supérieur privés
  • Journal officiel n°215 du 16 au 216 du 17 septembre 2006
    • M.
      Michel Herzog est nommé membre du conseil scientifique de
      l'Institut de recherche pour le développement, en remplacement
      de Mme Yvette Dattee.
    • M. Serge Calabre, professeur des universités, est
      nommé directeur de l'Institut national de recherche
      pédagogique.
  • Journal officiel n°213 du 14 au n°214 du 15 septembre 2006
  • Journal officiel n°211 du 12 au n°212 du 13 septembre 2006
    • Les fonctions de directeur général de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers sont vancantes
      • Date limite de candidature : 11 octobre 2006
      • Les candidats à ces fonctions devront satisfaire aux
        dispositions précisées à l'article 7 du
        décret n° 90-370 du 30 avril 1990 relatif à l'Ecole
        nationale supérieure d'arts et métiers.
      • Tous les renseignements
    • taux annuels
      de la prime de recherche et d'enseignement supérieur et de la
      prime d'enseignement supérieur sont fixés à 1
      209,48 pour l'année universitaire 2006-2007.
    • L'Institut de journalisme Bordeaux-Aquitaine est
      créé en tant qu'institut et école interne de
      l'université Bordeaux-III
    • Décret instituant un délégué interministériel à l'orientation
      auprès des ministres chargés de l'éducation
      nationale, de l'enseignement supérieur et de l'insertion
      professionnelle des jeunes
    • Convention relative au « centre régional du Conservatoire national des arts et métiers du Limousin »
    • L'arrêté du 7 novembre 1988 relatif aux statuts de l'université Paris-IX est abrogé.
    • Modification des unités de formation et de recherche de l'université de Paris-VIII et de l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
    • Ecoles autorisées à conférer le grade de master (enseignement technique privés et consulaires)
      • Ecole supérieure de commerce de Chambéry
      • école de management de Normandie
      • Ecole supérieure de commerce et technologie de Toulon
      • Ecole supérieure de management de Paris (ESCP-EAP)
    • Mme Lecourtier
      (Jacqueline), directrice de l'Agence nationale de la recherche, est
      nommée membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale
      supérieure des mines de Paris.
    • Sont nommées membres du conseil scientifique du Centre
      national de la recherche scientifique, en raison de leur
      compétence scientifique, pour la durée restant à
      courir du mandat de leurs prédécesseurs :
        Mme Thérèse Encrenaz, en remplacement de Mme Anne Dejean-Assémat ;

        Mme Eva Pebay-Peyroula, en remplacement de Mme Pascale Cossart.

    • M. Laurent Buisson est nommé membre du conseil
      d'administration de la société anonyme OSEO ANVAR, en
      qualité de représentant du ministre chargé de la
      recherche, en remplacement de M. Jacques Serris.
    • M. Gilles Bloch, directeur général de la recherche
      et de l'innovation, est nommé membre titulaire de la commission
      du Fonds national pour l'archéologie préventive au titre
      des représentants de l'Etat, sur proposition du ministre
      chargé de la recherche, en remplacement de Mme Elisabeth
      Giaccobino

      Nomination du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

    • M. Yvan Dekeyser, professeur des universités, est
      nommé en qualité de directeur du centre
      d'océanologie de Marseille
    • M. Gilles Bloch est nommé membre titulaire à
      l'assemblée générale et au conseil
      d'administration de l'Institut national du cancer, en qualité de
      représentant du ministre chargé de la recherche, en
      remplacement de M. Jean Deregnaucourt.
    • M. Yann Arthus-Bertrand est élu par l'Académie des
      beaux-arts au deuxième fauteuil de membre titulaire dans la
      section photographie.
  • Journal officiel n°209 du 9 au n°210 du 10 septembre 2006
    • La fonction de
      directeur de l'Institut national supérieur de formation et de
      recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les
      enseignements adaptés (anciennement CNEFEI) est vacante
      • Date limite de candidature : 29 septembre 2006
      • Le directeur est choisi parmi les personnes qui ont vocation
        à participer à la formation des personnels accueillis par
        l'institut.
      • Tous les détails
    • Modification du décret portant organisation de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace (ENSAE dit Sup Aéro)
    • Mme Lemant (Jacqueline),
      administratrice civile hors classe, est nommée sous-directrice
      des formations post-licence au sein du service des formations et de
      l'emploi à la direction générale de l'enseignement
      supérieur
    • M. Jacques Berlioz, directeur de recherche au Centre national de
      la recherche scientifique, est nommé en qualité de
      directeur de l'Ecole nationale des chartes
    • Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle arrêtée en 2006 par les sections du Conseil national des universités
  • Journal officiel
    n°206 du 6 au n° 208 du 8 septembre 2006
    • Avis relatif au remplacement de membres élus au Conseil national des universités (CNU)
      • Collège B , 1 siège section 28, 2 sièges section 73
      • Date limite de réception des
        candidatures : 29 septembre 2006 à la DGRH A1-3, 34, rue de
        Châteaudun, 75009 Paris
    • Le budget de l'Ecole normale supérieure pour l'exercice
      2006 est arrêté à un montant total égal, en
      recettes et en dépenses, à la somme de 34 660 567 .
    • Publication sur http://www.education.gouv.fr/sup/programmes-iut des nouveaux programmes pédagogiques nationaux des IUT dans les spécialités suivantes :
        génie du conditionnement et de l'emballage - carrières juridiques | carrières sociales
    • Nominations au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale

      Nominations au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche

    • M. Jean-Paul Tillement est élu
      à l'Académie nationale de médecine au fauteuil de
      membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences
      biologiques, en remplacement de M. François Percheron,
      décédé.
    • M. Rosset (Roland) est
      renouvelé dans les fonctions de président de la
      commission de génie génétique
    • Sont nommés membres
      de sections du Comité national de la recherche scientifique,
      pour la durée du mandat restant à courir

      section 11 : Mme Hélène Lannibois-Dréan, en remplacement de M. Patrick Borg.

      section 22 : Mme Isabelle Richard, en remplacement de Mlle Marie Korner

    • M. Bernard Laget, professeur des universités, est
      nommé directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de
      Saint-Etienne
  • Journal officiel n°205 du 5 septembre 2006
    • Avis de recrutement

      praticien
      hospitalier à temps partiel
      , à recrutement prioritaire
      au non, région Limousin

    • Commission nationale des assistants d'enseignement et de recherche contractuels des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture
    • Nominations au comité consultatif auprès du Haut Conseil de l'éducation
    • Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur
      (Droit privé et sciences criminelles) pour le recrutement de
      professeurs des universités dans les disciplines juridiques,
      politiques, économiques et de gestion

      Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur
      (Sciences de gestion) pour le recrutement de professeurs des
      universités dans les disciplines juridiques, politiques,
      économiques et de gestion Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur
      (Science politique) pour le recrutement de professeurs des
      universités dans les disciplines juridiques, politiques,
      économiques et de gestion Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur
      (Sciences économiques) pour le recrutement de professeurs des
      universités dans les disciplines juridiques, politiques,
      économiques et de gestion

    • M. Jean-François de Montcuit de Boiscuillé est
      nommé administrateur provisoire de l'Ecole nationale
      supérieure de la nature et du paysage
    • M. Serge Goursaud, professeur des universités, est
      renouvelé dans ses fonctions de directeur de l'institut
      universitaire de formation des maîtres de l'académie de
      Versailles
      M. Roger-Pierre Giorgi, maître de conférences, est
      renouvelé dans ses fonctions de directeur de l'institut
      universitaire de formation des maîtres de l'académie de
      Corse
      M. Jean-Paul Morillon, maître de conférences, est
      nommé en qualité de directeur de l'institut universitaire
      de formation des maîtres de l'académie de La
      Réunion, en remplacement de M. Michel Pousse, maître de
      conférences.
      M. Mohamed Najmi, maître de conférences, est nommé
      en qualité de directeur de l'institut universitaire de formation
      des maîtres de l'académie de Nice, en remplacement de M.
      René Lozi, professeur des universités.
    • M. René Doucet, professeur agrégé hors
      classe, est nommé en qualité d'administrateur provisoire
      du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale
      supérieure d'arts et métiers de
      Châlons-en-Champagne
      M. François Routaboul, professeur agrégé hors
      classe, est nommé en qualité d'administrateur provisoire
      du centre d'enseignement et de recherche de l'Ecole nationale
      supérieure d'arts et métiers de Bordeaux
      M. Marian Reszka, professeur de l'Ecole nationale supérieure
      d'arts et métiers, est nommé en qualité
      d'administrateur provisoire du centre d'enseignement et de recherche de
      l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers d'Angers
      M. Marc Le Coq, maître de conférences, est nommé en
      qualité de directeu