Par la circulaire du 11 juin dernier, je vous faisais part de recommandations sanitaires qui devaient vous permettre d’organiser la prochaine rentrée. Ces recommandations faisaient alors l’hypothèse du maintien des consignes sanitaires applicables à cette date et étaient naturellement susceptibles d’ajustements en fonction de l’évolution de la situation sanitaire.
Compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire, un ajustement de ces recommandations est donc aujourd’hui possible, conformément à l’avis du haut conseil de santé publique du 7 juillet 2020 et au décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 tel que modifié par le décret n° 2020-911 du 27 juillet 2020. Cet ajustement s’articule :
-
d’une part, autour de consignes sanitaires plus souples que celles en vigueur jusqu’ici
-
et, d’autre part, autour du maintien d’une vigilance justifiée par la circulation toujours présente du virus qui rend possible la reprise de l’épidémie, par la présence de publics adultes réunis dans des espaces clos et, enfin, par le nombre d’étudiants que vos établissements accueillent et qui ne peuvent être comparés à ceux présents dans les écoles, collèges et lycées.
Comme toujours, ces recommandations tiennent compte de la situation connue et des consignes sanitaires applicables à la date de sa rédaction et sont sans préjudice de nouveaux ajustements que l’évolution de la situation sanitaire pourrait rendre nécessaire.
Comme toujours, ces recommandations tiennent compte de la situation connue et des consignes sanitaires applicables la date de sa rédaction et sont sans préjudice de nouveaux ajustements que l’évolution de la situation sanitaire pourrait rendre nécessaire.
1) Respecter les mesures sanitaires applicables à la rentrée 2020 en cas de maintien de la situation sanitaire actuelle (sous réserve d’évolution)
De manière générale et à condition qu’aucune regain épidémique ne survienne d’ici la rentrée universitaire, les consignes sanitaires applicables dans les locaux reposeront sur :
-
Dans toute la mesure possible, le maintien d’une distanciation physique de 1 mètre entre individus côte à côte ou face à face, ou d’un siège entre individus assis dans des espaces clos, particulièrement dans les espaces physiques d’apprentissage (cette distanciation n’étant pas applicable lorsque les individus sont les uns derrière les autres) et dans les bibliothèques,
-
Le port du masque systématique par tous y compris à l’occasion des déplacements. Le port du masque est obligatoire lorsque les règles de distanciation physique définies ci-dessus ne peuvent être garanties, mais également en toute circonstance dans les bibliothèques. Eu égard à la permanence de la circulation du virus, le port du masque est, en tout état de cause, recommandé dans tous les espaces clos même quand la distanciation physique y est respectée. Il incombera ainsi aux usagers de se doter des masques qui leur seraient nécessaires et l’établissement sera tenu de fournir des masques à ses agents. Une information générale sera assurée afin d’inviter les personnels ou les étudiants à risque de forme grave de Covid-19 à porter systématiquement le masque à usage médical.
-
La ventilation mécanique ou manuelle des espaces avec une aération de 10 à 15 minutes au moins deux fois par jour, en l’absence des étudiants, dans le respect des consignes sanitaires spécifiques applicables.
-
Une gestion des flux de circulation destinée à éviter les regroupements et croisements trop importants d’individus ; s’agissant des amphithéâtres, les établissements veilleront à ce que leurs jauges soient adaptées à cette fin
-
L’application systématique des gestes barrières, et en particulier une hygiène des mains fréquente supposant une mise à disposition adéquate des matériels et produits nécessaires, conformément aux consignes sanitaires générales applicables
-
Dans toute la mesure possible, la limitation du brassage des usagers
-
Un nettoyage de routine une fois par jour au minimum
-
La communication, l’information et la formation auprès des agents et des usagers. Il est essentiel de favoriser une appropriation collective des règles sanitaires.
-
La vigilance sanitaire : une information générale sera assurée afin d’inviter les étudiants et le personnel présentant des symptômes évoquant la Covid-19 à rester à leur domicile.
Ces règles s’appliquent dans les établissements, les campus, les résidences ainsi que dans les restaurants universitaires, sans préjudice pour ces derniers des consignes sanitaires particulières applicables à la restauration collective. Les règlements intérieurs pourront sanctionner le non-respect de ces règles.
Pour faciliter le respect de ces règles, une plus grande amplitude horaire d’utilisation des locaux pourra être utilement recherchée en lien avec les autres acteurs concernés (CROUS, organismes de transport, collectivités…).
Les établissements peuvent se référer au protocole national de déconfinement pour les entreprises publié par le ministère du travail le 24 juin 2020 ainsi que, s’agissant des activités sportives, aux guides pratiques liés à la reprise des activités physiques et sportives dans le respect des règles sanitaires réalisés par le ministère des sports avec le concours des fédérations sportives et à l’avis du HCSP du 31 mai 2020.
2) Anticiper pour être en capacité d’assurer une continuité pédagogique en cas de reprise de l’épidémie à l’automne
Le risque ne peut être absolument écarté d’une reprise de l’épidémie au mois de septembre ou dans les mois qui suivent. Cette reprise pourra avoir des conséquences sur les exigences relatives à la distanciation physique, voire emporter des mesures de reconfinement localisées.
Il est donc recommandé à chaque établissement de mettre en place les conditions qui permettraient d’y faire face et d’assurer une continuité pédagogique qui recourra aux outils numériques. La mesure de ce recours sera ainsi dictée par, d’une part, les exigences sanitaires qui seront alors applicables et, d’autre part, par l’autonomie pédagogique des établissements.
A ce dernier titre, il est recommandé aux établissements de poursuivre l’instruction de plusieurs plans qui permettront de faire face à différents degrés d’urgence sanitaire.
Ce faisant, les établissements permettront aux étudiants nationaux, mais aussi internationaux, de poursuivre leurs études dans des conditions les moins dégradées possibles. A cet effet, la plate-forme de Fun-Ressources vient d’être ouverte et propose déjà un certain nombre de ressources pédagogiques utiles.
Une attention et une organisation spécifiques pourront être nécessaires au bénéfice des étudiants et enseignants relevant de la catégorie des personnes à risque de formes graves de Covid-19 afin qu’ils puissent suivre et dispenser les cours en limitant les risques pour leur santé.
3) Organiser les activités présentielles hors enseignement (...)