Qui vote pour quels scrutins et selon quelles modalités?

Publié le : 05/12/2018

Posée comme cela, la question pourrait paraître redoutable, mais non, c’est très facile ! Ci-dessous le tableau récapitulatif, clair comme de l’eau de roche, à condition d’avoir le décodeur des sigles (situé en dessous du tableau), et celui des couleurs :

En bleu : vote à l'urne dans l'établissement le 6 décembre entre 9h et 17h, ou par correspondance , SUR DEMANDE avant le 19/11, (réception du vote avant le 6/12 17h): possibilités plus ou moins larges selon les dispositions de l'arrêté local d'organisation des élections, en dehors des cas de vote par correspondance définis par la circulaire générale sur les élections professionnelles dans l'enseignement supérieur et la recherche)

en orange : vote électronique entre le 29 novembre et le 6 décembre 17h

en mauve : vote par correspondance papier uniquement, date limite de RÉCEPTION DES VOTES = 6 décembre 17h

 

Qui vote pour quel scrutin et selon quelle modalité?

Enseignants-chercheurs

Enseignants

BIATSS

Chercheurs (dans les UMR)

Agents Non Titulaires (*)

Liste déposée au nom de

CTMESR

CTMESR

CTMESR

CTMESR (selon les organismes d'affectation)

CTMESR

FSU

CTE

CTE

CTE

CTE

CTE

FSU

 

CAPA et CAPN

CAPA et CAPN

CAP

CCP

Syndicats nationaux de la FSU concernés

CTU

 

 

CT de l'EPST

 

SNESUP-FSU

 

CT : comité technique, CTE : comité technique d'établissement, CTMESR : comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, CTU : comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

CAP : commission administrative paritaire, CAPA : commission administrative paritaire académique, CAPN : commission administrative paritaire nationale

EC et E : enseignants-chercheurs et enseignants, ESR : enseignement supérieur et recherche

EPST : organismes de recherche (CNRS, INSERM, etc.)

Voir le tableau pdf détaillé du ministère ou consulter l'outil web du ministère pour retrouver vos scrutins selon votre statut

Remarques :

  • ATTENTION ! Contrairement aux élections des conseils centraux d’établissements, IL N’Y A PAS DE POSSIBILITÉ DE VOTE PAR PROCURATION.

  • Des personnels pourront voter par correspondance (VPC) plutôt qu’à l’urne le 6 décembre, dans certains cas particuliers que l’arrêté électoral de la direction de l’établissement doit préciser (en plus des cas où le VPC est de droit). Il faudra donc dans certains cas, en particulier pour celles et ceux qui seront en mission à la date du 6 décembre, ou éloigné.e.s de leur section de vote pour raisons professionnelles, faire la demande de VPC AVANT Le 19 NOVEMBRE (voir calendrier ci-dessous).

  • La participation est essentielle, n’oubliez pas de prendre vos dispositions pour voter !

 

Les dates à ne pas manquer :

Affichage des listes électorales dans les établissements, avec en annexe les électeurs en VPC

Avant le 6 novembre

Date limite pour une demande d’inscription sur la liste électorale

14 novembre

Date limite pour une demande de modification/rectification de la liste électorale

19 novembre (pour demander le VPC, par exemple)

Date limite de réception des identifiants et de la notice pour le vote électronique (CAPA-CAPN)

13 novembre

Date limite pour une récupération d’identifiants égarés pour le vote électronique

6 décembre -17h (heure de Paris)

Date limite pour la mise à disposition du matériel de VPC

Jeudi 22 novembre

Période de vote électronique

Du 29 novembre au 6 décembre 18h (heure de Paris)

Vote à l’urne dans les établissements

Le 6 décembre, de 9h à 17h (heures locales)

Date limite pour la RÉCEPTION des VPC dans les sections et bureaux de vote

6 décembre, 17h

Pour en savoir plus sur les textes officiels:

Pour trouver du matériel pour aider à mener la campagne électorale dans votre établissement/composante/couloir/labo/…, :